Achat et livraison de matériaux, matériels, fournitures et équipements divers pour les services municipaux
Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Achat et livraison de matériaux, matériels, fournitures et équipements divers pour les services municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Agence Rexel
- • Cimelak Espaces Verts — Cidevco
- • Coldis SAS
- • Couleurs de Tollens
- • Descours et Cabaud Rhône-Alpes/Auvergne Prolian
- • etablissements horticoles Maguy
- • Pépinières Rey
- • SAS Établissements Emmanuel Lepage
- • Verver Export
- • Wurth France
- • Attaches filetées › Boulons
- • Barres, tiges, fils et profilés pour la construction › Profilés
- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud › Matériel de soudage
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Pièces pour instruments de musique › Chevilles
- • Plantes › Arbustes
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-28 | Avis de marché |
| 2015-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Adresse postale: place Hippolyte Péragut – BP 58
Code postal: 69812
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Contact
Courrier électronique: marchespublics@villetassinlademilune.fr 📧
Téléphone: +33 472592211 📞
Fax: +33 472592233 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-28 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 166-296146
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Achat et livraison de plantes et fleurs bi-annuelles
Brève description: Achat et livraison de plantes et fleurs bi-annuelles.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat et livraison de plantes et fleurs annuelles
Brève description: Achat et livraison de plantes et fleurs annuelles.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat et livraison d'arbres et arbustes
Brève description: Achat et livraison d'arbres et arbustes.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Achat et livraison de plantes vivaces et graminées
Brève description: Achat et livraison de plantes vivaces et graminées.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Achat et livraison de bulbes à fleurs
Brève description: Achat et livraison de bulbes à fleurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Achat et livraison de produits phytosanitaires et produits annexes
Brève description: Achat et livraison de produits phytosanitaires et produits annexes.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériel de fixation
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Achat et livraison de bois pour menuiserie
Brève description: Achat et livraison de bois pour menuiserie.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Achat et livraison de produits métallurgiques
Brève description: Achat et livraison de produits métallurgiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériels et d'équipements de quincaillerie: serrurerie - agencement - soudage - outillage
Brève description:
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériels et équipements électriques
Brève description: Achat et livraison de matériels et équipements électriques.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Achat et livraison de peinture
Brève description: Achat et livraison de peinture.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériels et d'équipements de plomberie
Brève description: Achat et livraison de matériels et d'équipements de plomberie.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Achat et livraison de produits d'entretien
Brève description: Achat et livraison de produits d'entretien.
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14ST011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 – Rhône, 69160 Tassin-la-Demi Lune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation.
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur : groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité des produits proposés (30)
3. Moyens mis en œuvre pour l'exécution des prestations (10)
4. Délais de livraison des produits (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Pascal Charmot, maire
Nom: Ville de Tassin La Demi-Lune
Commune postale: Tassin-la-Demi Lune
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ST011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 166-296146 (2014-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en 14 lots.Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution d'un an à compter du 1er janvier 2015 reconductible tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique à l'issue de ces 3 années soit le 31 décembre 2018.Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) conclus avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises) et passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et ce, dans les conditions du CCP.Les montants minimum et maximum des commandes susceptibles d'être passées sont définis par lot comme indiqué ci-dessous.Les variantes sont autorisées.La collectivité s'inscrit dans une démarche de développement durable. Dans cette optique, les variantes proposées devront porter uniquement sur les matériaux/matériels/équipements/fournitures et consommables plus favorables à la protection de l'environnement (à faible consommation d'énergie...).Les variantes devront faire l'objet d'un mémoire descriptif et de prescriptions techniques bien détaillées.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Adresse postale: place Hippolyte Péragut – BP 58
Code postal: 69812
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Contact
Courrier électronique: marchespublics@villetassinlademilune.fr 📧
Téléphone: +33 472592211 📞
Fax: +33 472592233 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-28 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 166-296146
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Précisions sur la procédure de passation: appel d'offres ouvert.
Précisions sur les critères de jugement des offres: cf. Règlement de consultation.
