Aménagement d'un tourne-à-gauche Cd5 – allée des Châtaigniers

commune de Seynod

Lot 1 - voirie, réseaux, divers et revêtements de surfaces:
— installation de chantier et forfait de chantier,
— opérations topographiques et implantations,
— signalisation de chantier et alternat,
— paq, ppsps et Constat d'huissier,
— dossier de récolement,
— démolition de chaussée,
— arrachage de haie,
— dépose de bordures et caniveaux,
— dépose, repose de panneaux de signalisation,
— dépose de mobilier,
— remise à niveau des regards et chambres,
— démolition des maçonneries diverse,
— déblais terrain 1º catégorie et Décapage de terre végétale,
— fourniture et mise en oeuvre de GNT 0/63 et GNT 0/20,
— fourniture et mise en oeuvre des enrobés (Gb3, Bbsg),
— fourniture et mise en oeuvre de stabilisé,
— fourniture et pose de bordures (T2, P1, quai bus),
— signalisation horizontale et verticale,
— fourniture et pose de piquages PVC Cr8 Ø200,
— reprise partielle du collecteur béton Ø300, 400, 600,
— regards avaloirs et Grilles,
— fourniture et pose de TPC Ø90 + câblette,
— réalisation de massifs de fondations,
— réalisation muret et mur de soutènement (type Vauban),
— génie civil du réseau HTA déplacé.
Lot 2 – éclairage public:
— prix généraux et installation de chantier,
— travaux préparatoires de dépose des candélabres existants,
— tirage des câbles d'éclairage,
— fourniture et pose de mâts et luminaires,
— câblage et raccordement électrique,
— essais et mise en route.
Lot 3 – aménagements paysagers et mobilier urbain:
— prix généraux,
— travaux préparatoires, notamment d'abattage d'arbres,
— travaux de terrassements,
— travaux d'espaces verts et plantations,
— travaux de mobiliers urbains,
— travaux d'entretien (TC 1 & 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• commune de Seynod

Qu'est-ce que c'est ?

• Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Pierres de construction diverses › Bordures
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-05	Avis de marché
2015-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:

Les délais d'exécution des travaux sont fixés à l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être modifiés.A titre indicatif, les travaux débuteront à compter du 15.4.2015 jusqu'au 15.10.2015.Le calendrier prévisionnel d'exécution visé au CCAP est fourni dans le DESC.La maîtrise d'oeuvre est assurée par:Cabinet Uguet1125 avenue de la Boisse73000 ChambéryTél. +33 479844869e-mail: savoie@uguet.frLa mission d'ordonnancement, pilotage et coordination du chantier est assurée par:Cabinet Uguet1125 avenue de la Boisse73000 ChambéryTél. +33 479844869e-mail: savoie@uguet.fr.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Seynod
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, BP 25
Code postal: 74601
Commune postale: Seynod
Contact
Adresse Internet: http://ville-seynod.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-seynod.fr 📧
Téléphone: +33 450334500 📞
Fax: +33 450334568 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date limite de soumission: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418268
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Marché à tranches conditionnelles Renseignements administratifs: Mairie de Seynod, commande publique - Dorine Usson, Hôtel de Ville, www.mp74.fr, BP 25 74601 Seynod Tél. +33 450634444. Fax +33 450334568 Mél marchespublics@ville-seynod.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récepissé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Remise obligatoire du mémoire technique qui aura valeur contractuelle. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 - voirie, réseaux, divers et revêtements de surfaces:

— installation de chantier et forfait de chantier,

— opérations topographiques et implantations,

— signalisation de chantier et alternat,

— paq, ppsps et Constat d'huissier,

— dossier de récolement,

— démolition de chaussée,

— arrachage de haie,

— dépose de bordures et caniveaux,

— dépose, repose de panneaux de signalisation,

— dépose de mobilier,

— remise à niveau des regards et chambres,

— démolition des maçonneries diverse,

— déblais terrain 1º catégorie et Décapage de terre végétale,

— fourniture et mise en oeuvre de GNT 0/63 et GNT 0/20,

— fourniture et mise en oeuvre des enrobés (Gb3, Bbsg),

— fourniture et mise en oeuvre de stabilisé,

— fourniture et pose de bordures (T2, P1, quai bus),

— signalisation horizontale et verticale,

— fourniture et pose de piquages PVC Cr8 Ø200,

— reprise partielle du collecteur béton Ø300, 400, 600,

— regards avaloirs et Grilles,

— fourniture et pose de TPC Ø90 + câblette,

— réalisation de massifs de fondations,

— réalisation muret et mur de soutènement (type Vauban),

— génie civil du réseau HTA déplacé.

