Acquisition de vegetaux
Commune de Val-de-Reuil
Fourniture de végétaux pour le service des espaces verts de la ville de Val-de-Reuil Lot 2 Graminées, fougères, vivaces.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits de pépinière › Plantes
- • Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-14 | Avis de marché |
| 2014-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue: 20 00040 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Val-de-Reuil
Adresse postale: 70 rue Grande, boîte postal n° 604
Code postal: 27106
Commune postale: Val-de-Reuil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date limite de soumission: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018319
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: graminées, fougères, vivaces
Brève description: Graminées, fougères, vivaces
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
40 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2013/002/02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Certification plante bleue.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie
Adresse postale: 70 rue Grande
Point de contact: M. Duconseille Erwan
Téléphone: +33 232095140 📞
Courrier électronique: educonseille@valdereuil.fr 📧
Fax: +33 232596512 📠
Adresse postale: 70 rue grande boite postale no604
Point de contact: Mme Lebourg Carol
Téléphone: +33 232095133 📞
Courrier électronique: clebourg@valdereuil.fr 📧
Adresse postale: 70 rue Grande boite postale no604
Point de contact: Direction des services techniques
Référence
Dates
Date de publication: 2013-05-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/002/02
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 89-151348
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenaue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 013-018319 (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue: 20 00040 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Val-de-Reuil
Adresse postale: 70 rue Grande, boîte postal n° 604
Code postal: 27106
Commune postale: Val-de-Reuil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date limite de soumission: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018319
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Le marché lui sera définitivement attribué sous réserve qu'il produise dans un délai de 8 jours ouvrables, à compter de la date d'accusé de réception du courrier, la copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux prévus aux I et II de l'article 46 du code des marchés publics, à savoir:
- soit l'état annuel (au 31 décembre n-1) des certificats fiscaux et sociaux (formulaire Noti 2), délivré par le Trésorier Payeur Général du département ou par le Receveur Général des Finances pour les entreprises situées à Paris,
- soit les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.
- le candidat établi dans un Etat membre de la Communauté Européenne autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine, selon les mêmes modalités que celles qui sont prévues ci-dessus pour le candidat établi en France.
Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivrépar le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Tous ces documents doivent être rédigés ou traduits en langue française.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de végétaux pour le service des espaces verts de la ville de Val-de-Reuil Lot 2 Graminées, fougères, vivaces.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: graminées, fougères, vivaces
Brève description: Graminées, fougères, vivaces
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
40 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2013/002/02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
La copie de l'inscription au registre du commerce.
Déclartion concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
La liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie
Adresse postale: 70 rue Grande
Point de contact: M. Duconseille Erwan
Téléphone: +33 232095140 📞
Courrier électronique: educonseille@valdereuil.fr 📧
Fax: +33 232596512 📠
Adresse postale: 70 rue grande boite postale no604
Point de contact: Mme Lebourg Carol
Téléphone: +33 232095133 📞
Courrier électronique: clebourg@valdereuil.fr 📧
Adresse postale: 70 rue Grande boite postale no604
Point de contact: Direction des services techniques
Référence
Dates
Date de publication: 2013-05-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/002/02
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 89-151348
Informations complémentaires
Le marché lui sera définitivement attribué sous réserve qu'il produise dans un délai de 8 jours ouvrables, à compter de la date d'accusé de réception du courrier, la copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux prévus aux I et II de l'article 46 du code des marchés publics, à savoir:
Afficher plus
- soit l'état annuel (au 31 décembre n-1) des certificats fiscaux et sociaux (formulaire Noti 2), délivré par le Trésorier Payeur Général du département ou par le Receveur Général des Finances pour les entreprises situées à Paris,
- soit les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.
- le candidat établi dans un Etat membre de la Communauté Européenne autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine, selon les mêmes modalités que celles qui sont prévues ci-dessus pour le candidat établi en France.
Afficher plus
Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivrépar le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Afficher plus
Tous ces documents doivent être rédigés ou traduits en langue française.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenaue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure.
Afficher plus
Tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et R 421-2 du code de justice administrative) assorti le cas échéant d'un référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leurs recours dès lors que le marché aura été signé (articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'etat, 16 juillet 2007, Société Tropic travaux signalisation, req. N) 291545)
Afficher plus
toute décision administrative peut faire l'objet d'une demande de suspension dans les conditions prévues à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2014-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 70 rue Grande, boite postale nº 604
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-06 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-272984
Se réfère à l'avis: 2014/S 13-018319
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Plandanjou
Adresse postale: centre Floriloire, 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cée
Code postal: 49130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 152-272984 (2014-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 70 rue Grande, boite postale nº 604
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-06 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-272984
Se réfère à l'avis: 2014/S 13-018319
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 12 A, annonce n° 86 du 17.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Plandanjou
Adresse postale: centre Floriloire, 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cée
Code postal: 49130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leurs recours dès lors que le marché aura été signé (articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'État, 16 juillet 2007, Société Tropic travaux signalisation, req. N) 291545).
Afficher plus
Toute décision administrative peut faire l'objet d'une demande de suspension dans les conditions prévues à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)