ao 102 fourniture de denrées alimentaires biologiques. Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires biologiques dans une logique de développement durable pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. De manière exceptionnelle, la fourniture peut également porter sur l'ensemble des produits de même nature ou similaires référencés sur le tarif du titulaire. Il est précisé que ces produits seront strictement conformes à l'objet du marché et que les commandes correspondantes ne peuvent dépasser, dans tous les cas, 15 % du montant minimum du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2014-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande avec minimum et maximum, exprimés en quantité selon l'article 77 du code des marchés publics.Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) qui est accessible à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj. Les maximums ne pourront excéder deux fois ces minimums.Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, le titulaire s'engage pour les maximums.Le marché est divisé en 11 lots.Durée du marche : le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de réception de la notification, estimée à la 2ème quinzaine de mai 2014. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande avec minimum et maximum, exprimés en quantité selon l'article 77 du code des marchés publics.Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) qui est accessible à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj. Les maximums ne pourront excéder deux fois ces minimums.Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, le titulaire s'engage pour les maximums.Le marché est divisé en 11 lots.Durée du marche : le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de réception de la notification, estimée à la 2ème quinzaine de mai 2014. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, cellule des marchés publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr🌏
Téléphone: +33 326789420📞
Fax: +33 326832581 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date limite de soumission: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071168
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Échantillons et fiches techniques :
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et des fiches techniques selon les modalités précisées à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières.
L'absence de remise d'échantillons et des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.
Les échantillons devront avoir une DLC ou DLUO suffisante à la réception pour être testés durant la semaine n° 15.
Les échantillons devront parvenir, le plus rapidement possible et pour le 8.4.2014 à 14:30 dernier délai à l'adresse suivante :
Centre hospitalier universitaire
Échantillons A.O. n° 102 Fourniture de Denrées alimentaires biologiques
Pôle logistique - quai n° 13 (Mme Garnon) - rue Roger Aubry
51092 Reims Cedex
Les horaire d'ouverture du quai de réception sont de 6:15 à 14:30.
Obtention du dossier de consultation (Dce) :
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj
Transmission des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site :
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et des fiches techniques selon les modalités précisées à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières.
L'absence de remise d'échantillons et des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.
Les échantillons devront avoir une DLC ou DLUO suffisante à la réception pour être testés durant la semaine n° 15.
Les échantillons devront parvenir, le plus rapidement possible et pour le 8.4.2014 à 14:30 dernier délai à l'adresse suivante :
Centre hospitalier universitaire
Échantillons A.O. n° 102 Fourniture de Denrées alimentaires biologiques
Pôle logistique - quai n° 13 (Mme Garnon) - rue Roger Aubry
51092 Reims Cedex
Les horaire d'ouverture du quai de réception sont de 6:15 à 14:30.
Obtention du dossier de consultation (Dce) :
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj
Transmission des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
ao 102 fourniture de denrées alimentaires biologiques. Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires biologiques dans une logique de développement durable pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.
De manière exceptionnelle, la fourniture peut également porter sur l'ensemble des produits de même nature ou similaires référencés sur le tarif du titulaire. Il est précisé que ces produits seront strictement conformes à l'objet du marché et que les commandes correspondantes ne peuvent dépasser, dans tous les cas, 15 % du montant minimum du marché.
De manière exceptionnelle, la fourniture peut également porter sur l'ensemble des produits de même nature ou similaires référencés sur le tarif du titulaire. Il est précisé que ces produits seront strictement conformes à l'objet du marché et que les commandes correspondantes ne peuvent dépasser, dans tous les cas, 15 % du montant minimum du marché.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - produit de 4ème gamme
Brève description: Lot 1 - produit de 4ème gamme.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - laitage
Brève description: Lot 2 - laitage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - poire
Brève description: Lot 3 - poire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - tomate
Brève description: Lot 4 - tomate.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 - compote de fruits
Brève description: Lot 5 - compote de fruits.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 - pâtes
Brève description: Lot 6 - pâtes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 - viande de volaille
Brève description: Lot 7 - viande de volaille.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 - pomme
Brève description: Lot 8 - pomme.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9 - betteraves rouges cuites sous vides en dés
Brève description: Lot 9 - betteraves rouges cuites sous vides en dés.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10 - légumineux
Brève description: Lot 10 - légumineux.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11- gâteaux
Brève description: Lot 11- gâteaux.
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande avec minimum et maximum, exprimés en quantité selon l'article 77 du code des marchés publics.
Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) qui est accessible à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj. Les maximums ne pourront excéder deux fois ces minimums.
Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) qui est accessible à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj. Les maximums ne pourront excéder deux fois ces minimums.
Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, le titulaire s'engage pour les maximums.
Le marché est divisé en 11 lots.
Durée du marche : le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de réception de la notification, estimée à la 2ème quinzaine de mai 2014. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Dael-denrees alimentaires bio.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Capacité technique et professionnelle:
Est souhaitée :
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants :
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiques.
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiques.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateur économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateur économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans un délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des art. 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dael-denrees alimentaires bio.
Informations complémentaires
Échantillons et fiches techniques :
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et des fiches techniques selon les modalités précisées à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières.
L'absence de remise d'échantillons et des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.
Les échantillons devront avoir une DLC ou DLUO suffisante à la réception pour être testés durant la semaine n° 15.
Les échantillons devront parvenir, le plus rapidement possible et pour le 8.4.2014 à 14:30 dernier délai à l'adresse suivante :
Centre hospitalier universitaire
Échantillons A.O. n° 102 Fourniture de Denrées alimentaires biologiques
Pôle logistique - quai n° 13 (Mme Garnon) - rue Roger Aubry
51092 Reims Cedex
Les horaire d'ouverture du quai de réception sont de 6:15 à 14:30.
Obtention du dossier de consultation (Dce) :
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aFf83aKmzj
Transmission des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 043-071168 (2014-02-26)
Avis d'attribution de marché (2014-06-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Commune postale: Reims Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 120-213410
Se réfère à l'avis: 2014/S 43-071168
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 43 B, annonce nº 189 du 1.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 43 B, annonce nº 189 du 1.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-12 📅
Nom: Mbca
Adresse postale: route de Suippes - bâtiment France Luzerne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
2️⃣
Nom: Auribault
Adresse postale: route de St Dizier
Commune postale: Villiers-en-Lieu
Code postal: 52100
3️⃣
Adresse postale: route Suippes - bâtiment France Luzerne
4️⃣
Adresse postale: route de Suippes - bâtimen France Luzerne
5️⃣
Nom: Vitafrais
Adresse postale: allée Jean-Marie Amelin
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
6️⃣
Adresse postale: allée Jean-marie Amelin
7️⃣
Nom: Lot décalré sans suite
8️⃣
Adresse postale: route de Suippes
9️⃣
Nom: Rivoallon
Adresse postale: ZAC de La Grerie
Commune postale: Ribecourt
Code postal: 60772
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Commune postale: Suippes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 120-213410 (2014-06-23)