Achat et livraison de matériaux, matériels, fournitures et équipements divers pour les services municipaux. Relance lots nº 8, 9 et 13

Ville de Tassin-la-Demi-Lune

Achat et livraison de matériaux, matériels, fournitures et équipements divers pour les services municipaux. Relance lots nº 8, 9 et 13.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Tassin-la-Demi-Lune

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-28	Avis de marché
2015-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Quantité ou étendue:

Cette consultation fait suite à une consultation décomposée en 14 lots lancée en appel d'offres (ouvert) dont 3 lots ont été déclarés sans suite.La présente consultation fait donc l'objet d'une décomposition en 3 lots.Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution allant de leurs dates de notification au 31.12.2015 reconductibles tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique le 31.12.2018.Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) conclus avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises) et passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et ce, dans les conditions du C.C.P.Les montants minimum et maximum des commandes susceptibles d'être passées sont définis par lot comme indiqué ci-dessous.Les variantes sont autorisées.La collectivité s'inscrit dans une démarche de développement durable. Dans cette optique, les variantes proposées devront porter uniquement sur les matériaux/matériels/équipements/fournitures et consommables plus favorables à la protection de l'environnement (à faible consommation d'énergie...).Les variantes devront faire l'objet d'un mémoire descriptif et de prescriptions techniques bien détaillées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Adresse postale: place Hippolyte Péragut – BP 58
Code postal: 69812
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Contact
Courrier électronique: marchespublics@villetassinlademilune.fr 📧
Téléphone: +33 472592211 📞
Fax: +33 472592233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date limite de soumission: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-410319
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Précisions sur la procédure de passation: appel d'offres ouvert. Précisions sur les critères de jugement des offres: cf. Règlement de consultation. Précision quant aux variantes: les variantes sont autorisées. La collectivité s'inscrit dans une démarche de développement durable. Dans cette optique, les variantes proposées devront porter uniquement sur les matériaux / matériels / équipements / fournitures et consommables plus favorables à la protection de l'environnement (à faible consommation d'énergie...). Les variantes devront faire l'objet d'un mémoire descriptif et de prescriptions techniques bien détaillées. Date et heure limites de réception des questions des candidats: mardi 6.1.2015 à 12:00. Précision: la date de début du marché indiquée à la section II "Objet du marché" et à la rubrique "Informations sur les lots" pour chaque lot constitue une date prévisionnelle de commencement des marchés. Les plis pourront être remis en mains propres contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou en lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse indiquée ci-dessus. Les candidats pourront aussi transmettre de façon électronique leurs plis à l'adresse suivante: http://tassinlademilune.marcoweb.fr Modalités de remise des offres sous forme électronique: cf. Règlement de consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de matériaux, matériels, fournitures et équipements divers pour les services municipaux. Relance lots nº 8, 9 et 13.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Achat et livraison de bois pour menuiserie
Brève description: Achat et livraison de bois pour menuiserie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande (art. 77 du CMP). Montant minimum: 6 000 EUR TTC pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 24 000 EUR TTC sur la durée totale du marché). Montant maximum: 16 000 EUR TTC pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 64 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Achat et livraison de produits métallurgiques et produits annexes
Brève description: Achat et livraison de produits métallurgiques et produits annexes.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) Montant minimum: 6 000 EUR TTC pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 24 000 EUR TTC sur la durée totale du marché) Montant maximum: 12 000 EUR TTC pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 48 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Achat et livraison de matériels et d'équipements de plomberie
Brève description: Achat et livraison de matériels et d'équipements de plomberie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) Montant minimum: 5 000 EUR TTC pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 20 000 EUR TTC sur la durée totale du marché) Montant maximum: 10 000 EUR TTC pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 40 000 EUR TTC sur la durée totale du marché).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Cette consultation fait suite à une consultation décomposée en 14 lots lancée en appel d'offres (ouvert) dont 3 lots ont été déclarés sans suite.

La présente consultation fait donc l'objet d'une décomposition en 3 lots.

Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution allant de leurs dates de notification au 31.12.2015 reconductibles tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique le 31.12.2018.

Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) conclus avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises) et passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et ce, dans les conditions du C.C.P.

Les montants minimum et maximum des commandes susceptibles d'être passées sont définis par lot comme indiqué ci-dessous.

