Acquisition de matériels sportifs pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême (3 lots)

GrandAngoulême Agglomération

les prestations comprennent la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de de divers équipements sportifs neufs pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GrandAngoulême Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-03	Avis de marché
2014-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

la prestation d'acquisition de matériels sportifs pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême est décomposée en lots selon la répartition suivante :Lot nº 1: acquisition de matériel sportif pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulêmeLot nº 2: acquisition de matériel de musculation pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulêmeLot nº 3: acquisition de matériel de chronométrage pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulêmeLes marchés sont à bons de commande sans engagement sur des montants minima et maxima. Ils sont à prix unitaires selon les bordereaux de prix unitaires.Les prix sont révisables à la date d'anniversaire de chaque reconduction .Les marchés sont conclus pour une durée d'une année à partir de leur date de notification. Ils seront ensuite reconductibles annuellement par reconduction expresse trois fois

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grandangoulême agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandangouleme.fr 🌏
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-03 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 107-188056
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

les critères relatifs à la candidature sont : - garanties et capacités techniques et financières ; - capacités professionnelles. Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au +33 545386085, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut. Conditions de remise des offres : Les offres ou les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr. Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations comprennent la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de de divers équipements sportifs neufs pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de matériel sportif pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême
Brève description:

Il s'agit d'acquérir notamment du matériel pour le saut à la perche, le saut en hauteur, le saut en longueur et triple saut, la course, les lancers et des haies.

Quantité ou étendue: l'Estimation de la dépense pour la durée totale du marché est de 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot nº 2 : acquisition de matériel de musculation pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême
Brève description:

Il s'agit d'acquérir notamment des appareils multifonctions, des bancs de musculation inclinables, des plateaux d'haltérophilie, des espaliers, des plans inclinés, des râteliers de rangement de disques d'haltérophilie, des tapis mousse, des poids de 0,500 kg à 25 kg, des set d' haltères.

Quantité ou étendue: l'Estimation de la dépense pour la durée totale du marché est de 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit d'acquérir notamment le matériel suivant : caméra photo-finish, aéromètres, tableau d'affichage.

Quantité ou étendue: l'Estimation de la dépense pour la durée totale du marché est de 25 000 EUR (HT).

la prestation d'acquisition de matériels sportifs pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême est décomposée en lots selon la répartition suivante :

Lot nº 1: acquisition de matériel sportif pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême

Lot nº 2: acquisition de matériel de musculation pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême

Lot nº 3: acquisition de matériel de chronométrage pour le stade d'athlétisme du GrandAngoulême

Les marchés sont à bons de commande sans engagement sur des montants minima et maxima. Ils sont à prix unitaires selon les bordereaux de prix unitaires.

Les prix sont révisables à la date d'anniversaire de chaque reconduction .

Les marchés sont conclus pour une durée d'une année à partir de leur date de notification. Ils seront ensuite reconductibles annuellement par reconduction expresse trois fois

Description des options:

en application de l'article 35-ii 6° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. Ces marchés devront être conclus dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent marché et prendront fin au terme de celui-ci.

Le marché pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur dans les conditions susmentionnées.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: GA-2014-43

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 version juin 2012),

- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoir des co-traitants dans le cas d'un groupement,

- pour justifier des capacités professionnelles, techniques et…

… financières, les candidats peuvent librement utiliser le formulaire Dc2 version sept. 2010,

… financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

- justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des métiers, le cas échéant (facultatif, pour information).

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le budget de la collectivité financera les dépenses afférentes au marché.

Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.

En application de l'article 87 du code des marchés publics, le titulaire bénéficie d'une avance égale à 5% du montant (TTC) de la commande ou du marché, sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement. Le versement de cette avance sera subordonné à la constitution d'une garantie à première demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

la forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché.

En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24160025300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du GrandAngoulême
Point de contact: Mme Chavez-Peccoud
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.grandangouleme.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GA-2014-43
Informations complémentaires

les critères relatifs à la candidature sont :

- garanties et capacités techniques et financières ;

- capacités professionnelles.

Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au +33 545386085, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut.

Conditions de remise des offres :

Les offres ou les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr.

Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert – 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.tapoitiers.juradm 🌏
Fax: +33 549607919 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.

La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16 juillet 2007, req. nº 291545 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).

Source: OJS 2014/S 107-188056 (2014-06-03)

Avis d'attribution de marché (2014-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GrandAngoulême Agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399205
Se réfère à l'avis: 2014/S 107-188056
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Il est précisé que les critères indiqués concernent les 3 lots. Concernant le lot n° 3, la commission d'appel d'offres du 4.9.2014 a décidé de déclarer la procédure d'appel d'offres infructueuse pour cause d'offre irrégulière. Le marché a été attribué à la société Matsport dans le cadre d'une procédure négociée conformément à l'article 35 I 1°. Le contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse mentionnée plus haut, sous réserve du droit à la propriété intellectuelle, industrielle et commerciale. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 108 B, annonce n° 131 du 6.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique pondérée à 60 points
2. Le prix pondéré à 40 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-04 📅
Nom: DimaSport
Adresse postale: 1 bis rue Louis Armand, ZI
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière
Code postal: 77834

2️⃣
Nom: Bodytonicform
Adresse postale: 12 rue Sainte-Olive – BP 343
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38509

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Matsport
Adresse postale: 119 allée Champrond, ZA la Batie
Commune postale: Saint-Ismier
Code postal: 38330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert – 15 rue Blossac – BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication.

La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16 juillet 2007, req. n° 291545; article L.521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2014/S 226-399205 (2014-11-21)

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