Achat d'objets promotionnels utiles, pratiques et textiles siglés
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
A titre indicatif, les commandes estimées, sont les suivantes:
Estimation annuelle de la dépense pour le lot 1: achat d'objets pratiques: 45 000 EUR
Estimation annuelle de la dépense pour le lot 2: achat de textiles: 25 000 EUR
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2014-11-19.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-11-19
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Avis de marché
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