Les variantes sont autorisées.

La collectivité s'inscrit dans une démarche de développement durable. Dans cette optique, les variantes proposées devront porter uniquement sur les matériaux/matériels/équipements/fournitures et consommables plus favorables à la protection de l'environnement (à faible consommation d'énergie...).

Les variantes devront faire l'objet d'un mémoire descriptif et de prescriptions techniques bien détaillées.

Description des options:

Au sens du droit communautaire européen, la présente consultation dans la mesure où elle donnera lieu, pour les 3 lots, à des marchés reconductibles.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 - Rhône, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation.
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— délai global de paiement selon les dispositions de l'article 98 du CMP,

— financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur: groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité des produits proposés (30)
3. Moyens mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (10)
4. Délais de livraison des produits (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Pascal Charmot, maire
Nom: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Adresse postale: place Hippolyte Péragut, BP 58
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Informations complémentaires

Précisions sur la procédure de passation: appel d'offres ouvert.

Précisions sur les critères de jugement des offres: cf. Règlement de consultation.

Précision quant aux variantes: les variantes sont autorisées. La collectivité s'inscrit dans une démarche de développement durable. Dans cette optique, les variantes proposées devront porter uniquement sur les matériaux / matériels / équipements / fournitures et consommables plus favorables à la protection de l'environnement (à faible consommation d'énergie...). Les variantes devront faire l'objet d'un mémoire descriptif et de prescriptions techniques bien détaillées.

Date et heure limites de réception des questions des candidats: mardi 6.1.2015 à 12:00.

Précision: la date de début du marché indiquée à la section II "Objet du marché" et à la rubrique "Informations sur les lots" pour chaque lot constitue une date prévisionnelle de commencement des marchés.

Les plis pourront être remis en mains propres contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou en lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse indiquée ci-dessus.

Les candidats pourront aussi transmettre de façon électronique leurs plis à l'adresse suivante: http://tassinlademilune.marcoweb.fr

Modalités de remise des offres sous forme électronique: cf. Règlement de consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 233-410319 (2014-11-28)

Avis d'attribution de marché (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Hippolyte Péragut — BP 58

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108494
Se réfère à l'avis: 2014/S 233-410319
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Précision: par "date d'attribution du marché", il faut entendre "date de notification du marché". Précision quant à la procédure utilisée: appel d'offres ouvert. Marchés à bons de commande (Art. 77 du Cmp) conclus avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) et avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises) Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution allant de leurs dates de notifications au 31.12.2015 reconductible tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique à l'issue de ces 3 années soit le 31.12.2018. -Lot 8: Montant minimum: 6 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 24 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché) Montant maximum: 16 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 64 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché) -Lot 9: Montant minimum: 6 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 24 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché) Montant maximum: 12 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 48 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché) -Lot 13: Montant minimum: 5 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 20 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché) Montant maximum: 10 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 40 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 232 B, annonce no 204 du 3.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.

Informations complémentaires

Précision: par "date d'attribution du marché", il faut entendre "date de notification du marché".

Précision quant à la procédure utilisée: appel d'offres ouvert.

Marchés à bons de commande (Art. 77 du Cmp) conclus avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) et avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises)

Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution allant de leurs dates de notifications au 31.12.2015 reconductible tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique à l'issue de ces 3 années soit le 31.12.2018.

-Lot 8:

Montant minimum: 6 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 24 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché)

Montant maximum: 16 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 64 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché)

-Lot 9:

Montant minimum: 6 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 24 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché)

Montant maximum: 12 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 48 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché)

-Lot 13:

Montant minimum: 5 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 20 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché)

Montant maximum: 10 000 EUR (TTC) pour la période initiale et ferme et pour chaque période de reconduction (soit 40 000 EUR (TTC) sur la durée totale du marché)

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 232 B, annonce no 204 du 3.12.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 - Rhône, 69160 Tassin-la-Demi Lune.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-21 📅
Nom: Balmont bois SARL
Adresse postale: 7 chemin des Anciennes Vignes
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Unimate SA
Adresse postale: 18 chemin des Aigais
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

3️⃣
Nom: Moreau SAS
Adresse postale: 35 avenue Clément Ader
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 062-108494 (2015-03-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (13)

Bois (7)