acquisition de végétaux et de produits divers pour la ville de Mougins - 4 lots
Ville de Mougins
acquisition de végétaux et de produits divers pour la ville de Mougins - 4 lots - marché à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Outils › Outils à main
- • Produits chimiques › Engrais et composés azotés
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits de pépinière › Plantes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Adresse postale: Service des marchés publics, BP 100
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925825 📞
Fax: +33 492925859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327549
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Végétaux, arbres et produits divers de jardinage et de jardinerie
Quantité ou étendue: montant maximum annuel (H.T.). : 150 000 EUR
Numéro du lot: 2
Brève description: Sapins naturels coupés
Quantité ou étendue: montant maximum annuel (H.T.). : 10 000 EUR
Numéro du lot: 3
Brève description: Sapins de noël floqués blancs hydrofuges
Quantité ou étendue: montant maximum annuel (H.T.). : 12 000 EUR
Numéro du lot: 4
Brève description: Amendements, semences, produits phytosanitaires et outillage spécifique
Quantité ou étendue: montant maximum annuel (H.T.). : 70 000 EUR
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: FS 14/35
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation
Situation économique et financière: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: voir prescriptions du Règlement de consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre (70)
2. Valeur technique (25)
3. Délai de livraison (05)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FS 14/35
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 186-327549 (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Adresse postale: Service des marchés publics, BP 100
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925825 📞
Fax: +33 492925859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327549
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de végétaux et de produits divers pour la ville de Mougins - 4 lots - marché à bons de commande
Numéro du lot: 1
Brève description: Végétaux, arbres et produits divers de jardinage et de jardinerie
Quantité ou étendue: montant maximum annuel (H.T.). : 150 000 EUR
Numéro du lot: 2
Brève description: Sapins naturels coupés
Quantité ou étendue: montant maximum annuel (H.T.). : 10 000 EUR
Numéro du lot: 3
Brève description: Sapins de noël floqués blancs hydrofuges
Quantité ou étendue: montant maximum annuel (H.T.). : 12 000 EUR
Numéro du lot: 4
Brève description: Amendements, semences, produits phytosanitaires et outillage spécifique
Quantité ou étendue: montant maximum annuel (H.T.). : 70 000 EUR
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: FS 14/35
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation
Situation économique et financière: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir art. 45 du CMP et prescriptions du règlement de Consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: voir prescriptions du Règlement de consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, modifié par décret no2008-1355 du 19/12/2008 - art. 33
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre (70)
2. Valeur technique (25)
3. Délai de livraison (05)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FS 14/35
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution.
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée
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