ao14s009
Ville de Saint-Mandé
Transports d'enfants et d'adultes pour les besoins des écoles, des établissements de petite enfance, des accueils de loisirs, de la maison des marronniers, du conseil municipal jeunes et du secteur jeunesse de la ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-16 | Avis de marché |
| 2015-05-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue: 20 00080 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Mandé
Adresse postale: 10 place Charles Digeon
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-16 📅
Date limite de soumission: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 202-357307
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
80 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO14S009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Saint-Mandé, 94160 Saint-Mandé
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard des annexes B1 et B2 " Valeur technique " (100)
2. Prix des prestations apprécié au regard de l'annexe c " bordereau des prix " (80)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Saint-Mandé
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://saint-mande.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint-Mandé
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Point de contact: Service des marchés publics
Mlle Denise Amandine
Téléphone: +33 149577860 📞
Courrier électronique: amandine.denise@mairie-saint-mande.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://saint-mande.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://saint-mande.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://saint-mande.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14S009
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2014/S 202-357307 (2014-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue: 20 00080 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Mandé
Adresse postale: 10 place Charles Digeon
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-16 📅
Date limite de soumission: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 202-357307
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports d'enfants et d'adultes pour les besoins des écoles, des établissements de petite enfance, des accueils de loisirs, de la maison des marronniers, du conseil municipal jeunes et du secteur jeunesse de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO14S009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Saint-Mandé, 94160 Saint-Mandé
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services de transport auxquels se réfèrent le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières et des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société tels que Dc1 - dc2 - noti2 - attestation d'assurances, références pour prestations similaires objets du présent marché.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les factures seront payées à mesure de la production des demandes de paiements, qui seront accompagnés des bordereaux de confirmation. Les demandes de paiements seront établies en 2 (deux) exemplaires.
les factures feront apparaître, outre les mentions légales :
- le nom de la société et son no de Siret ;
- le référence du marché et son intitulé ;
- le no du compte à créditer ;
- le no du bon de commande ;
- l'entité ayant commandé les prestations ;
- la date et la nature des prestations : lieu de départ, lieu d'arrivée, capacité du car ;
- le nombre total de personnes transportées ;
- les prix unitaires hors taxes ;
- le montant éventuel du parking ;
- le taux et le montant de la TVA ;
- le montant global HT et (TTC).
Il conviendra d'établir une facture par bon de commande et de fournir une copie du ticket du parking, sans quoi son montant ne pourra être remboursé.
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique selon la réglementation en vigueur.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard des annexes B1 et B2 " Valeur technique " (100)
2. Prix des prestations apprécié au regard de l'annexe c " bordereau des prix " (80)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Saint-Mandé
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://saint-mande.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint-Mandé
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Point de contact: Service des marchés publics
Mlle Denise Amandine
Téléphone: +33 149577860 📞
Courrier électronique: amandine.denise@mairie-saint-mande.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://saint-mande.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://saint-mande.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://saint-mande.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14S009
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2014/S 202-357307 (2014-10-16)
Avis d'attribution de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-176019
Se réfère à l'avis: 2014/S 202-357307
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard des annexes B1 et B2 «valeur technique» notée sur 100 points
2. Prix des prestations apprécié au regard de l'annexe c «bordereau des prix» et de l'annexe d «devis quantitatif estimatif» noté sur 80 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-13 📅
Nom: Autocars Suzanne M. Thierry Suzanne
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Code postal: 94190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2015/S 097-176019 (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-176019
Se réfère à l'avis: 2014/S 202-357307
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 201 B, annonce nº 364 du 18.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard des annexes B1 et B2 «valeur technique» notée sur 100 points
2. Prix des prestations apprécié au regard de l'annexe c «bordereau des prix» et de l'annexe d «devis quantitatif estimatif» noté sur 80 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-13 📅
Nom: Autocars Suzanne M. Thierry Suzanne
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Code postal: 94190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2015/S 097-176019 (2015-05-18)
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