Acquisition de carburants
Communauté communes Golfe de Saint-Tropez
Acquisition de l'ensemble des carburants nécessaires à l'approvisionnement des véhicules du parc automobile de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-18 | Avis de marché |
| 2015-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes golfe de Saint-Tropez
Adresse postale: bâtiment le Grand Sud – 2 rue Blaise Pascal
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-golfedesainttropez.fr 🌏
Téléphone: +33 494557030 📞
Fax: +33 494545640 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395486
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Essence sans plomb 95 et 98 et Gazole
Brève description: Essence sans plomb 95 et 98 et Gazole.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gazole non routier
Brève description: Gazole non routier.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO 14035
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez, 83310 Cogolin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement exigée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-golfedesainttropez.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Adresse postale: bâtiment Le Grand Sud, 2 rue Blaise Pascal
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: elayec@cc-golfedesainttropez.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 14035
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (CCIRAL), Secrétariat régional pour les affaires régionales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2014/S 224-395486 (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Accord cadre au sens communautaire pour la conclusion d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics conclus avec un titulaire par lot. Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot 1: essence sans plomb 95 et 98 et Gazole; Lot 2: gazole non routier. Marchés à prix unitaires. A titre indicatif, la valeur d'approvisionnement des fournitures de même nature pour la période de comparaison du 1 janvier au 30 septembre 2014, sont les suivantes: lot 1: 94 000 EUR (TTC); lot 2: 78 000 EUR (TTC).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes golfe de Saint-Tropez
Adresse postale: bâtiment le Grand Sud – 2 rue Blaise Pascal
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-golfedesainttropez.fr 🌏
Téléphone: +33 494557030 📞
Fax: +33 494545640 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395486
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Critères d'attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
lot 1
1. Valeur technique: densité du réseau (nombre de stations, zones géographiques d'implantation, accessibilité aux poids lourds, familles et types de carburants...): 40; système informatisé des données (modalités d'usage des moyens de paiement, modalités de gestion par la communauté, modalités de mise à disposition des données...) 20; dispositif de sécurité (24h/24h, 7j/7j, procédure de mise en opposition en cas de perte ou vols de cartes...) 10. Pondération: 70.
2. Prix. Pondération: 30.
lot 2
1. Valeur technique: méthodologie d'approvisionnement des cuves et programmation des livraisons: 30; délai de livraison du briyeur de déchets verts: 30. Pondération: 60.
2. Prix. Pondération: 40.
Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres: 1. sous format papier auprès du service de la commande publique après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place; 2. sous format électronique à l'adresse suivante: www.cc-golfedesainttropez.fr. Plis à remettre par voie papier ou électronique.
Monnaie: euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de l'ensemble des carburants nécessaires à l'approvisionnement des véhicules du parc automobile de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Essence sans plomb 95 et 98 et Gazole
Brève description: Essence sans plomb 95 et 98 et Gazole.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gazole non routier
Brève description: Gazole non routier.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO 14035
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez, 83310 Cogolin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1); Copie du ou des jugement(s) prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et comportant les attestations du destinataire ou, à défaut une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement exigée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-golfedesainttropez.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Adresse postale: bâtiment Le Grand Sud, 2 rue Blaise Pascal
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: elayec@cc-golfedesainttropez.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 14035
Informations complémentaires
Critères d'attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
lot 1
1. Valeur technique: densité du réseau (nombre de stations, zones géographiques d'implantation, accessibilité aux poids lourds, familles et types de carburants...): 40; système informatisé des données (modalités d'usage des moyens de paiement, modalités de gestion par la communauté, modalités de mise à disposition des données...) 20; dispositif de sécurité (24h/24h, 7j/7j, procédure de mise en opposition en cas de perte ou vols de cartes...) 10. Pondération: 70.
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2. Prix. Pondération: 30.
lot 2
1. Valeur technique: méthodologie d'approvisionnement des cuves et programmation des livraisons: 30; délai de livraison du briyeur de déchets verts: 30. Pondération: 60.
2. Prix. Pondération: 40.
Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres: 1. sous format papier auprès du service de la commande publique après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place; 2. sous format électronique à l'adresse suivante: www.cc-golfedesainttropez.fr. Plis à remettre par voie papier ou électronique.
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Monnaie: euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (CCIRAL), Secrétariat régional pour les affaires régionales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2014/S 224-395486 (2014-11-18)
Avis d'attribution de marché (2015-05-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez
Adresse postale: Bâtiment le Grand Sud — 2 rue Blaise Pascal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-169538
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395486
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-24 📅
Nom: Total marketing services
Adresse postale: 24 cours Michelet, La Défense 10
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92069
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-27 📅
Nom: Thevenin et Ducrot
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2015/S 094-169538 (2015-05-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez
Adresse postale: Bâtiment le Grand Sud — 2 rue Blaise Pascal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-169538
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395486
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 224 B, annonce no 193 du 21.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-24 📅
Nom: Total marketing services
Adresse postale: 24 cours Michelet, La Défense 10
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92069
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-27 📅
Nom: Thevenin et Ducrot
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2015/S 094-169538 (2015-05-12)
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