Aménagement de la Viarhöna «Léman à la Méditerranée» entre Beaucaire et Aigues Mortes – tronçon n 3 Pont des Tourrades (Tour Carbonnière) à Pont de Provence (Port d'Aigues-Mortes)

Conseil général du Gard

Les travaux sont répartis en 2 lots ; ils consistent en :
Pour le lot 1 : des travaux de construction de la veloroute entre RD 46 et Aigues-Mortes. Construction d'une véloroute de 4 150 km comprenant une plateforme de 4m00 dont 3m00 bitumée avec de l'enrobes coloré à liant de synthèse.
Ce lot «Routier» comprend :
— des travaux préparatoires,
— des terrassements,
— de la voirie,
— du petit génie civil/petits ouvrages,
— la mise en place de la signalisation routière.
Et pour le lot 2 : espaces verts et mobilier sur la véloroute.
Ce lot "Espaces verts-mobilier" comprend :
— de la fourniture et mise en place de mobiliers,
— des plantations, de l'ensemencement,
— de l'entretien/maintenance pendant 24 mois des plantations réalisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-10 Avis de marché
2014-09-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
les travaux prévoient :Lot nº 1 (voirie):— décapage: 14 000 m2,— déblais: 3 500 m3,— géotextile: 17 000 m2,— GNT 0/60, 0/20: 5 600 m3,— évacuation des excédents: 3 500 m3,— couche d'accrochage: 14 000 m2,— enrobé au liant de synthèse 0/10 sur veloroute, épaisseur 5 cm: 10 500 m2,— signalisation routière: 20 ensemble directionnel, 14 panneaux de police,— divers - garde corps: 130 ml, bordures: 130 ml, platelage: 250 m2.Lot nº 2 (espaces verts-mobilier):— mobilier divers (barrière, banc tronc, assise tronc, poteau, etc) -> total : 31u,— barrières bois, total: 380 ml,— arbres: 2u,— ensemencement: 1 000 m2,— entretien maintenance sur 2 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Fax: +33 0066763600 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-10 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 051-084535
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. La durée des travaux du lot 1 est de 4 mois. La durée des travaux du lot 2 est de 28 mois décomposé comme suit : — un délai d'exécution des travaux de 4 mois, — un délai d'entretien paysager (y compris l'ensemencement) de 24 mois. Une réception partielle interviendra à l'achèvement des travaux. À compter de cette réception démarrera le délai d'entretien paysager. La réception définitive interviendra à l'issue du délai global. Pour chacun des lots, l'exécution des travaux part à compter delà date fixée par l'ordre de service. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux sont répartis en 2 lots ; ils consistent en :
Pour le lot 1 : des travaux de construction de la veloroute entre RD 46 et Aigues-Mortes. Construction d'une véloroute de 4 150 km comprenant une plateforme de 4m00 dont 3m00 bitumée avec de l'enrobes coloré à liant de synthèse.
Ce lot «Routier» comprend :
— des travaux préparatoires,
— des terrassements,
— de la voirie,
— du petit génie civil/petits ouvrages,
— la mise en place de la signalisation routière.
Et pour le lot 2 : espaces verts et mobilier sur la véloroute.
Ce lot "Espaces verts-mobilier" comprend :
— de la fourniture et mise en place de mobiliers,
— des plantations, de l'ensemencement,
— de l'entretien/maintenance pendant 24 mois des plantations réalisées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: voirie
Brève description:
Travaux de construction de la veloroute entre RD 46 et
Aigues-Mortes.Construction d'une véloroute de 4 150 km comprenant une plateforme de 4m00 dont 3m00 bitumée avec de l'enrobes coloré à liant de synthèse.Ce lot «Routier» comprend :— des travaux préparatoires,— des terrassements,— de la voirie,— du petit génie civil/petits ouvrages,— la mise en place de la signalisation routière.
Aigues-Mortes.
Construction d'une véloroute de 4 150 km comprenant une plateforme de 4m00 dont 3m00 bitumée avec de l'enrobes coloré à liant de synthèse.
— des terrassements,
— de la voirie,
— du petit génie civil/petits ouvrages,
— la mise en place de la signalisation routière.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: espaces verts mobiliers
Brève description:
Espaces verts et mobilier sur la véloroute.Ce lot «Espaces verts-mobilier» comprend :— de la fourniture et mise en place de mobiliers,— des plantations, de l'ensemencement,— de l'entretien/maintenance pendant 24 mois des plantations réalisées.
