Collecte, transport et traitement des déchets du CHU de Caen

Centre hospitalier universitaire Caen

Collecte, transport et traitement des déchets du CHU de Caen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Caen

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-20	Avis de marché
2014-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:

Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commandes avec minimum et maximum fixés en quantité (à l'exception du lot 5 conclu sans minimum ni maximum et des lots 15 et 16 sans minimum).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: Services économiques et équipement – avenue Georges Clemenceau – CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231065427 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 059-099462
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_co9dONIL5M Les marchés conclus seront des marchés à bons de commande au sens du CMP et des accords cadres mono-attributaires au sens de la directive européenne du 31 mars 2004. Les visites des sites auront lieu : — jeudi 3.4.2014 à 9:00 - lieu de rendez-vous : Entrée CHU - hall de l'hôpital Femme-Enfant-Hématologie (FEH). Pour les lots 15 et 16 : jeudi 3.4.2014 à 14:00 - lieu de rendez-vous : palier ascenseurs "Personnels" niveau 00 - bâtiment Tour/Galette (FE). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte, transport et traitement des déchets du CHU de Caen.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des DAOM et recyclables.
Informations complémentaires sur les lots: Mini 1188 tonnes - maxi 1945 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Traitement des DAOM.
Informations complémentaires sur les lots: Mini 1000 tonnes - maxi 1650 tonnes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Traitement des recyclables.
Informations complémentaires sur les lots: Mini 158 tonnes - maxi 365 tonnes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte, transport et traitement des déchets chimiques.
Informations complémentaires sur les lots: Mini 20 tonnes - maxi 50 tonnes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport des pièces anatomiques reconnaissables d'origine humaine.
Informations complémentaires sur les lots: Sans mini maxi.
Numéro du lot: 6
Brève description: Transport et traitement des déchets d'amalgames dentaires.
Informations complémentaires sur les lots: Mini 2 litres - maxi 8 litres.
Numéro du lot: 7
Brève description: Collecte, tranport et traitement des équipements médicaux et lampes.
Informations complémentaires sur les lots: Mini : 2 tonnes - maxi : 10 tonnes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Collecte, transport et traitement des équipements électriques et informatiques.
Informations complémentaires sur les lots: Mini : 5 tonnes - maxi : 35 tonnes.
Numéro du lot: 9
Brève description: Collecte, transport et traitement des huiles alimentaires et minérales usagées.
Informations complémentaires sur les lots: Mini : 2000 litres - maxi : 4500 litres.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Collecte, transport et traitement des bacs dégraisseurs, débouchage et curage des eaux usées.

Informations complémentaires sur les lots:

Mini : 100m3- maxi : 250m3.

Mini : 100m

Numéro du lot: 11
Brève description: Collecte, transport et traitement des biodéchets
Informations complémentaires sur les lots: Mini : 3 tonnes - maxi : 50 tonnes.
Numéro du lot: 12
Brève description:

Collecte, transport et traitement des films radiographiques et des archives médicales.

Informations complémentaires sur les lots: Mini : 10 tonnes - maxi : 40 tonnes.
Numéro du lot: 13
Brève description: Collecte, transport et traitement des documents administratifs confidentiels.
Informations complémentaires sur les lots: Mini : 10 tonnes - maxi : 60 tonnes.
Numéro du lot: 14
Brève description:

Collecte, transport et traitement des encombrants, métaux, bois et déchets verts.

Informations complémentaires sur les lots: Mini : 100 tonnes - maxi : 300 tonnes.
Numéro du lot: 15
Brève description: Collecte, transport et traitement des déchets amiante.
Informations complémentaires sur les lots: Mini : sans - maxi : 15 tonnes.
Numéro du lot: 16
Brève description: Mise à disposition, transport, traitement d'une benne amiante couverte.
Informations complémentaires sur les lots: Mini : sans - maxi : 25 tonnes.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DSEE201456
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents site du CHU : Caen et agglomération, 14033 Caen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.43 du CMP ou Dc1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration du candidat Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement : budget de l'établissement.

Modalités de paiement : article 86 et suivants du CMP.

Délais de paiement : 50 jours.

prix révisables annuellement à la date anniversaire du contrat.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Mme Marchesin Chantal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEE201456
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_co9dONIL5M

Les marchés conclus seront des marchés à bons de commande au sens du CMP et des accords cadres mono-attributaires au sens de la directive européenne du 31 mars 2004.

Les visites des sites auront lieu :

— jeudi 3.4.2014 à 9:00 - lieu de rendez-vous : Entrée CHU - hall de l'hôpital Femme-Enfant-Hématologie (FEH).

Pour les lots 15 et 16 : jeudi 3.4.2014 à 14:00 - lieu de rendez-vous : palier ascenseurs "Personnels" niveau 00 - bâtiment Tour/Galette (FE).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2014/S 059-099462 (2014-03-20)

Avis d'attribution de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 915 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-330584
Se réfère à l'avis: 2014/S 59-099462
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Les marchés conclus sont des accords-cadres mono attributaire au sens de la Directive européenne du 31 mars 2004 et des marchés à bons de commande au sens du Code des marchés publics. Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 26/06/2014 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, au services économiques et équipement, sur rendez-vous pris auprès de la cellule marchés au +33 231064885. S'agissant de la pondération, selon les lots, les critères suivants ont été appliqués afin de retenir l'offre économiquement la plus avantageuse : Valeur technique 60 et Prix 40 pour les lots 1 à 4, 8 et 10 à 14 Valeur technique 40 et Prix 60 pour les lots 6, 7 et 15 Valeur technique 30 et Prix 70 pour les lots 5 et 9 Valeur technique 50 et Prix 50 pour le lot 16 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 58 A, annonce no 142 du 22.3.2014. Parution no : 58 B, annonce no 158 du 22.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites du CHU de Caen, 14033 Caen.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-06 📅
Nom: Sita Grand Ouest - sNN
Adresse postale: 1 lieu dit la Noe de Ceigne
Commune postale: Alençon
Code postal: 61007

2️⃣
Adresse postale: 1 lieu dit la Noe de Geigne

3️⃣
Nom: Veolia
Adresse postale: 163 169 av Georges Clemenceau
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000

4️⃣

5️⃣
Nom: Stia Grand Ouest - sNN

6️⃣
Nom: infructueux en l'absence d'offre

7️⃣
Nom: r'Pur
Adresse postale: 123 cours Cafarelli
Commune postale: Caen
Code postal: 14000

8️⃣

9️⃣
Nom: veolia

1️⃣0️⃣
Nom: Madeline
Adresse postale: route de Domfront
Commune postale: Flers
Code postal: 61100

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Rhones Alpes Argent
Adresse postale: 20 rue de Gutenberg
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

1️⃣3️⃣
Nom: Archiveuro
Adresse postale: 18 rue Abo Volo
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2014/S 187-330584 (2014-09-25)

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