Achat de véhicules (utilitaires, VSV et tondeuse autoportée)

Ville de Beaucaire

Achat de véhicules (utilitaires, V.S.V. Et tondeuse autoportée).
Le marché consiste en un achat de véhicules pour les services de la mairie :
- un véhicule utilitaire plateau ridelle et hayon,
- un véhicule service voirie,
- un véhicule poids lourds à bras polybenne,
- une tondeuse autoportée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-23 Avis de marché
2015-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti en 4 lots :lot no1 : Véhicule utilitaire plateau ridelle et hayon,lot no3 : Véhicule service voirie,lot no4 : Véhicule poids lourd à bras polybenne,lot no5 : Tondeuse hélicoïdale à coupe frontale autoportée.Pour information, le lot 2 (Petite fourgonnette) a été attribué lors d'une précédente consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clemenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366422
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
modalités d'obtention du dossier de consultation : le dossier de consultation des entreprise est gratuit, il est disponible en version papier. Il est également disponible via l'adresse électronique suivante : https://www.marches-securises.fr. Il peut être retiré directement en Mairie de Beaucaire, place Georges Clemenceau, au service marchés publics, 30300 Beaucaire aux horaires suivants : de 8:45 à 11:45 et de 13:45 à 16:45. Il est remis ou expédié gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite par courrier ou par télécopieur. Aucun envoi du dossier de consultation ne sera effectué par e-mail, fax, ni sur aucun support physique électronique. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Modalités de remise des plis : les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé au service marchés publics avant les jour et heure limites prévues au présent avis. Les plis peuvent être déposés sur le site de dématérialisation du service acheteur https://marches-securises.fr, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service marchés publics de la ville de Beaucaire, par fax: +33 466599002 ou par mail : marches.publics@beaucaire.fr Les renseignements techniques pourront être obtenus auprès des services techniques opérationnels de la ville, fax: +33 466599002 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de véhicules (utilitaires, V.S.V. Et tondeuse autoportée).
Le marché consiste en un achat de véhicules pour les services de la mairie :
- un véhicule utilitaire plateau ridelle et hayon,
- un véhicule service voirie,
- un véhicule poids lourds à bras polybenne,
- une tondeuse autoportée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire plateau ridelle et hayon
Brève description:
Achat d'un véhicule utilitaire plateau ridelle et hayon, avec une garantie minimum de 5 ans pièces et main d'oeuvre et un contrat d'entretien de 5 ans pièces et main d'oeuvre.
Informations complémentaires sur les lots:
Délai maximum de livraison : 4 mois. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : - Prix : 50 % - Mémoire technique : 30 % - Délai de livraison : 20 %.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicule service voirie
Brève description:
Achat d'un véhicule service voirie (porteur, bras de fauchage, outils du bras, outils frontaux, saleuse, sableuse) avec une garantie minimum de 2 ans pièces et main d'oeuvre, un contrat d'entretien pièces et main d'oeuvre sur la durée de la garantie, ainsi qu'une formation à l'utilisation et la maintenance du véhicule.
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Informations complémentaires sur les lots:
Délai de livraison maximum : 6 mois. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : - Prix : 50 % - Mémoire technique : 40 % - Délai de livraison : 10 %.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicule poids lourd à bras polybenne
Brève description:
Achat d'un véhicule poids lourd à bras polybenne, avec une garantie minimum de 2 ans pièces et main d'oeuvre et un contrat d'entretien pièces et main d'oeuvre sur la durée de la garantie.
Informations complémentaires sur les lots:
Délai de livraison maximum : 4 mois. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : - Prix : 50% - Mémoire technique : 30% - Délai de livraison : 20%
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tondeuse autoportée
Brève description:
Achat d'une tondeuse hélicoïdale à coupe frontale autoportée avec une garantie minimum de 2 ans pièces et main d'oeuvre.
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti en 4 lots :
lot no1 : Véhicule utilitaire plateau ridelle et hayon,
lot no3 : Véhicule service voirie,
lot no4 : Véhicule poids lourd à bras polybenne,
lot no5 : Tondeuse hélicoïdale à coupe frontale autoportée.
Pour information, le lot 2 (Petite fourgonnette) a été attribué lors d'une précédente consultation.
Numéro de référence: 2014-012-1/3/4/5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers municipaux, 285 rue Robert Schuman, 30300 Beaucaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas de groupement, le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1 ou forme libre).
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du codes des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix fermes.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : assuré par le budget communal de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-012-1/3/4/5
Informations complémentaires
modalités d'obtention du dossier de consultation : le dossier de consultation des entreprise est gratuit, il est disponible en version papier. Il est également disponible via l'adresse électronique suivante : https://www.marches-securises.fr. Il peut être retiré directement en Mairie de Beaucaire, place Georges Clemenceau, au service marchés publics, 30300 Beaucaire aux horaires suivants : de 8:45 à 11:45 et de 13:45 à 16:45. Il est remis ou expédié gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite par courrier ou par télécopieur. Aucun envoi du dossier de consultation ne sera effectué par e-mail, fax, ni sur aucun support physique électronique. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.
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Modalités de remise des plis : les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé au service marchés publics avant les jour et heure limites prévues au présent avis. Les plis peuvent être déposés sur le site de dématérialisation du service acheteur https://marches-securises.fr, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
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Les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service marchés publics de la ville de Beaucaire, par fax: +33 466599002 ou par mail : marches.publics@beaucaire.fr
Les renseignements techniques pourront être obtenus auprès des services techniques opérationnels de la ville, fax: +33 466599002
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 207-366422 (2014-10-23)
Avis d'attribution de marché (2015-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 720,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-177250
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366422
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le dossier est consultable en mairie de Beaucaire, service marchés publics, place Georges Clémenceau, 30300 Beaucaire, aux horaires suivants: 8:45 — 11:45 et 13:45 — 16:45 du lundi au vendredi, sur rendez-vous. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-16 📅
Nom: Arles Automobile Services
Adresse postale: route de Tarascon
Commune postale: Arles
Code postal: 13646
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-21 📅
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres, Fléville, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

3️⃣
Nom: Chabas Avignon SAS
Adresse postale: RN 7
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130

4️⃣
Nom: Paca Motoculture SARL
Adresse postale: CD6, zone industrielle Rousset Peynier
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2015/S 098-177250 (2015-05-20)