Campagne de retrait d'amiante, de fibres céramiques réfractaires et de calorifuge sur la Centrale Phénix

CEA Marcoule

Réalisation d'une part, des travaux de retrait de matériaux ou produits contenant de l'amiante (MPCA) ou des fibres céramiques réfractaires (FCR) et d'autre part, de retrait de calorifugeage "conventionnel" sur la Centrale Phénix.
Ces opérations concernant différents bâtiments de la centrale : IPE, Annexe, TDE, extérieur du poste de garde, bâtiment de stockage ZAE. Ces bâtiments sont des installations conventionnelles non nucléaires.
Ces bâtiments font l'objet de "rapports de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante" en 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-16 Avis de marché
2015-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Quantité ou étendue:
- Prestations fermes :Poste 1 : Retrait des trois fourreaux de câbles électriques en carton amianté dans le local 5404 du bâtiment IPE (305) ;Poste 2 : Confinement des tresses sur supports de tuyauteries dans le sous-sol du bâtiment Annexes (307) ;Poste 3 : Retrait de tresses sur supports de tuyauteries dans le local 7402 (Dépotage Sodium) du bâtiment Annexes (307) ;Poste 4 : Retrait d'évents en fibro-amiante du bâtiment Annexes (307) ;Poste 5 : Retrait d'une tresse amiante en enveloppe de tuyauterie (1ml) et de FCR en bourre dans le local 7401 + décalorifugeage conventionnel des lignes LV, CA et EH du bâtiment Annexes (307) ;Poste 6 : Retrait de débris de mastic amianté (joints de baies vitrées) au sol sur la toiture du bâtiment Annexes (307) ;Poste 7 : Confinement des tresses sur supports de tuyauteries dans le local 9301 (galeries techniques) du bâtiment TDE (309) ;Poste 8 : Retrait de deux tresses sur tuyauteries dans le local 6402 du bâtiment TDE (309) ;Poste 9 : Retrait et remplacement d'un capuchon d'évent en fibro-ciment sur la toiture du bâtiment TDE (309) ;Poste 10 : Retrait du panneau de toiture en fibro-ciment d'une cage métallique à l'extérieur du bâtiment poste de garde (311) ;- Prestation optionnelle :Poste 11 : Retrait de l'enveloppe tressée amiante des tuyauteries entreposées dans le bâtiment de stockage ZAE (326).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'exploitation – BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: aymee.ballandras@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791851 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-246132
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Les documents de la présente consultation peuvent être retirés sur le site internet : https://avis-demarches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne. Les candidatures et les offres devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cdrom pour la date indiquée au IV.3.4 ci-dessous, soit le 20.10.2014 - 18:00. Le responsable CEA chargé du suivi technique de la prestation est Monsieur David Jambou - Tél : +33 466797698 - email : david.jambou@cea.fr. Possibilité de remettre une copie de sauvegarde : Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support électronique. La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde". Elle doit être envoyée dans les délais imparties pour la remise des candidatures et des offres. La copie de sauvegarde sera ouverte : - Lorsqu'est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique, - Lorsqu'une candidature ou une offre transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise). La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée. Les dossiers qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, pourront ne pas être retenus. Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'Evaluation des fournisseurs CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service référentiel et Conseil - DAPS/SRC - bâtiment 482 - Point courrier n°70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl : dapssrca@cea.fr -Fax : +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Unecopie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier audemandeur". "Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et ISO 18001, le CEA Marcoule informe les candidats que les prestations exécutées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées à postériori conformément aux exigences des normes".
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'une part, des travaux de retrait de matériaux ou produits contenant de l'amiante (MPCA) ou des fibres céramiques réfractaires (FCR) et d'autre part, de retrait de calorifugeage "conventionnel" sur la Centrale Phénix.
Ces opérations concernant différents bâtiments de la centrale : IPE, Annexe, TDE, extérieur du poste de garde, bâtiment de stockage ZAE. Ces bâtiments sont des installations conventionnelles non nucléaires.
Ces bâtiments font l'objet de "rapports de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante" en 2013.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
- Prestations fermes :
Poste 1 : Retrait des trois fourreaux de câbles électriques en carton amianté dans le local 5404 du bâtiment IPE (305) ;
Poste 2 : Confinement des tresses sur supports de tuyauteries dans le sous-sol du bâtiment Annexes (307) ;
Poste 3 : Retrait de tresses sur supports de tuyauteries dans le local 7402 (Dépotage Sodium) du bâtiment Annexes (307) ;
Poste 4 : Retrait d'évents en fibro-amiante du bâtiment Annexes (307) ;
Poste 5 : Retrait d'une tresse amiante en enveloppe de tuyauterie (1ml) et de FCR en bourre dans le local 7401 + décalorifugeage conventionnel des lignes LV, CA et EH du bâtiment Annexes (307) ;
Poste 6 : Retrait de débris de mastic amianté (joints de baies vitrées) au sol sur la toiture du bâtiment Annexes (307) ;
Poste 7 : Confinement des tresses sur supports de tuyauteries dans le local 9301 (galeries techniques) du bâtiment TDE (309) ;
Poste 8 : Retrait de deux tresses sur tuyauteries dans le local 6402 du bâtiment TDE (309) ;
Poste 9 : Retrait et remplacement d'un capuchon d'évent en fibro-ciment sur la toiture du bâtiment TDE (309) ;
Poste 10 : Retrait du panneau de toiture en fibro-ciment d'une cage métallique à l'extérieur du bâtiment poste de garde (311) ;
- Prestation optionnelle :
Poste 11 : Retrait de l'enveloppe tressée amiante des tuyauteries entreposées dans le bâtiment de stockage ZAE (326).
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: B14-0277-AB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Marcoule
BP 17171
30207 Bagnols-sur-Ceze Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Situation économique et financière:
Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres.
Les règlements interviendront à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA par virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) ou groupement momentané d'entreprises conjointes(GMEC) avec solidarité du mandataire.
La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature.
Important : une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex : candidature individuelle et candidature en co-traitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aymée Ballandras