Précision quant aux variantes: les variantes sont autorisées. La collectivité s'inscrit dans une démarche de développement durable. Dans cette optique, les variantes proposées devront porter uniquement sur les matériaux / matériels / équipements / fournitures et consommables plus favorables à la protection de l'environnement (à faible consommation d'énergie...). Les variantes devront faire l'objet d'un mémoire descriptif et de prescriptions techniques bien détaillées.
Date et heure limites de réception des questions des candidats: jeudi 2.10.2014 à 12:00.
Les plis pourront être remis en mains propres contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou en lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse indiquée ci-dessus.
Les candidats pourront aussi transmettre de façon électronique leurs plis à l'adresse suivante : http://tassinlademilune.marcoweb.fr .
Modalités de remise des offres sous forme électronique: cf. Règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de matériaux, matériels, fournitures et équipements divers pour les services municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat et livraison de plantes et fleurs bi-annuelles
Brève description: Achat et livraison de plantes et fleurs bi-annuelles.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).Montant minimum: 1 000 EUR TTC / an (soit 4 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum: 5 000 EUR TTC / an (soit 20 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).
Montant minimum: 1 000 EUR TTC / an (soit 4 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 5 000 EUR TTC / an (soit 20 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de plantes et fleurs annuelles
Brève description: Achat et livraison de plantes et fleurs annuelles.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)Montant minimum : 10 000 EUR TTC / an (soit 40 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 15 000 EUR TTC) / an (soit 60 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)
Montant minimum : 10 000 EUR TTC / an (soit 40 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum : 15 000 EUR TTC) / an (soit 60 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison d'arbres et arbustes
Brève description: Achat et livraison d'arbres et arbustes.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).Montant minimum: 5 000 EUR TTC / an (soit 20 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum: 11 000 EUR TTC / an (soit 44 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant minimum: 5 000 EUR TTC / an (soit 20 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 11 000 EUR TTC / an (soit 44 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de plantes vivaces et graminées
Brève description: Achat et livraison de plantes vivaces et graminées.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)Montant minimum: 3 000 EUR TTC / an (soit 12 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum: 8 000 EUR TTC / an (soit 32 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant minimum: 3 000 EUR TTC / an (soit 12 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 8 000 EUR TTC / an (soit 32 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de bulbes à fleurs
Brève description: Achat et livraison de bulbes à fleurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).Montant minimum : 2 000 EUR TTC / an (soit 8 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 7 000 EUR TTC / an (soit 28 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant minimum : 2 000 EUR TTC / an (soit 8 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum : 7 000 EUR TTC / an (soit 28 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de produits phytosanitaires et produits annexes
Brève description: Achat et livraison de produits phytosanitaires et produits annexes.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)Montant minimum : 9 000 EUR TTC / an (soit 36 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 15 000 EUR TTC / an (soit 60 000 EUR TTCsur la durée totale du marché).
Montant minimum : 9 000 EUR TTC / an (soit 36 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum : 15 000 EUR TTC / an (soit 60 000 EUR TTCsur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériel de fixation
Brève description:
Achat et livraison de matériel de fixation (visserie, boulonnerie, chevilles, colle).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).Montant minimum : 2 000 EUR TTC / an (soit 8 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 10 000 EUR TTC / an (soit 40 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum : 10 000 EUR TTC / an (soit 40 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de bois pour menuiserie
Brève description: Achat et livraison de bois pour menuiserie.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)Montant minimum : 6 000 EUR TTC / an (soit 24 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 16 000 EUR TTC / an (soit 64 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant minimum : 6 000 EUR TTC / an (soit 24 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum : 16 000 EUR TTC / an (soit 64 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de produits métallurgiques
Brève description: Achat et livraison de produits métallurgiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)Montant minimum : 6 000 EUR TTC / an (soit 24 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 12 000 EUR TTC / an (soit 48 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum : 12 000 EUR TTC / an (soit 48 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériels et d'équipements de quincaillerie: serrurerie - agencement - soudage - outillage
Brève description:
Achat et livraison de matériels et d'équipements de quincaillerie: serrurerie - agencement - soudage - outillage.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)Montant minimum : 9 000 EUR TTC / an (soit 36 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 16 000 EUR TTC / an (soit 64 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériels et équipements électriques
Brève description: Achat et livraison de matériels et équipements électriques.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)Montant minimum: 6 500 EUR TTC / an (soit 26 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum: 14 000 EUR TTC/ an (soit 56 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant minimum: 6 500 EUR TTC / an (soit 26 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 14 000 EUR TTC/ an (soit 56 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de peinture
Brève description: Achat et livraison de peinture.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).Montant minimum : 4 000 EUR TTC / an (soit 16 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 9 000 EUR TTC / an (soit 36 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant minimum : 4 000 EUR TTC / an (soit 16 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum : 9 000 EUR TTC / an (soit 36 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériels et d'équipements de plomberie
Brève description: Achat et livraison de matériels et d'équipements de plomberie.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).Montant minimum: 5 000 EUR TTC / an (soit 20 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum: 10 000 EUR TTC / an (soit 40 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 10 000 EUR TTC / an (soit 40 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Achat et livraison de produits d'entretien
Brève description: Achat et livraison de produits d'entretien.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP)Montant minimum : 17 000 EUR TTC / an (soit 68 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).Montant maximum : 25 000 EUR TTC / an (soit 100 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant minimum : 17 000 EUR TTC / an (soit 68 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Montant maximum : 25 000 EUR TTC / an (soit 100 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en 14 lots.
Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution d'un an à compter du 1er janvier 2015 reconductible tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique à l'issue de ces 3 années soit le 31 décembre 2018.
Afficher plus
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) conclus avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises) et passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Afficher plus
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et ce, dans les conditions du CCP.
Les montants minimum et maximum des commandes susceptibles d'être passées sont définis par lot comme indiqué ci-dessous.
Les variantes sont autorisées.
La collectivité s'inscrit dans une démarche de développement durable. Dans cette optique, les variantes proposées devront porter uniquement sur les matériaux/matériels/équipements/fournitures et consommables plus favorables à la protection de l'environnement (à faible consommation d'énergie...).
Afficher plus
Les variantes devront faire l'objet d'un mémoire descriptif et de prescriptions techniques bien détaillées.
Au sens du droit communautaire européen, la présente consultation dans la mesure où elle donnera lieu, pour les 14 lots, à des marchés reconductibles.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14ST011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 – Rhône, 69160 Tassin-la-Demi Lune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation.
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement selon les dispositions de l'article 98 du CMP.
Financement sur fonds propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité des produits proposés (30)
3. Moyens mis en œuvre pour l'exécution des prestations (10)
4. Délais de livraison des produits (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Pascal Charmot, maire
Nom: Ville de Tassin La Demi-Lune
Commune postale: Tassin-la-Demi Lune
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ST011
Informations complémentaires
Précisions sur la procédure de passation: appel d'offres ouvert.
Précisions sur les critères de jugement des offres: cf. Règlement de consultation.
Précision quant aux variantes: les variantes sont autorisées. La collectivité s'inscrit dans une démarche de développement durable. Dans cette optique, les variantes proposées devront porter uniquement sur les matériaux / matériels / équipements / fournitures et consommables plus favorables à la protection de l'environnement (à faible consommation d'énergie...). Les variantes devront faire l'objet d'un mémoire descriptif et de prescriptions techniques bien détaillées.
Afficher plus
Date et heure limites de réception des questions des candidats: jeudi 2.10.2014 à 12:00.
Les plis pourront être remis en mains propres contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou en lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse indiquée ci-dessus.
Les candidats pourront aussi transmettre de façon électronique leurs plis à l'adresse suivante : http://tassinlademilune.marcoweb.fr .