Espaces verts et mobilier sur la véloroute.
Ce lot «Espaces verts-mobilier» comprend :
— de la fourniture et mise en place de mobiliers,
Quantité ou étendue:
les travaux prévoient :
Lot nº 1 (voirie):
— décapage: 14 000 m
— déblais: 3 500 m
— géotextile: 17 000 m
— GNT 0/60, 0/20: 5 600 m3,
— évacuation des excédents: 3 500 m
— couche d'accrochage: 14 000 m
— enrobé au liant de synthèse 0/10 sur veloroute, épaisseur 5 cm: 10 500 m
— signalisation routière: 20 ensemble directionnel, 14 panneaux de police,
— divers - garde corps: 130 ml, bordures: 130 ml, platelage: 250 m
Lot nº 2 (espaces verts-mobilier):
— mobilier divers (barrière, banc tronc, assise tronc, poteau, etc) -> total : 31u,
— barrières bois, total: 380 ml,
— arbres: 2u,
— ensemencement: 1 000 m
— entretien maintenance sur 2 ans.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l article 35-ii.6 et qui seront exécutées par l attributaire de ce présent marché. Les conditions d exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
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Numéro de référence: 13SES009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Saint-Laurent-d'Aigouze et Aigues-Mortes (30).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Critères de sélection des candidats :
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics)
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Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires avec révision mensuelle.
Modalités de règlement des comptes : conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu du DQE (60)
2. Valeur technique au vu mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bompard Gilles
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gard - direction de la commande publique, Hôtel Carénou
Téléphone: +33 466763600 📞
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466763600 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gard – direction de la commande publique, Hôtel Carénou
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fra 📧
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Adresse postale: 14 rue Bernard Aton, F
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=663&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SES009
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
La durée des travaux du lot 1 est de 4 mois.
La durée des travaux du lot 2 est de 28 mois décomposé comme suit :
— un délai d'exécution des travaux de 4 mois,
— un délai d'entretien paysager (y compris l'ensemencement) de 24 mois.
Une réception partielle interviendra à l'achèvement des travaux. À compter de cette réception démarrera le délai d'entretien paysager.
La réception définitive interviendra à l'issue du délai global.
Pour chacun des lots, l'exécution des travaux part à compter delà date fixée par l'ordre de service.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 051-084535 (2014-03-10)
Avis d'attribution de marché (2014-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-322314
Se réfère à l'avis: 2014/S 51-084535
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Date de signature du marché : 11/08/2014 Type de procédure : Appel d'offres L'exécution des prestations commencera dès réception de l'ordre de service. Modalité de consultation du marché : après demande écrite, auprès de M. le président du conseil général du Gard, Hôtel du département, 3 , rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil Général du Gard, Direction de la Commande Publique, Service Prestations Commande Publique, Hôtel du Département, 3, rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. Télécopie : +33 466763600. E-mail : dcp-personnepublique@gard.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 51 A, annonce no 107 du 13 mars 2014. Parution no : 51 B, annonce no 150 du 13 mars 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-09 📅
Nom: entreprise malet
Adresse postale: Z.A.C. de la Louvade B.P. 14
Commune postale: Mauguio cedex
Code postal: 34131

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-08 📅
Nom: daudet paysages
Adresse postale: Z.A. La Broue BP 10
Commune postale: Jonquières St Vincent
Code postal: 30300

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 183-322314 (2014-09-19)