Acquisition de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville du Mans Année 2014 renouvelable en 2015 et 2016. Lot 4 : viande de bœuf fraîche - lot 11 : viande d'agneau - lot 38 : épicerie, sucre, levure et chocolat - lot 51 : sandwichs
Acquisition de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville du Mans Année 2014 renouvelable en 2015 et 2016 Le présent appel d'offres a pour objet d'assurer l'acquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2014 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er septembre) au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Les livraisons seront effectuées dans le délai indiqué sur le bon de commande sans dépasser le délai plafond de 72 heures à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Il est précisé que des échantillons devront obligatoirement être transmis pour chacun des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2014-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-03-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr📧
Téléphone: +33 243474747📞
Fax: +33 243473740 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-102824
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions : le critère de la qualité technique et organoleptique des produits sera analysé au regard des éléments suivants :
- les fiches techniques dont le contenu est précisé dans le CCTP
- les échantillons dont la liste précise est indiquée dans le CCTP
Les candidats devront impérativement fournir les échantillons demandés. Les conditions de remise des échantillons sont prévues à l'article 6 du présent règlement de la consultation.
Le critère du prix sera analysé sur la base du montant du bordereau des prix unitaires.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'aujour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères de sélection des candidats sont :
1-garanties et capacités techniques et professionnelles
2-garanties et Capacités financières.
Renseignements administratifs : Anne Javaudin
(02.43.47.49.78)
Renseignements techniques : Daniel Gras (+33 213612727)
recours
instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile-gloriette
BP 24111 44041 Nantes
Tél : +33 240994600 - fax : +33 240994658
greffe.ta-nantes@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
8 rue de Chateaubriand
44000 Nantes
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
Adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
Critères d'attributions : le critère de la qualité technique et organoleptique des produits sera analysé au regard des éléments suivants :
- les fiches techniques dont le contenu est précisé dans le CCTP
- les échantillons dont la liste précise est indiquée dans le CCTP
Les candidats devront impérativement fournir les échantillons demandés. Les conditions de remise des échantillons sont prévues à l'article 6 du présent règlement de la consultation.
Le critère du prix sera analysé sur la base du montant du bordereau des prix unitaires.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'aujour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères de sélection des candidats sont :
1-garanties et capacités techniques et professionnelles
2-garanties et Capacités financières.
Renseignements administratifs : Anne Javaudin
(02.43.47.49.78)
Renseignements techniques : Daniel Gras (+33 213612727)
Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
8 rue de Chateaubriand
44000 Nantes
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
Adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville du Mans Année 2014 renouvelable en 2015 et 2016
Le présent appel d'offres a pour objet d'assurer l'acquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2014 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er septembre) au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2014 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er septembre) au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Les livraisons seront effectuées dans le délai indiqué sur le bon de commande sans dépasser le délai plafond de 72 heures à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.
Il est précisé que des échantillons devront obligatoirement être transmis pour chacun des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Viande de bœuf fraîche.Montant estimatif annuel de commandes : 130 000 EUR HT.
Viande de bœuf fraîche.
Montant estimatif annuel de commandes : 130 000 EUR HT.
Montant estimatif annuel de commandes : 33 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Épicerie, sucre, levure et chocolat.Montant estimatif annuel de commandes : 15 000 EUR HT.
Épicerie, sucre, levure et chocolat.
Montant estimatif annuel de commandes : 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Sandwichs.Montant estimatif annuel de commandes : 30 000 EUR HT.
Sandwichs.
Montant estimatif annuel de commandes : 30 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
Tous éléments techniques permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Les prix des lots 4 et 11 seront fixés par référence aux mercuriales visées dans l'acte d'engagement. Pour les lots 38 et 51, les prix sont ajustables semestriellement.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Qualité technique et/ou organoleptique des produits % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Critères d'attributions : le critère de la qualité technique et organoleptique des produits sera analysé au regard des éléments suivants :
- les fiches techniques dont le contenu est précisé dans le CCTP
- les échantillons dont la liste précise est indiquée dans le CCTP
Les candidats devront impérativement fournir les échantillons demandés. Les conditions de remise des échantillons sont prévues à l'article 6 du présent règlement de la consultation.
Le critère du prix sera analysé sur la base du montant du bordereau des prix unitaires.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'aujour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'aujour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères de sélection des candidats sont :
1-garanties et capacités techniques et professionnelles
2-garanties et Capacités financières.
Renseignements administratifs : Anne Javaudin
(02.43.47.49.78)
Renseignements techniques : Daniel Gras (+33 213612727)
Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
8 rue de Chateaubriand
44000 Nantes
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
Informations complémentaires Marché renouvelable
courant du deuxième semestre 2016
Source: OJS 2014/S 061-102824 (2014-03-24)
Avis d'attribution de marché (2014-09-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314482
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-102824
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 2 fois.
Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du Pôle Marchés Publics.
Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 - 44041 Nantes - Cedex
Tél : +33 240994600 - Fax : +33 240994658
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'île-Gloriette
BP 24111 - 44041 Nantes - Cedex
Tél : +33 240994600 - Fax : +33 240994658
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 60 B, annonce no 253 du 26.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: le lot 1 : Viande de boeuf fraîche a été déclaré INFRUCTUEUX
2️⃣
Nom: le lot 2 : Viande d'agneau a été déclaré INFRUCTUEUX
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Transgourmet Centre Ouest
Adresse postale: ZA les Maisons Neuves
Commune postale: Velles
Code postal: 36330
4️⃣
Nom: Distralis Ouest
Adresse postale: 2 route de Fougères
Commune postale: Cesson Sévigné
Code postal: 35517
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2014/S 178-314482 (2014-09-12)