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B14-0277-AB
Informations complémentaires
Les documents de la présente consultation peuvent être retirés sur le site internet : https://avis-demarches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
Les candidatures et les offres devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cdrom pour la date indiquée au IV.3.4 ci-dessous, soit le
20.10.2014 - 18:00.
Le responsable CEA chargé du suivi technique de la prestation est Monsieur David Jambou - Tél : +33 466797698 - email : david.jambou@cea.fr.
Possibilité de remettre une copie de sauvegarde : Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission
électronique soit sur support papier, soit sur support électronique.
La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde".
Elle doit être envoyée dans les délais imparties pour la remise des candidatures et des offres.
La copie de sauvegarde sera ouverte :
- Lorsqu'est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par
voie électronique,
- Lorsqu'une candidature ou une offre transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise
ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise).
La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée.
Les dossiers qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, pourront ne pas être retenus.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs
capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans
la Base d'Evaluation des fournisseurs CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à :
CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service référentiel et Conseil - DAPS/SRC - bâtiment 482 - Point courrier n°70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl : dapssrca@cea.fr -Fax :
+33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Unecopie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier audemandeur".
"Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et ISO 18001, le CEA Marcoule informe les candidats que
les prestations exécutées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées à postériori conformément aux
exigences des normes".

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Marseille
Source: OJS 2014/S 137-246132 (2014-07-16)
Avis d'attribution de marché (2015-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'exploitation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-082071
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-246132
Numéro JO-S: 47

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Kaefer Wanner
Adresse postale: ZAC Notre Dame — lieu dit Le Cairon
Commune postale: Mondragon
Code postal: 84430
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2015/S 047-082071 (2015-03-04)
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