Acquisition d'ouvrages pour le réseau des médiathèques et les services municipaux

Ville de Vincennes

Acquisition d'ouvrages pour le réseau des médiathèques et les services municipaux .

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vincennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-19	Avis de marché
2014-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum.La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 an(s), à compter de la notification du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vincennes
Adresse postale: 53 bis rue de Fontenay
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Courrier électronique: commandepublique@vincennes.fr 📧
Téléphone: +33 143986768 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-062487
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché les candidats : Qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics ; Qui produisent des dossiers de candidatures ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics ; Qui produisent des dossiers de candidatures ne présentant pas les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières satisfaisants. Justificatifs candidature: une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants -formulaire Dc1 (version la + récente téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'economie des Finances et de l'emploi : www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics), dûment renseignée et signée par le candidat et en cas de candidature groupée, par chaque membre du groupement. Une déclaration du candidat DC 2 (version la + récente téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'economie des Finances et de l'emploi : www.minefe.gouv.fr - thème marchés publics). Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les modalités de remise des plis sont détaillées dans le réglement de la consultation. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://vincennes.achatpublic.com Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 février 2014.

Informations complémentaires

Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché les candidats :

Qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics ;

Qui produisent des dossiers de candidatures ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics ;

Qui produisent des dossiers de candidatures ne présentant pas les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières satisfaisants.

Justificatifs candidature:

une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants -formulaire Dc1 (version la + récente téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'economie des Finances et de l'emploi : www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics), dûment renseignée et signée par le candidat et en cas de candidature groupée, par chaque membre du groupement.

Une déclaration du candidat DC 2 (version la + récente téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'economie des Finances et de l'emploi : www.minefe.gouv.fr - thème marchés publics). Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché.

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Les modalités de remise des plis sont détaillées dans le réglement de la consultation.

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://vincennes.achatpublic.com

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 février 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'ouvrages pour le réseau des médiathèques et les services municipaux .

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: littérature pour adultes
Brève description: Littérature pour adultes
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel 12 000 EUR TTC (5.5% TVA)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documentaires pour adultes et livres en gros caractères
Brève description: Documentaires pour adultes et livres en gros caractères
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 20 000 EUR TTC (5.5 TVA)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse
Brève description: Livres pour la jeunesse
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 18 000 EUR TTC (5.5 TVA)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 8 000 EUR TTC (5.5 TVA)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: livres pré-équipés
Brève description: Livres pré-équipés
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 7 000 EUR TTC (5.5 TVA)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: livres audio adultes et jeunesse
Brève description: Livres audio adultes et jeunesse
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 2 500 EUR TTC (5.5 TVA)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: disques compacts
Brève description: Disques compacts
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 10 000.00 (T.T.C.) (20% TVA)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: dvd vidéos fictions et documentaires adultes et jeunesse
Brève description: dvd vidéos fictions et documentaires adultes et jeunesse
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 20 000 EUR TTC (20% TVA)
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum.

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 an(s), à compter de la notification du marché.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14S0005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Vincennes, 94300 Vincennes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas d'avance: garantie à première demande ou caution solidaire et personnelle (articles 87 et suivants du code des marchés publics).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur budget communal. Paiement en 30 jours par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

2° En qualité de membres de plusieurs groupements

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1-2-3-4-5 la valeur technique de l'offre qui sera appréciée à partir des informations transmises par le candidat à l'appui de son offre (40)
2. Pour les lots 1-2-3-4-5 le delai de livraison (35)
3. Pour les lots 1-2-3-4-5 le service après-vente et l'assistance technique (25)
4. Pour les lots 6-7-8 la valeur technique de l'offre, qui sera appréciée à partir des informations transmises par le candidat à l'appui de son offre (35)
5. Pour les lots 6-7-8 le délai de livraison (25)
6. Pour les lots 6-7-8 le service après-vente et l'assistance technique (20)
7. Pour les lots 6-7-8 le taux de remise (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mmes Maury et Courtois, téléphone +33 143986841, fax +33 143986842
M. Maire de Vincennes
Adresse du profil d'acheteur: https://vincennes.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vincennes
URL des documents: https://vincennes.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_0bDGFC7vCD 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0005
Informations complémentaires

Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché les candidats :

Qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics ;

Qui produisent des dossiers de candidatures ne…

… comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics ;

… présentant pas les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières satisfaisants.

Justificatifs candidature:

une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants -formulaire Dc1 (version la + récente téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'economie des Finances et de l'emploi : www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics), dûment renseignée et signée par le candidat et en cas de candidature groupée, par chaque membre du groupement.

Une déclaration du candidat DC 2 (version la + récente téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'economie des Finances et de l'emploi : www.minefe.gouv.fr - thème marchés publics). Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché.

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Les modalités de remise des plis sont détaillées dans le réglement de la consultation.

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://vincennes.achatpublic.com

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 février 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du Code de justice administrative).

Référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché. (art R 551-7 du code justice administrative). Recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet.

Recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art R 421-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2014/S 038-062487 (2014-02-19)

Avis d'attribution de marché (2014-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267817
Se réfère à l'avis: 2014/S 38-062487
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: Lot 1: littératures pour adultes: 12 000 EUR (TTC). Lot 2: documentaires pour adultes et livres en gros caractères: 20 000 EUR (TTC). Lot 3: livres pour la jeunesse: 18 000 EUR (TTC). Lot 4: bandes dessinées adultes et jeunesse: 8 000 EUR (TTC). Lot 5: livres pré-équipés: 7 000 EUR (TTC). Lot 6: livres audio adultes et jeunesses: 2 500 EUR (TTC). Lot 7: disques compacts: 10 000 EUR (TTC). Lot 8: DVD vidéos fictions et documentaires adultes et jeunesse: 20 000 EUR (TTC). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 37 B, annonce n° 332 du 21.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pour les lots 1-2-3-4-5 le délai de livraison (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: SA Millepages
Adresse postale: 174 rue de Fontenay
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Alizé SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christophe
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

3️⃣
Nom: Colibrije SARL
Adresse postale: 2/20 avenue Salvador Allende
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

4️⃣

5️⃣
Nom: Bibiloteca SAS
Adresse postale: 2 ter rue des Chantiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

6️⃣
Nom: Book'in Diffusion Distribution SARL
Adresse postale: 3 rue de l'Engagement
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920

7️⃣
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125/127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

8️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel devant le juge administratif dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution,

— recours gracieux auprès du maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution,

— recours contentieux auprès du juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.

Autres informations:

— les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée sur simple de mande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi n° 78-753 du 17/7/78).

Source: OJS 2014/S 149-267817 (2014-08-01)

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