Conception-réalisation pour la construction du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres

Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres

Marché de conception-réalisation du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres sur la commune de Faye-L'Abbesse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-20 Avis de marché
2015-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Quantité ou étendue:
Marché de conception-réalisation du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres d'une surface d'environ 27 000 mètres carrés (Sdo) sur la commune de Faye L'Abbesse ; pour une capacité globale de 297 lits et places et comprenant notamment :- plateau médico-technique : imagerie, blocs opératoires, endoscopies, urgences,- activité ambulatoire : consultations, explorations fonctionnelles, hôpital de jour chirurgical et médical,- hospitalisations : chirurgie, médecine et soins de suite, cardiologie, soins continus,- secteur femmes enfants : obstétrique, gynécologie, néonatalogie, bloc obstétrical,- logistique médicale : pharmacie, stérilisation, laboratoire de biologie,- fonctions transversales,- fonctions logistiques et hôtelières (services logistiques relais)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
Adresse postale: 13 rue de Brossard, CS 60199
Code postal: 79205
Commune postale: Parthenay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@chnds.fr 📧
Téléphone: +33 549682911 📞
Fax: +33 549952815 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-20 📅
Date limite de soumission: 2014-07-21 📅
Date de publication: 2014-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 119-211347
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Le présent avis fait suite à une consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, aux termes d'un avis publié au JOUE le 23 mai 2014. Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le fait que des prestations optionnelles (option au sens du droit interne) pourront être sollicitées lors de la procédure de conception-réalisation. Les options seront précisées dans les documents de la consultation qui seront remis aux candidats admis à poursuivre la procédure. Les candidats admis à poursuivre la procédure auront la possibilité de proposer une variante qui ne pourra porter que sur l'optimisation de la durée du marché. Les candidatures seront placées sous enveloppes cachetées portant la mention "Ne pas ouvrir" "Candidature pour la conception-réalisation du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres" Conditions de remise des candidatures : - transmis par lettre recommandée avec accusé de réception postal à l'adresse 13 rue de Brossard, CS 60199, 79205 Parthenay Cedex ; -ou remis par transporteurs avec accusé de réception ; -ou remis contre récépissé au centre hospitalier Nord Deux-Sèvres - cellule des marchés ; -ou transmis par voie électronique sur le site de dématérialisation www.marches-securises.fr ; Les candidatures transmises par voie postale, par transporteur ou remis contre récépissé devront inclure une version sur support dématérialisé (Cdrom ou clé Usb). Chaque équipe ayant remis une offre complète se verra attribuer une prime dans les conditions précisées dans les documents de la consultation qui seront remis aux candidats admis à poursuivre la procédure. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée pour janvier 2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de conception-réalisation du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres sur la commune de Faye-L'Abbesse.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché de conception-réalisation du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres d'une surface d'environ 27 000 mètres carrés (Sdo) sur la commune de Faye L'Abbesse ; pour une capacité globale de 297 lits et places et comprenant notamment :
- plateau médico-technique : imagerie, blocs opératoires, endoscopies, urgences,
- activité ambulatoire : consultations, explorations fonctionnelles, hôpital de jour chirurgical et médical,
- hospitalisations : chirurgie, médecine et soins de suite, cardiologie, soins continus,
- secteur femmes enfants : obstétrique, gynécologie, néonatalogie, bloc obstétrical,
- logistique médicale : pharmacie, stérilisation, laboratoire de biologie,
- fonctions transversales,
- fonctions logistiques et hôtelières (services logistiques relais)
Durée de l'accord: 37 mois
Numéro de référence: 14-AO-052
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Pâtis de L'Auraire, 79350 Faye L'Abbesse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats (les personnes morales qui se portent candidates ainsi que les personnes membres d'un groupement candidat) devront fournir un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes datées et signées :
Les déclarations, certificats et attestations suivants prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- si l'opérateur économique est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- déclaration sur l'honneur pour justifier en application de l'article 43 du Code des marchés publics qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de soumissionner,
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 ou, le cas échéant, une forme libre
Situation économique et financière:
les candidats (les personnes morales qui se portent candidates ainsi que les personnes membres d'un groupement candidat) devront fournir les renseignements permettant d'évaluer leurs capacités économiques et financières (Dc2 ou forme libre), à savoir :
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- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
les candidats (les personnes morales qui se portent candidates, les personnes membres d'un groupement candidat) devront fournir les renseignements permettant d'évaluer leurs capacités techniques :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique,l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
-indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché,
-déclaration indiquant l'outillage,le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
-certificats de qualifications professionnelles.la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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-certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats,si ceux-ci n'ont pas d'accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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-présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années,appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Fournir une liste de références sous forme de tableau, plus particulièrement dans le domaine hospitalier et de complexité similaire à l'opération objet du présent avis.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie de 5%, en application des articles 101 à 103 du Code des marchés publics, sera opérée sur le montant (Ttc) du marché. Une garantie à première demande pourra lui être substituée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Dossier entrant dans le cadre des projets du plan "Hôpital 2012",
- financement par emprunt, aides de l'état et du conseil régional.
