Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle de la base de défense de Nancy pour les succursales de Nancy (Donop-Esn) et de Toul (516e R.T. De Toul)

Plate forme achats finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle de la base de défense de Nancy pour : Lot 1 - succursale de Nancy (Donop-Esn) et Lot 2 - succursale de Toul (516e R.T. De Toul).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-21 Avis de marché
2014-12-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld – CS 60004 bureau achat public
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 387155126 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-21 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 161-288718
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Jugement des propositions : le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante : 1 - prix noté sur 65 points : l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et viennoiseries pour chaque lot. 2 - échantillons notés sur 30 points : test organoleptique (une dégustation permettant d'apprécier le goût et la saveur, la cuisson, le croustillant, la couleur et l'épaisseur, sera organisée au cercle de la BDD de Nancy). 3 - calibrage noté sur 5 points : comparaison entre le poids demandé par l'administration et le poids mentionné dans la Ftve. Les points seront ainsi attribués de façon dégressive en fonction de l'éloignement par rapport au poids demandé, l'éloignement inférieur étant plus sévèrement pénalisé que l'éloignement supérieur. La somme des points de chaque critère déterminera le nombre total de points attribués pour chaque candidat, lesquels feront l'objet d'un classement. En cas d'égalité de points, la note attribuée à chaque candidat pour le critère hiérarchiquement le plus important (l'offre financière) servira à départager les candidats concernés. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les marchés issus de la procédure seront passés sous la forme de marchés à bons de commande avec des montants minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.8.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle de la base de défense de Nancy pour : Lot 1 - succursale de Nancy (Donop-Esn) et Lot 2 - succursale de Toul (516e R.T. De Toul).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Nancy pour la succursale de Nancy (Donop-Esn)
Brève description: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais.
Quantité ou étendue: Quantités estimatives annuelles : DONOP (120 000 petits pains allongés - 2000 mini pâtés lorrain) - ESN (7000 croissants).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Nancy pour la succursale de Toul
Quantité ou étendue: Quantités estimatives annuelles : 40 pains campagne tranchés - 63 000 baguettes - 2 000 pains boule - 500 boules campagne.
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter du 1.12.2014, ou du lendemain de leur date de notification si elle est postérieure, au 30.11.2015. Ils sont reconductibles deux fois du 1.12.2015 au 30.11.2016 et du 1.12.2016 au 30.11.2017. Les reconductions se font sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur certains des lots. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché et avec un préavis d'un mois, d'en proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois supplémentaires au total.
Afficher plus
Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DCE14-039 du 24/04/2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Succursale de Nancy - 54000 Nancy - succursale de Toul - 54201 Toul.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). Exemples :
Carte professionnelle, Déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagné d'une délibération nommant le directeur), Extrait K-BIS.
— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés : imprimé Dc1 (joint au Dce) intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé Dc2 (joint au Dce),
— les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
Les documents à produire sont rédigés en français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture sous réserve d'une certification du service rendu. Le cercle de la BDD de Nancy procède au paiement des factures par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Echantillons (30)
3. Calibrage (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Bureau achat public
Mme Negele Régine
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Commune postale: Metz Cedex
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE14-039 du 24/04/2014
Informations complémentaires
Jugement des propositions : le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante :
1 - prix noté sur 65 points : l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et viennoiseries pour chaque lot.
2 - échantillons notés sur 30 points : test organoleptique (une dégustation permettant d'apprécier le goût et la saveur, la cuisson, le croustillant, la couleur et l'épaisseur, sera organisée au cercle de la BDD de Nancy).
3 - calibrage noté sur 5 points : comparaison entre le poids demandé par l'administration et le poids mentionné dans la Ftve.
Les points seront ainsi attribués de façon dégressive en fonction de l'éloignement par rapport au poids demandé, l'éloignement inférieur étant plus sévèrement pénalisé que l'éloignement supérieur.
La somme des points de chaque critère déterminera le nombre total de points attribués pour chaque candidat, lesquels feront l'objet d'un classement.
En cas d'égalité de points, la note attribuée à chaque candidat pour le critère hiérarchiquement le plus important (l'offre financière) servira à départager les candidats concernés.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les marchés issus de la procédure seront passés sous la forme de marchés à bons de commande avec des montants minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 161-288718 (2014-08-21)
Avis d'attribution de marché (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 98 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld – CS 60004 – bureau achat public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-422102
Se réfère à l'avis: 2014/S 161-288718
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: CCP 14-039 du 24.4.2014. La valeur totale finale s'entend reconductions et prorogation comprises, soit 42 mois. Les présents marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.12.2014, reconductibles par tranche de 12 mois sans que la durée totale n'excède 36 mois. Les reconductions se font sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard 1 mois avant la date d'échéance des marchés. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, d'en prolonger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois au total. Il s'agit de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Lot 1 - montant minimal annuel (HT): 18 000 EUR - montant maximal annuel (HT): 28 000 EUR. Lot 2 - montant minimal annuel (HT): 15 000 EUR - montant maximal annuel (HT): 27 000 EUR. Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DCE14-039 du 24.4.2014

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Échantillons (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-01 📅
Nom: Boulangerie Moderne
Adresse postale: rue de Lorraine, ZI
Commune postale: Saulxures-lès-Nancy
Code postal: 54420
Courrier électronique: contact@boulangerie-moderne.fr 📧

2️⃣
Adresse postale: rue de Lorraine - ZI
Courrier électronique: contact@boulangeire-moderne.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2014/S 240-422102 (2014-12-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Pain Petits pains Croissants