Lot 2 – éclairage public:

— prix généraux et installation de chantier,

— travaux préparatoires de dépose des candélabres existants,

— tirage des câbles d'éclairage,

— fourniture et pose de mâts et luminaires,

— câblage et raccordement électrique,

— essais et mise en route.

Lot 3 – aménagements paysagers et mobilier urbain:

— prix généraux,

— travaux préparatoires, notamment d'abattage d'arbres,

— travaux de terrassements,

— travaux d'espaces verts et plantations,

— travaux de mobiliers urbains,

— travaux d'entretien (TC 1 &Amp; 2).

Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie, réseaux, divers et revêtements de surfaces.
Numéro du lot: 2
Brève description: Éclairage public.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Aménagements paysagers et mobilier urbainTranche ferme: aménagements paysagers et mobilier urbain.Tranche conditionnelle 1: travaux d'entretien (1ère année).Tranche conditionnelle 2: travaux d'entretien (2ème année).

Aménagements paysagers et mobilier urbain

Tranche ferme: aménagements paysagers et mobilier urbain.

Tranche conditionnelle 1: travaux d'entretien (1ère année).

Tranche conditionnelle 2: travaux d'entretien (2ème année).

Quantité ou étendue:

Les délais d'exécution des travaux sont fixés à l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être modifiés.

A titre indicatif, les travaux débuteront à compter du 15.4.2015 jusqu'au 15.10.2015.

Le calendrier prévisionnel d'exécution visé au CCAP est fourni dans le DESC.

La maîtrise d'oeuvre est assurée par:

Cabinet Uguet

1125 avenue de la Boisse

73000 Chambéry

Tél. +33 479844869

e-mail: savoie@uguet.fr

La mission d'ordonnancement, pilotage et coordination du chantier est assurée par:

e-mail: savoie@uguet.fr.

Numéro de référence: 14-59AOT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.

Avance: Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant de la tranche affermie est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 5,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les travaux seront financés selon les modalités suivantes: Fonds propres de la collectivité.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740268400013
Contact
Point de contact: Mme Camusso, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Mairie de Seynod: commande publique, Dorine Usson
Adresse postale: Hôtel de Ville, www.mp74.fr BP 25
Téléphone: +33 450634444 📞
Nom: Mairie de Seynod: commande publique - Dorine Usson
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-59AOT
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr

Marché à tranches conditionnelles

Renseignements administratifs:

Mairie de Seynod, commande publique - Dorine Usson, Hôtel de Ville, www.mp74.fr, BP 25

74601 Seynod

Tél. +33 450634444. Fax +33 450334568

Mél marchespublics@ville-seynod.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récepissé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Remise obligatoire du mémoire technique qui aura valeur contractuelle.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 238-418268 (2014-12-05)

Avis d'attribution de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 525 845,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Seynod
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville — BP25
Commune postale: Seynod Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-seynod.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-091934
Se réfère à l'avis: 2014/S 238-418268
Numéro JO-S: 53

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-10 📅
Nom: Groupement Guintoli / Siorat
Adresse postale: 11 route de la Fillière
Commune postale: Saint-Martin-Bellevue
Code postal: 74370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Citeos
Adresse postale: 12 rue de la Césière, ZI de Vovray
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600

3️⃣
Nom: Alpes Jardins Paysages
Adresse postale: allée de Vraisy, BP 104
Commune postale: Seynod Cedex
Code postal: 74604
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dorine Usson
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: http://www.ville-seynod.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476518944 📞
Nom: Ccira
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2015/S 053-091934 (2015-03-12)

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