Acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de Seine-Maritime

Département de Seine-Maritime

La société devra livrer dans les locaux du département de Seine-Maritime des articles divers répartis en 5 lots logotypes aux couleurs du département selon les caractéristiques du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Seine-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles divers
• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Bagages
• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
• Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges › Parapluies
• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées
• Stylos à bille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-25	Avis de marché
2015-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché d'un montant minimum de 30 000 EUR TTC et un maximum de 1 050 000 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-403906
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Les sous-critères de la valeur technique sont: — sous-critère 1: le test des échantillons - note 5/10; — sous-critère 2: la qualité des produits au regard des fiches techniques et descriptives pour chaque produit - note 5/10. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La société devra livrer dans les locaux du département de Seine-Maritime des articles divers répartis en 5 lots logotypes aux couleurs du département selon les caractéristiques du marché.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Textile divers
Brève description:

Achat et livraison de tee-shirts, casquettes (adulte et enfant) logotypés aux couleurs du département.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande pour un montant minimum annuel de 2 000 EUR TTC et maximum annuel de 190 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Articles divers
Brève description:

Achat et livraison de stylos, boites de pastels, jeux de cartes, tapis de jeux, porte-clefs logotypés aux couleurs du Département.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande pour un montant minimum annuel de 2 000 EUR TTC et maximum annuel de 40 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bagagerie &Amp; parapluies
Brève description:

Achat et livraison de sacs à dos, sacs ficelle et parapluies logotypés aux couleurs du département.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sacs &Amp; cabas
Brève description:

Achat et livraison de sacs en papier et sacs cabas logotypés aux couleurs du département.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande pour un montant minimum annuel de 2 000 EUR TTC et maximum annuel de 30 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Coupes &Amp; trophées
Brève description:

Achat et livraison de coupes, trophées en verre et marquées aux couleurs du Département.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande pour un montant minimum annuel de 2 000 EUR TTC et maximum annuel de 50 000 EUR TTC.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14s0272
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire départemental.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

Une déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction à concourir.

pour présenter certains de ces éléments, le candidat peut utiliser les formulaires du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: Dc1 "Lettre de candidature", Dc2 "Déclaration du candidat", NOTI 1 "Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé", NOTI 2 "Etat annuel des certificats reçus".

Ces documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante: htpp://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Critères de jugement des candidatures:

Présence des pièces demandées à l'appui de la candidature.

Capacités professionnelles, techniques et financières adaptées à l'objet du marché.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

En matière de fourniture et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres du département.

Paiement par virement administratif.

Le paiement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de réception de la facture conformément à l'article 98 du CMP. En cas de dépassement de ce délai de paiement, des intérêts moratoires seront dûs au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectué avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de la prestation proposée (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du département
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14s0272
Informations complémentaires

Les sous-critères de la valeur technique sont:

— sous-critère 1: le test des échantillons - note 5/10;

— sous-critère 2: la qualité des produits au regard des fiches techniques et descriptives pour chaque produit - note 5/10.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen ou département de Seine-Maritime - direction juridique et des marchés
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen +33 232081270 ou quai Jean Moulin - CS 56101 76100 Rouen Cedex +33 235035582
Marché renouvelable

Renouvelable 2 fois pour une durée de 12 mois soit une durée maximuale du marché de 3 ans.

Source: OJS 2014/S 229-403906 (2014-11-25)

Avis d'attribution de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 020 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: quai Jean Moulin — CS 56101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108286
Se réfère à l'avis: 2014/S 229-403906
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Next Serigraphie
Commune postale: Canteleu-Croisset
Code postal: 76380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Alann Mark'S
Commune postale: Clichy

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: Picardie Sports Loisirs Distribution
Commune postale: Lacroix-Saint-Ouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Département
Source: OJS 2015/S 062-108286 (2015-03-24)

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