Achat et livraison de produits et de matériels d'entretien pour les équipements de la ville

Ville d'Achères

Achat et livraison de produits et de matériels d'entretien pour les équipements de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-14 Avis de marché
2014-04-02 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous :— lot 1 : produits d'entretien et d'hygiène;— lot 2 : produits jetables;— lot 3 : petit matériel d'entretien.Les quantités estimatives annuelles commandées pour chacun des lots sont mentionnées aux détails quantitatifs estimatifs joints au dossier de consultation des entreprises.Les prestations donneront lieu à l'émission de bons de commande passés en vertu de l'article 77 du code des marchés publics relatifs aux marchés à bons de commande.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Achères
Adresse postale: 8 rue Deschamps-Guérin, BP 100
Code postal: 78260
Commune postale: Achères
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-acheres78.fr 🌏
Téléphone: +33 139796472 📞
Fax: +33 139796486 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057016
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique par lot. Il n'est pas prévu de minimum. Au regard du droit communautaire, il s'agit d'un accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative ne sont autorisées. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués les conditions prévues aux articles 52 à 55 du code des marchés publics. Le jugement des offres donnera lieu à un classement des offres. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les garanties et les capacités techniques et financières ainsi que les références professionnelles. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés et indiqués dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, chaque candidat devra fournir des échantillons indiqués au bordereau des prix unitaires pour chacun des lots. Ces échantillons devront parvenir obligatoirement sous peine de rejet de l'offre. Ils devront être remis dans un paquet séparé à l'adresse suivante : restaurant scolaire Henri Wallon – 8 avenue Lénine – 78260 Achères. Unité monétaire utilisée : l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger gratuitement par chaque candidat sur le profil d'acheteur de la ville d'achères à l'adresse internet suivante : https://www.marches-idf-centre.fr . Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis dans le dossier de consultation des entreprises ou disponibles sur le site www.economie.gouv.fr . Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. À cet effet, les candidatures et les offres doivent parvenir par lettre recommandée avec avis de réception postal ou être déposées contre récépissé au service des marchés publics et des achats de la ville d'achères et ce, au plus tard, à la date et à l'heure limites de réception des offres fixées dans le présent avis. Toutefois, les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par la voie électronique sur le profil d'acheteur de la ville d'achères à l'adresse internet suivante : https://www.marches-idf-centre.fr . Les modalités de cette transmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation. L'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de produits et de matériels d'entretien pour les équipements de la ville.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien et d'hygiène
Brève description: Produits d'entretien et d'hygiène.
Quantité ou étendue: Montant maximal annuel : 26 000 EUR HT. Les quantités commandées au titre de ce lot sont mentionnées au détail quantitatif estimatif du lot joint au dossier de consultation des entreprises.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Il n'est pas prévu de minimum.Un seul opérateur économique par lot.
Il n'est pas prévu de minimum.
Un seul opérateur économique par lot.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits jetables
Brève description: Produits jetables.
Quantité ou étendue: Montant maximal annuel : 50 000 EUR HT. Les quantités commandées au titre de ce lot sont mentionnées au détail quantitatif estimatif du lot joint au dossier de consultation des entreprises.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Petit matériel d'entretien
Brève description: Petit matériel d'entretien.
Quantité ou étendue: Montant maximal annuel : 12 000 EUR HT. Les quantités commandées au titre de ce lot sont mentionnées au détail quantitatif estimatif du lot joint au dossier de consultation des entreprises.
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous :
— lot 1 : produits d'entretien et d'hygiène;
— lot 2 : produits jetables;
— lot 3 : petit matériel d'entretien.
Les quantités estimatives annuelles commandées pour chacun des lots sont mentionnées aux détails quantitatifs estimatifs joints au dossier de consultation des entreprises.
Les prestations donneront lieu à l'émission de bons de commande passés en vertu de l'article 77 du code des marchés publics relatifs aux marchés à bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14-005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire Henri Wallon, 8 avenue Lénine, 78260 Achères

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucun cautionnement ne sera demandé.
Aucune garantie financière liée à l'exécution du marché ne sera appliquée.
Dans l'hypothèse où une avance est versée au titulaire, celui-ci, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Il est fait application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
Ces prix sont ajustables annuellement à la date anniversaire du marché.
Une avance peut être accordée.
Le règlement des demandes de paiement se fait selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Le financement se fait sur le budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780005100179
Contact
Point de contact: Service des marchés publics et des achats
M. le maire, Alain Outreman
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Point de contact: Tatiana Courteille
Adresse postale: profil d'acheteur de la Ville d'Achères
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-005
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique par lot.
Il n'est pas prévu de minimum.
Au regard du droit communautaire, il s'agit d'un accord-cadre.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative ne sont autorisées.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics.
Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.
La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués les conditions prévues aux articles 52 à 55 du code des marchés publics.
Le jugement des offres donnera lieu à un classement des offres.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les garanties et les capacités techniques et financières ainsi que les références professionnelles.
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés et indiqués dans le règlement de la consultation.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, chaque candidat devra fournir des échantillons indiqués au bordereau des prix unitaires pour chacun des lots. Ces échantillons devront parvenir obligatoirement sous peine de rejet de l'offre. Ils devront être remis dans un paquet séparé à l'adresse suivante : restaurant scolaire Henri Wallon – 8 avenue Lénine – 78260 Achères.
Afficher plus
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger gratuitement par chaque candidat sur le profil d'acheteur de la ville d'achères à l'adresse internet suivante : https://www.marches-idf-centre.fr .
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis dans le dossier de consultation des entreprises ou disponibles sur le site www.economie.gouv.fr .
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. À cet effet, les candidatures et les offres doivent parvenir par lettre recommandée avec avis de réception postal ou être déposées contre récépissé au service des marchés publics et des achats de la ville d'achères et ce, au plus tard, à la date et à l'heure limites de réception des offres fixées dans le présent avis.
Afficher plus
Toutefois, les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par la voie électronique sur le profil d'acheteur de la ville d'achères à l'adresse internet suivante : https://www.marches-idf-centre.fr .
Les modalités de cette transmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
L'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2014/S 035-057016 (2014-02-14)
Informations complémentaires (2014-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date limite de soumission: 2014-05-23 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114275
Se réfère à l'avis: 2014/S 35-057016
Numéro JO-S: 67
Source: OJS 2014/S 067-114275 (2014-04-02)
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