Aménagement du parc musée du Puits Couriot / Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et Muséographie – lot no 19 production graphique
Ville de Saint-Étienne
La présente consultation concerne : l'aménagement du parc musée du Puits Couriot / Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et muséographie – lot nº 19 production graphique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-13 | Avis de marché |
| 2014-05-21 | Informations complémentaires |
| 2014-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-13 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 094-164974
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 14AOO-032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 boulevard du Maréchal Franchet d'Esperet, 42000 Saint-Étienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction bâtiments : Laurence Hervouet
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486117 📞
Courrier électronique: laurence.hervouet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486240 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOO-032
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 094-164974 (2014-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
L'opération comprend 22 lots, mais la présente consultation ne concerne que le lot 19 production graphique. Les autres lots sont attribués.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Le délai d'exécution est de 2,5 mois, à compter de l'ordre de service prescrivant au titulaire de commencer ses prestations. La date prévisionnelle de démarrage est fixée mi-septembre 2014. Pour information, la date prévisionnelle d'inauguration a été fixée le 4.12.2014. Le marché est conclu de la date de notification jusqu'à la date de notification de la décision d'admission.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-13 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 094-164974
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Critères d'attributions : les modalités de notation sont indiquées au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.une prestation alternative obligatoire (bornes en Ductal) et une prestation supplémentaire obligatoire (contrat de maintenance sur 5 ans) sont demandées. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont :
1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés.
2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne : l'aménagement du parc musée du Puits Couriot / Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et muséographie – lot nº 19 production graphique.
Quantité ou étendue:
L'opération comprend 22 lots, mais la présente consultation ne concerne que le lot 19 production graphique. Les autres lots sont attribués.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le délai d'exécution est de 2,5 mois, à compter de l'ordre de service prescrivant au titulaire de commencer ses prestations. La date prévisionnelle de démarrage est fixée mi-septembre 2014. Pour information, la date prévisionnelle d'inauguration a été fixée le 4.12.2014. Le marché est conclu de la date de notification jusqu'à la date de notification de la décision d'admission.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 boulevard du Maréchal Franchet d'Esperet, 42000 Saint-Étienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
— références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC 2)
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Compétence d'un graphiste pour l'adaptation de la charte graphique aux différents supports exigée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière sera appliquée ; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.
Financement sur le budget de la Ville de Saint Étienne.
Prix forfaitaires, actualisables; révisables pour le contrat de maintenance.
Avance prévue.
Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction bâtiments : Laurence Hervouet
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486117 📞
Courrier électronique: laurence.hervouet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486240 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOO-032
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Critères d'attributions : les modalités de notation sont indiquées au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.une prestation alternative obligatoire (bornes en Ductal) et une prestation supplémentaire obligatoire (contrat de maintenance sur 5 ans) sont demandées. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont :
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1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés.
2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 094-164974 (2014-05-13)
Informations complémentaires (2014-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174774
Se réfère à l'avis: 2014/S 94-164974
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2014/S 100-174774 (2014-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174774
Se réfère à l'avis: 2014/S 94-164974
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2014/S 100-174774 (2014-05-21)
Avis d'attribution de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 667,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 503
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-355749
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-06 📅
Nom: Pacoret version originale
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2014/S 201-355749 (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 667,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 503
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-355749
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr
Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants:
1) Valeur technique notée sur 10, pondéré à 60 %
2) Prix noté sur 10, pondéré à 40 %
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 94 B, annonce no 160 du 16.5.2014.
Références de publication rectificative
Parution no: 100 B, annonce no 231 du 24.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2014.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-06 📅
Nom: Pacoret version originale
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2014/S 201-355749 (2014-10-15)
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