Approvisionnement en fioul domestique
Carsat du Sud-Est
Approvisionnement en fioul domestique pour le siège de l'organisme.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mollar
- • Mazout › Fioul domestique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-23 | Avis de marché |
| 2015-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
“Le marché est passé pour une durée de 12 mois. Il est reconductible une fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction sauf dénonciation par...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat du Sud-Est
Adresse postale: 35 rue George
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Courrier électronique: sonia.millet@carsat-sudest.fr 📧
Téléphone: +33 491859907 📞
Fax: +33 491857885 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 đź“…
Date limite de soumission: 2014-12-08 đź“…
Date de publication: 2014-10-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366429
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Dossier de consultation remis ou envoyé gratuitement sur demande formulée auprès du département gestion administrative des achats et des biens, par courrier...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement en fioul domestique pour le siège de l'organisme.”
Quantité ou étendue:
“Le marché est passé pour une durée de 12 mois. Il est reconductible une fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction sauf dénonciation par...”
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“Le marché est un marché à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 litres sur la durée totale du marché.”
“Estimation pour la durée totale du marché : 300 000 litres.”
Number of possible renewals: 1
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014/207/30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“35 rue George, 13005 Marseille.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005.”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles - situation du candidat faisant l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Capacité des opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par des dotations budgétaires de fonctionnement allouées à l'organisme par les Organismes nationaux de tutelle.”
“Paiement sur présentation de factures comportant le numéro de marché et le numéro de bon de commande ainsi que toutes les mentions légales et réglementaires.”
“Le paiement intervient dans un délai de 30 jours, tel que fixé par l'article 98 du code des marchés publics et selon les modalités fixées par le Décret...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-11 đź“…
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat du Sud-Est77555911500016
Numéro d'enregistrement national: 77555911500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achats
Mme Millet Sonia
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carsat du Sud-Est77555911500016
Adresse postale: 35 rue George
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Mme Millet, juriste - +33 491859907; Mme Derkazarian, acheteur +33 491858655
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2014/207/30
Informations complémentaires
“Dossier de consultation remis ou envoyé gratuitement sur demande formulée auprès du département gestion administrative des achats et des biens, par courrier...”
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“Le dossier de consultation est mis à disposition des candidats par téléchargement sur le site”
“http://meoss.achatpublic.com”
“Conditions de remise des offres: Les offres doivent parvenir :”
“1) soit - par courrier recommandé avec accusé de réception ou transport express”
“— par dépôt du dossier contre récépissé à l'adresse suivante :”
“Caisse d'assurance retraite et de la sante au travail Sud-Est, département gestion administrative des achats et des biens, immeuble George - 1ème étage -...”
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“2) soit de manière dématérialisée à l'adresse suivante : http://meoss.achatpublic.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491543769 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491543769 📞
Source: OJS 2014/S 207-366429 (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
“Le marché est passé pour une durée de 12 mois. Il est reconductible une fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction sauf dénonciation par...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat du Sud-Est
Adresse postale: 35 rue George
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Courrier électronique: sonia.millet@carsat-sudest.fr 📧
Téléphone: +33 491859907 📞
Fax: +33 491857885 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 đź“…
Date limite de soumission: 2014-12-08 đź“…
Date de publication: 2014-10-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366429
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Dossier de consultation remis ou envoyé gratuitement sur demande formulée auprès du département gestion administrative des achats et des biens, par courrier...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement en fioul domestique pour le siège de l'organisme.”
Quantité ou étendue:
“Le marché est passé pour une durée de 12 mois. Il est reconductible une fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction sauf dénonciation par...”
“Le marché est un marché à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 litres sur la durée totale du marché.”
Afficher plus (1)
“Estimation pour la durée totale du marché : 300 000 litres.”
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014/207/30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“35 rue George, 13005 Marseille.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005.”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles - situation du candidat faisant l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une...”
Capacité technique et professionnelle:
“Capacité des opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par des dotations budgétaires de fonctionnement allouées à l'organisme par les Organismes nationaux de tutelle.”
“Paiement sur présentation de factures comportant le numéro de marché et le numéro de bon de commande ainsi que toutes les mentions légales et réglementaires.”
Afficher plus (1)
“Le paiement intervient dans un délai de 30 jours, tel que fixé par l'article 98 du code des marchés publics et selon les modalités fixées par le Décret...”
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-11 đź“…
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat du Sud-Est77555911500016
Numéro d'enregistrement national: 77555911500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achats
Mme Millet Sonia
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carsat du Sud-Est77555911500016
Adresse postale: 35 rue George
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Mme Millet, juriste - +33 491859907; Mme Derkazarian, acheteur +33 491858655
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2014/207/30
Informations complémentaires
“Dossier de consultation remis ou envoyé gratuitement sur demande formulée auprès du département gestion administrative des achats et des biens, par courrier...”
“Le dossier de consultation est mis à disposition des candidats par téléchargement sur le site”
Afficher plus (7)
“http://meoss.achatpublic.com”
“Conditions de remise des offres: Les offres doivent parvenir :”
“1) soit - par courrier recommandé avec accusé de réception ou transport express”
“— par dépôt du dossier contre récépissé à l'adresse suivante :”
“Caisse d'assurance retraite et de la sante au travail Sud-Est, département gestion administrative des achats et des biens, immeuble George - 1ème étage -...”
“2) soit de manière dématérialisée à l'adresse suivante : http://meoss.achatpublic.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491543769 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491543769 📞
Source: OJS 2014/S 207-366429 (2014-10-23)
Avis d'attribution de marché (2015-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 đź“…
Date de publication: 2015-04-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127402
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366429
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
“Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 litres pour 12 mois, renouvelable une fois par tacite reconduction. Les prix du titulaire...”
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015/7
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2014 pour des livraisons en catégorie 5 000 litres — 13 999 litres (35)
2. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2014 pour des livraisons en catégorie 14 000 litres — 26 999 litres (35)
3. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2014 pour des livraisons en catégorie 2 000 litres — 4 999 litres (10)
4. Le prix remisé (dit prix net de base (HT)) d'une livraison catégorie 5 000 litres — 13 999 litres à la date du 30.10.2014 (9)
5. Le prix remisé (dit prix net de base (HT)) d'une livraison catégorie 14 000 litres — 26 999 litres à la date du 30.10.2014 (9)
6. Le prix remisé (dit prix net de base (HT)) d'une livraison catégorie 2 000 litres — 4 999 litres à la date du 30.10.2014 (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 đź“…
Nom: Mollar
Adresse postale: 490 chemin de la Badesse
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 072-127402 (2015-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 đź“…
Date de publication: 2015-04-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127402
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366429
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
“Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 litres pour 12 mois, renouvelable une fois par tacite reconduction. Les prix du titulaire...”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015/7
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2014 pour des livraisons en catégorie 5 000 litres — 13 999 litres (35)
2. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2014 pour des livraisons en catégorie 14 000 litres — 26 999 litres (35)
3. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2014 pour des livraisons en catégorie 2 000 litres — 4 999 litres (10)
4. Le prix remisé (dit prix net de base (HT)) d'une livraison catégorie 5 000 litres — 13 999 litres à la date du 30.10.2014 (9)
5. Le prix remisé (dit prix net de base (HT)) d'une livraison catégorie 14 000 litres — 26 999 litres à la date du 30.10.2014 (9)
6. Le prix remisé (dit prix net de base (HT)) d'une livraison catégorie 2 000 litres — 4 999 litres à la date du 30.10.2014 (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 đź“…
Nom: Mollar
Adresse postale: 490 chemin de la Badesse
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 072-127402 (2015-04-09)
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