- Le comptable assignataire est Mme la trésorière principale de Parthenay.
- Le délai de paiement interviendra par mandat administratif dans les délais impartis par l'article 98 du Code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats pourront se présenter en opérateur économique unique ou en groupement d'opérateurs économique.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, le groupement sera constitué au minimum :
- d'un architecte, tel que prévu par les dispositions de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture,
- d'un bureau d'études techniques,
- d'une entreprise générale, mandataire du groupement .
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Un même opérateur ne peut participer à plusieurs candidatures quelle que soit sa qualité (candidat unique, mandataire ou membre d'un groupement candidat, prestataire).
En cas d'attribution à un groupement candidat, le pouvoir adjudicateur exigera la forme du groupement solidaire pour la bonne exécution du marché
Autres conditions particulières:
le candidat devra réunir l'ensemble des compétences suivantes :
- architecture,
- urbanisme,
- traitement paysager,
- économie de la construction,
- acoustique,
- hqe,
- thermique,
- opc,
- ssi,
- entreprises disposant de l'ensemble des compétences dans le domaine de la construction de bâtiment.
le projet architectural qu'il convient de réaliser est réservé à une profession particulière en vertu de l'article 3 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:
le nombre de 5 opérateurs envisagé a été fixé en considération de la lourdeur et de la complexité de gestion qu'impliquerait une procédure comportant un nombre de candidats plus élevé. Une telle procédure représenterait un coût supplémentaire inutile et aurait un impact défavorable sur la durée de la procédure sans pour autant favoriser la compétition entre les différents candidats.
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Les critères retenus pour la sélection des candidatures seront par ordre d'importance décroissante :
1) Adéquation à l'opération des références présentées. Les éléments suivants seront notamment pris en compte dans l'appréciation de cette adéquation :
- type de projets concernés,
- importance des projets en terme d'enveloppe financière.
2) Capacité technique du candidat à réaliser l'opération.
3) Garanties et capacités financières du candidat et notamment, en cas de groupement, celles du mandataire
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mme Bodin Annabelle, ACH
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-04-18 📅
2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-AO-052
Numéro de l'avis au JO S: 2009/S 75-108460
2014/S 99-172189
Informations complémentaires
Le présent avis fait suite à une consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, aux termes d'un avis publié au JOUE le 23 mai 2014.
Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le fait que des prestations optionnelles (option au sens du droit interne) pourront être sollicitées lors de la procédure de conception-réalisation. Les options seront précisées dans les documents de la consultation qui seront remis aux candidats admis à poursuivre la procédure.
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Les candidats admis à poursuivre la procédure auront la possibilité de proposer une variante qui ne pourra porter que sur l'optimisation de la durée du marché.
Les candidatures seront placées sous enveloppes cachetées portant la mention "Ne pas ouvrir" "Candidature pour la conception-réalisation du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres"
Conditions de remise des candidatures :
- transmis par lettre recommandée avec accusé de réception postal à l'adresse 13 rue de Brossard, CS 60199, 79205 Parthenay Cedex ;
-ou remis par transporteurs avec accusé de réception ;
-ou remis contre récépissé au centre hospitalier Nord Deux-Sèvres - cellule des marchés ;
-ou transmis par voie électronique sur le site de dématérialisation www.marches-securises.fr ;
Les candidatures transmises par voie postale, par transporteur ou remis contre récépissé devront inclure une version sur support dématérialisé (Cdrom ou clé Usb).
Chaque équipe ayant remis une offre complète se verra attribuer une prime dans les conditions précisées dans les documents de la consultation qui seront remis aux candidats admis à poursuivre la procédure.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée pour janvier 2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé-Précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L. 551-1 du Code de justice administrative)
Source: OJS 2014/S 119-211347 (2014-06-20)
Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 496 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-181592
Se réfère à l'avis: 2014/S 119-211347
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
L'offre retenue pour le marché en cause est celle de l'attributaire avec la variante optimisant la durée du marché. Conformément à l'arrêté du Conseil d'État en date du 4.4.2014, no 358994, Département de Tarn et Garonne, le marché pourra être consulté sur place et sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi et notamment le secret industriel et commercial, en prenant contact avec la personne visée à la rubrique I.1 du présent avis, joignable aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Pâtis de L'Auraire, 79350 Faye L'Abbesse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix global et forfaitaire (40)
2. Critère 2: Qualité de la réponse aux exigences architecturales et fonctionnelles du programme (40)
3. Sous-critère 1: qualité de la réponse au programme fonctionnel (organisation, gestion des flux, fonctionnalité, évolutivité) (50)
4. Sous-critère 2: qualité de la réponse architecturale et intégration dans le site (50)
5. Critère 3: Qualité de la réponse aux éxigences techniques et environnementales du programme (15)
6. Critère 4: Délai d'exécution (capacité à respecter le délai prévu, et le cas échéant optimisation du délai dans le cadre d'une variante) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-21 📅
Nom: DV construction
Adresse postale: Le Séville, 22 avenue Pythagore, BP 40034
Commune postale: Merignac Cedex
Code postal: 33702
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue de Blossac BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2015/S 100-181592 (2015-05-21)
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