acquisition d'engins de nettoiement

Brest Métropole Océane

acquisition et livraison d'engins de nettoiement.
Marchés publics passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Cmp.
Pour le lot no1 : les candidats devront obligatoirement faire une présentation du matériel proposé, à titre gratuit

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-05.

Qui ?

• Brest Métropole Océane

Qu'est-ce que c'est ?

• Services concernant les sols contaminés › Nettoyage et traitement du sol
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-05	Avis de marché
2014-09-24	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-05 📅
Date limite de soumission: 2014-10-16 📅
Date de publication: 2014-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 173-306241
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Renseignements techniques : Service Propreté : 02.98.34.32.10 - référent opérationnel : Sophie SALMON : 02.98.34.32.11. - la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage ; -le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants ; Pour le lot no1 : Sous-Critère no 1 : Qualité des fournitures proposées (robustesse et maintenabilité de l'équipement, garanties proposées) : 10% ; Sous-Critère no2 : Performance du balayage et du désherbage : 20% ; Sous-Critère no3 : Performance de l'aspiration : 20% ; Sous-Critère no4 : Maniabilité de l'équipement, le confort et l'ergonomie de pilotage : 10 %. Pour le lot no2 : Sous-Critère no 1 : Performance de l'équipement : 60 % ; Sous-Critère no2 : Rendement du groupe hydropneumatique : 10 % ; Sous-Critère no3 : Ergonomie de l'équipement : 10 %. - les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ; -le lot no1 de la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp) ; -dossier de consultation à demander par fax au 02-98-33-54-15 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la Commande Publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : Brest-Mo-2014-0046) ; -instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ; Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 Brest Cedex 2. - possibilité de répondre par voie électronique ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 septembre 2014.

Informations complémentaires

Renseignements techniques : Service Propreté : 02.98.34.32.10 - référent opérationnel : Sophie SALMON : 02.98.34.32.11.

- la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage ;

-le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants ;

Pour le lot no1 : Sous-Critère no 1 : Qualité des fournitures proposées (robustesse et maintenabilité de l'équipement, garanties proposées) : 10% ; Sous-Critère no2 : Performance du balayage et du désherbage : 20% ; Sous-Critère no3 : Performance de l'aspiration : 20% ; Sous-Critère no4 : Maniabilité de l'équipement, le confort et l'ergonomie de pilotage : 10 %.

Pour le lot no2 : Sous-Critère no 1 : Performance de l'équipement : 60 % ; Sous-Critère no2 : Rendement du groupe hydropneumatique : 10 % ; Sous-Critère no3 : Ergonomie de l'équipement : 10 %.

- les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ;

-le lot no1 de la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp) ;

-dossier de consultation à demander par fax au 02-98-33-54-15 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la Commande Publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : Brest-Mo-2014-0046) ;

-instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;

Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 Brest Cedex 2.

- possibilité de répondre par voie électronique ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 septembre 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition et livraison d'engins de nettoiement.

Marchés publics passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Cmp.

Pour le lot no1 : les candidats devront obligatoirement faire une présentation du matériel proposé, à titre gratuit

Numéro du lot: 1
Brève description: Balayeuses aspiratrices de voirie de type "Compact"
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 120 000 euro ht - montant maximum annuel : 480 000 euro (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification. Reconduction tacite possible par période de 1 an ; nombre maximal de reconductions :…

… 3.Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 16 semaines à compter de la réception du bon de commande.

… 3.

Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 16 semaines à compter de la réception du bon de commande.

Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicule poids lourd équipé d'un matériel hydropneumatique
Informations complémentaires sur les lots:

Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 12 semaines à compter de la notification du marché (délai correspondant à la durée du marché).

Description des options:

des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat

Numéro de référence: Brest-MO-2014-0046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- L'Imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (interdictions de soumissionner) ;

- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (pour le lot no2 uniquement) ;

- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (pour le lot no2 uniquement).

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

pour le lot no1 : Une avance égale à 15 % du montant minimum du marché pourra être accordée.

Pour le lot no2 : Une avance égale à 15 % du montant toutes taxes comprises du marché pourra être accordée au titulaire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

unité monétaire du marché : euro

Financement conformément aux règles de la comptabilité publique, sur fonds propres.

Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé.

Pour le lot no1, les prix sont révisables. Pour le lot no2, les prix sont fermes et définitifs

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: 60 pour lot no1, 80 pour le lot no2
2. Prix des prestations : 40 pour lot no1, 20 pour le lot no2
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0046
Informations complémentaires

Renseignements techniques : Service Propreté : 02.98.34.32.10 - référent opérationnel : Sophie SALMON : 02.98.34.32.11.

- la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage ;

-le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants ;

Pour le lot no1 : Sous-Critère no 1 : Qualité des fournitures proposées (robustesse et maintenabilité de l'équipement, garanties proposées) : 10% ; Sous-Critère no2 : Performance du balayage et du désherbage : 20% ; Sous-Critère no3 : Performance de l'aspiration : 20% ; Sous-Critère no4 : Maniabilité de l'équipement, le confort et l'ergonomie de pilotage : 10 %.

Pour le lot no2 : Sous-Critère no 1 : Performance de l'équipement : 60 % ; Sous-Critère no2 : Rendement du groupe hydropneumatique : 10 % ; Sous-Critère no3 : Ergonomie de l'équipement : 10 %.

- les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ;

-le lot no1 de la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp) ;

-dossier de consultation à demander par fax au 02-98-33-54-15 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la Commande Publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : Brest-Mo-2014-0046) ;

-instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;

Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 Brest Cedex 2.

- possibilité de répondre par voie électronique ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2014/S 173-306241 (2014-09-05)

Informations complémentaires (2014-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327347
Se réfère à l'avis: 2014/S 173-306241
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2014/S 186-327347 (2014-09-24)

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