Acquisition de matériels et produits d'entretien pour les services municipaux de la ville de Saint-Herblain

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de matériels et produits d'entretien pour les services municipaux de la ville de Saint-Herblain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-24	Avis de marché
2015-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert.Pas d'options.Durée : un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit trois fois un an.Renseignements: Estelle Herzog (renseignements administratifs), +33 228252187, marches@saint-herblain.fr; Thierry Alemany et Teddy Naud (rens. Techniques et prise de rdv pour déposer les échantillons), +33 228252231 et +33 228252234, gestionadministrative.moyens@saint-herblain.frdate limite de dépôt des questions : le 25.8.2014, à 12:00.Modalités de retrait du dossier (Documents gratuits à retirer jusqu'au 8 septembre 2014) :. Par voie électronique : via le site de la ville sur www.saint-herblain.fr (rubrique " Mairie " - " Marchés publics et appels d'offres ") ; Sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nJWHXkQdHzSur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (+33 228252188) ou courrier (mairie de Saint-Herblain - service finances et marchés - BP 30299 - 44803 Saint-Herblain Cedex)Modalités de remise offres : Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain - service finances et marchés - BP 30299 - 44803 Saint-Herblain Cedex) ou Remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com)En complément de l'offre papier ou dématérialisée, chaque candidat devra déposer les échantillons demandés, sur rendez-vous, à l'adresse suivante : service gestion administrative des moyens, Local Stock, 14 rue Jan Palach - entrepôt nº 7, 44803 Saint-Herblain Cedex. Date limite : 8.9.2014 avant 12:00

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44803
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256494
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

L'avis implique l'établissement d'un accord cadre. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire. Monnaie : euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels et produits d'entretien pour les services municipaux de la ville de Saint-Herblain.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Petits matériels d'entretien
Brève description: Petits matériels d'entretien
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande : pas de minimum annuel/ maximum annuel = 45 000 EUR…

… HT.CPV : 39224300-1

… HT.

CPV : 39224300-1
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sacs poubelles
Brève description: Sacs poubelles
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande : pas de minimum annuel / maximum annuel = 20 000 EUR…

… HT.CPV : 18930000-7

… HT.

CPV : 18930000-7
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Savons, lessives et produits divers
Brève description: Savons, lessives et produits divers
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande : pas de minimum annuel / maximum annuel = 20 000 EUR…

… HTCPV : 39224300-1

… HT

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: papier hygiénique et essuie-tout
Brève description: Papier hygiénique et essuie-tout
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande : pas de minimum annuel/ maximum annuel = 65 000 EUR…

… HTCPV : 33760000-5

… HT

CPV : 33760000-5
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits de sols et désinfectants et produits pour thermoplastiques
Brève description: Produits de sols et désinfectants et produits pour thermoplastiques
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande : pas de minimum annuel / maximum annuel = 20 000 EUR…

… HTCPV : 39812100-8

… HT

CPV : 39812100-8
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert.

Pas d'options.

Durée : un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit trois fois un an.

Renseignements: Estelle Herzog (renseignements administratifs), +33 228252187, marches@saint-herblain.fr; Thierry Alemany et Teddy Naud (rens. Techniques et prise de rdv pour déposer les échantillons), +33 228252231 et +33 228252234, gestionadministrative.moyens@saint-herblain.fr

date limite de dépôt des questions : le 25.8.2014, à 12:00.

Modalités de retrait du dossier (Documents gratuits à retirer jusqu'au 8 septembre 2014) :

. Par voie électronique : via le site de la ville sur www.saint-herblain.fr (rubrique " Mairie " - " Marchés publics et appels d'offres ") ; Sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nJWHXkQdHz

Sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (+33 228252188) ou courrier (mairie de Saint-Herblain - service finances et marchés - BP 30299 - 44803 Saint-Herblain Cedex)

Modalités de remise offres : Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain - service finances et marchés - BP 30299 - 44803 Saint-Herblain Cedex) ou Remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com)

En complément de l'offre papier ou dématérialisée, chaque candidat devra déposer les échantillons demandés, sur rendez-vous, à l'adresse suivante : service gestion administrative des moyens, Local Stock, 14 rue Jan Palach - entrepôt nº 7, 44803 Saint-Herblain Cedex. Date limite : 8.9.2014 avant 12:00

Numéro de référence: Matériels produits d'entretien

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur nécessaire à retourner dûment datées et signées (imprimé Dc1) ;

— Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement",

— Imprimés Dc1 et Dc2 disponibles sur demande ou téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4,

— Critère d'analyse des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières,

— Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation objet du marché (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).