Modalités de remise des offres sous forme électronique: cf. Règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 166-296146 (2014-08-28)
Avis d'attribution de marché (2015-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006475
Se réfère à l'avis: 2014/S 166-296146
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 — Rhône, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Établissements horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières — l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 53 Chemin des Verdillières — l'Hermitage
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-27 📅
Nom: Pépinières Rey
Adresse postale: 2050 route des Chères
Commune postale: Morancé
Code postal: 69480
4️⃣
Nom: SAS Établissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: rue des Perrins
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
5️⃣
Nom: Verver Export
Adresse postale: De Kolk 4b — 1645VM
Commune postale: Ursem
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Cimelak Espaces Verts — Cidevco
Adresse postale: Parc d'activités du Charpenay — BP 12
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
7️⃣
Nom: Descours et Cabaud Rhône-Alpes/Auvergne Prolian
Adresse postale: 176 avenue Francis de Préssensé — BP 63
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69633
8️⃣
Nom: WURTH FRANce
Adresse postale: ZI Ouest — rue Georges Besse — BP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
9️⃣
Nom: Agence Rexel
Adresse postale: ZAC des Pivolles — 80 Rue Élisée Reclus
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
1️⃣0️⃣
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 19 avenue de l'Agriculture
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
1️⃣1️⃣
Nom: Coldis SAS
Adresse postale: ZAc du Plan — 230 avenue de Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code postal: 84320
Source: OJS 2015/S 006-006475 (2015-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006475
Se réfère à l'avis: 2014/S 166-296146
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Précision: par «date d'attribution du marché», il faut entendre «date de notification du marché».
Précision quant à la procédure utilisée: appel d'offres ouvert.
Marchés à bons de commande (art. 77 du CMP) conclus avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) et avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises).
Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution d'un an à compter du 1.1.2015 reconductible tacitement par période de 1 année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique à l'issue de ces 3 années soit le 31.12.2018.
Lot n° 1:
Montant minimum: 1 000 EUR (TTC) / an (soit 4 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 5 000 EUR (TTC) / an (soit 20 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 2:
Montant minimum: 10 000 EUR (TTC) / an (soit 40 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 15 000 EUR (TTC) / an (soit 60 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 3:
Montant minimum: 5 000 EUR (TTC) / an (soit 20 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 11 000 EUR (TTC) / an (soit 44 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 4:
Montant minimum: 3 000 EUR (TTC) / an (soit 12 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 8 000 EUR (TTC) / an (soit 32 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 5:
Montant minimum: 2 000 EUR (TTC) / an (soit 8 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 7 000 EUR (TTC) / an (soit 28 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 6:
Montant minimum: 9 000 EUR (TTC) / an (soit 36 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 15 000 EUR (TTC) / an (soit 60 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 7:
Montant minimum: 2 000 EUR (TTC) / an (soit 8 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 10 000 EUR (TTC) / an (soit 40 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 10:
Montant minimum: 9 000 EUR (TTC)/ an (soit 36 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 16 000 EUR (TTC) / an (soit 64 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 11:
Montant minimum: 6 500 EUR (TTC) / an (soit 26 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 14 000 EUR (TTC) / an (soit 56 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 12:
Montant minimum: 4 000 EUR (TTC) / an (soit 16 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 9 000 EUR (TTC) / an (soit 36 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lot n° 14:
Montant minimum: 17 000 EUR (TTC) / an (soit 68 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché);
Montant maximum: 25 000 EUR (TTC) / an (soit 100 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché).
Lots n° 8, 9 et 13 déclarés sans suite.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 167 B, annonce n° 207 du 2.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 — Rhône, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Établissements horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières — l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 53 Chemin des Verdillières — l'Hermitage
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-27 📅
Nom: Pépinières Rey
Adresse postale: 2050 route des Chères
Commune postale: Morancé
Code postal: 69480
4️⃣
Nom: SAS Établissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: rue des Perrins
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
5️⃣
Nom: Verver Export
Adresse postale: De Kolk 4b — 1645VM
Commune postale: Ursem
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Cimelak Espaces Verts — Cidevco
Adresse postale: Parc d'activités du Charpenay — BP 12
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
7️⃣
Nom: Descours et Cabaud Rhône-Alpes/Auvergne Prolian
Adresse postale: 176 avenue Francis de Préssensé — BP 63
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69633
8️⃣
Nom: WURTH FRANce
Adresse postale: ZI Ouest — rue Georges Besse — BP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
9️⃣
Nom: Agence Rexel
Adresse postale: ZAC des Pivolles — 80 Rue Élisée Reclus
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
1️⃣0️⃣
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 19 avenue de l'Agriculture
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
1️⃣1️⃣
Nom: Coldis SAS
Adresse postale: ZAc du Plan — 230 avenue de Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code postal: 84320
Source: OJS 2015/S 006-006475 (2015-01-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)