Situation économique et financière:

renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " (rubriques D déclaration du chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles) ;.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " (rubriques a, b, c, d, e, g) ;

— Description moyens humains et matériels généraux du candidat,

— Le cas échéant, la liste des références récentes similaires en indiquant les montants, les dates, les destinataires privés et publics,

— Le cas échéant, des certificats et agréments justifiants de sa qualité et de ses capacités.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour remboursement de l'avance pour le lot 4.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget Ville ; mandat administratif sous 30 jours ; une facture par bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Opérateur unique ou groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-09 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique avec les sous critères : qualité des produits fournis au regard des échantillons et leurs documents associés (40%), Adéquation des moyens et de l'organisation mis en oeuvre pour la satisfaction des besoins de la Ville (10%), Dispositions relatives à l'optimisation du conditionnement et de la livraison (10%) (60)
2. Analyse financière de l'offre à partir du détail quantitatif estimatif (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Saint-Herblain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Affile Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint-Herblain
Courrier électronique: marches@sain-herblain.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nJWHXkQdHz 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Matériels produits d'entretien
Informations complémentaires

Monnaie : euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours devant le TA de Nantes : Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel - art. L.551-1 Code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet - délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique) / Référé contractuel - art. L.551-13 Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / Recours en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 16 juillet 2007, Sté Tropic Travaux Signalisation, req. no291545)

Source: OJS 2014/S 143-256494 (2014-07-24)

Avis d'attribution de marché (2015-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-045111
Se réfère à l'avis: 2014/S 143-256494
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Informations complémentaire — rubrique V.3: Lot 1: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 45 000 EUR HT, montant estimé: 24 393,60 EUR HT; Lot 2: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 20 000 EUR HT, montant estimé: 7 227,45 EUR HT; Lot 3: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 20 000 EUR HT, montant estimé: 12 860,83 EUR HT; Lot 4: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 65 000 EUR HT, montant estimé: 23 390,04 EUR HT; Lot 5: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 20 000 EUR HT, montant estimé: 5 159,40 EUR HT. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre (il s'agit de marchés à bons de commande avec un seul opérateur par lot au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analysent comme un accord-cadre au sens du droit communautaire). Modalités de consultations du contrat: les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de Saint-Herblain (service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. Publications initiales: site www.saint-herblain.fr le 24.7.2014; profil acheteur (www.achatpublic.com — le 24.7.2014). Appel d'offres ouvert. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 143 B, annonce nº 209 du 29.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires

Informations complémentaire — rubrique V.3:

Lot 1: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 45 000 EUR HT, montant estimé: 24 393,60 EUR HT;

Lot 2: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 20 000 EUR HT, montant estimé: 7 227,45 EUR HT;

Lot 3: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 20 000 EUR HT, montant estimé: 12 860,83 EUR HT;

Lot 4: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 65 000 EUR HT, montant estimé: 23 390,04 EUR HT;

Lot 5: valeur: pas de minimum — maximum annuel de 20 000 EUR HT, montant estimé: 5 159,40 EUR HT.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre (il s'agit de marchés à bons de commande avec un seul opérateur par lot au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analysent comme un accord-cadre au sens du droit communautaire).

Modalités de consultations du contrat: les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de Saint-Herblain (service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Publications initiales: site www.saint-herblain.fr le 24.7.2014; profil acheteur (www.achatpublic.com — le 24.7.2014).

Appel d'offres ouvert.

Références de l'avis initial paru au BOAMP:

Parution nº 143 B, annonce nº 209 du 29.7.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique avec les sous critères: qualité des produits fournis au regard des échantillons et leurs documents associés (40 %), adéquation des moyens et de l'organisation mis en œuvre pour la satisfaction des besoins de la Ville (10 %), dispositions relatives à l'optimisation du conditionnement et de la livraison (10 %) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-12 📅
Nom: Champenois collectivités
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840

2️⃣
Nom: Interpack
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130

3️⃣
Nom: Plg
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-13 📅
Nom: Gama 29
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35771

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
7
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:

Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief);

Référé précontractuel — art. L.551-1 code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet — délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique);

Référé contractuel — art. L.551-13 code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution);

Recours en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Source: OJS 2015/S 027-045111 (2015-02-04)

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