Achat 15/090

ACHA

Fourniture et livraison d'emballages secondaires rigides P650 et sacoches isothermes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂč ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-19 Avis de marché
2015-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
QuantitĂ©s prĂ©visionnelles annuelles totales toutes unitĂ©s confondues:— lot 1: emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes tempĂ©ratures positives: 581 unitĂ©s,— lot 2: emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes tempĂ©ratures nĂ©gatives: 210 unitĂ©s.Pour les 2 lots, l'assistance publique – hĂŽpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum reprĂ©sentĂ© par 60 % du montant de chaque lot valorisĂ© au niveau de l'offre du titulaire sur la durĂ©e du marchĂ©.Le titulaire s'engage sur un montant maximum reprĂ©sentĂ© par 240 % du montant de chaque lot valorisĂ© au niveau de son offre sur la durĂ©e du marchĂ©.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français đŸ—Łïž
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📩

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
CritĂšres d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: HĂŽpital BicĂȘtre, 78 rue du GĂ©nĂ©ral Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-BicĂȘtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Courrier Ă©lectronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
TĂ©lĂ©phone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-19 📅
Date limite de soumission: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438085
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont tĂ©lĂ©chargeables gratuitement Ă  l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la rĂ©fĂ©rence Achat 15/090. La date limite de questions au dossier de consultation est fixĂ©e au 15.1.2014. La date limite de remise des Ă©chantillons est fixĂ©e au 29.1.2015. Les Ă©chantillons peuvent ĂȘtre dĂ©posĂ©s du lundi au vendredi de 9:00 Ă  12:00 et de 14:00 Ă  16:00 Ă  l'attention de Mme Michel Ă  achat – CHU de BicĂȘtre – bĂątiment portail des champs – porte 75 – CECH – 78 rue du GĂ©nĂ©ral Leclerc - 94290 le Kremlin-BicĂȘtre. remise DES Plis: Envois Ă©lectroniques (conditions fixĂ©es Ă  l'article 4.1 du rĂšglement de la prĂ©sente consultation): les plis Ă©lectroniques doivent ĂȘtre dĂ©posĂ©s sur le profil acheteur indiquĂ© au I.1) et signĂ©s avec un certificat de signature Ă©lectronique conforme au RGS (rĂ©fĂ©rentiel gĂ©nĂ©ral de sĂ©curitĂ©); dans ce cas, le niveau minimum de sĂ©curitĂ© exigĂ© est ** ; les formats de signature acceptĂ©s sont Pades, Cades, Xades. Les fichiers contenant un virus ne seront pas rĂ©parĂ©s et seront considĂ©rĂ©s comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut ĂȘtre envoyĂ©e au I.1). Envoi sur support physique Ă©lectronique (conditions fixĂ©es Ă  l'article 4.2 du rĂšglement de la prĂ©sente consultation): l'envoi doit ĂȘtre adressĂ© Ă  l'adresse prĂ©citĂ©e au I.1). Les documents doivent ĂȘtre signĂ©s Ă©lectroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listĂ©s sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Envois matĂ©rialisĂ©s (conditions fixĂ©es Ă , l'article 4.3 du rĂšglement de la prĂ©sente consultation): les plis doivent ĂȘtre adressĂ©s Ă  l'adresse prĂ©citĂ©e au I.1) CritĂšres d'attribution. Les offres sont apprĂ©ciĂ©es au moyen de la liste des critĂšres pondĂ©rĂ©s et Ă©noncĂ©s et des sous-critĂšres suivants: — critĂšre 1 (coefficient: 60 %): prix, — critĂšre 2 (coefficient: 40 %): analyse de la qualitĂ© des produits proposĂ©s, — sous-critĂšre a: analyse des spĂ©cifications techniques souhaitĂ©es (pondĂ©ration: 30 %), — sous-critĂšre b: analyse des Ă©chantillons (pondĂ©ration: 70 %). Les candidats obtenant pour un produit dans le cadre de l'analyse des Ă©chantillons une note infĂ©rieure ou Ă©gale Ă  1/5 seront Ă©liminĂ©s. Les marchĂ©s conclus Ă  l'issu de l'appel d'offres seront Ă©ventuellement rĂ©siliables sans indemnitĂ©s Ă  la seule initiative de l'assistance publique - hĂŽpitaux de Paris, Ă  compter du 31/10/2017. L'appel d'offres vise Ă  la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire dĂ©terminĂ© dans tous ses Ă©lĂ©ments au sens de la Directive 2004/18 du 31 mars 2004 (contrat cadre), c'est-Ă -dire d'un marchĂ© Ă  bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchĂ©s publics. L'unitĂ© monĂ©taire est l'euro. Date d'envoi du prĂ©sent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
Fourniture et livraison d'emballages secondaires rigides P650 et sacoches isothermes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures positives
BrĂšve description:
Fourniture et livraison d'emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures positives.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles totales annuelles: 581 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures négatives
BrĂšve description:
Fourniture et livraison d'emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures négatives.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles totales annuelles: 210 unités.
Les variantes sont acceptĂ©es ✅
Quantité ou étendue:
Quantités prévisionnelles annuelles totales toutes unités confondues:
— lot 1: emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes tempĂ©ratures positives: 581 unitĂ©s,
— lot 2: emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes tempĂ©ratures nĂ©gatives: 210 unitĂ©s.
Pour les 2 lots, l'assistance publique – hĂŽpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum reprĂ©sentĂ© par 60 % du montant de chaque lot valorisĂ© au niveau de l'offre du titulaire sur la durĂ©e du marchĂ©.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
Numéro de référence: ACHAT - 15/090
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France, destiné aux divers hÎpitaux de l'assistance publique hÎpitaux de Paris

Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
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Situation économique et financiÚre:
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépÎt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financiÚres.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
DépÎts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'éxécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.
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Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée; cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
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Procédure
DurĂ©e de l’accord-cadre en mois: 38
Période de validité de l'offre: 80 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-01-30 📅
CritĂšres d'attribution
CritĂšre: 1. CritĂšre 1: Prix (60)
2. CritÚre 2: Qualité des produits proposés (40)
Langues
Langue: français đŸ—Łïž

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du service de fourniture d'équipements d'hÎtellerie et de restauration
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hĂŽpitaux de Paris, achats centraux hĂŽteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: HĂŽpital BicĂȘtre, 78 rue du gĂ©nĂ©ral Leclerc
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hÎtellerie et restauration
URL pour informations complĂ©mentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hĂŽteliers, alimentaires et technologiques
Commune postale: Le Kremlin BicĂȘtre
Courrier Ă©lectronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de dĂ©but: 2015-04-15 📅
Date de fin: 2018-04-30 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 15/090
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 186-327478
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence Achat 15/090.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 15.1.2014.
La date limite de remise des Ă©chantillons est fixĂ©e au 29.1.2015. Les Ă©chantillons peuvent ĂȘtre dĂ©posĂ©s du lundi au vendredi de 9:00 Ă  12:00 et de 14:00 Ă  16:00 Ă  l'attention de Mme Michel Ă  achat – CHU de BicĂȘtre – bĂątiment portail des champs – porte 75 – CECH – 78 rue du GĂ©nĂ©ral Leclerc - 94290 le Kremlin-BicĂȘtre.
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remise DES Plis:
Envois Ă©lectroniques (conditions fixĂ©es Ă  l'article 4.1 du rĂšglement de la prĂ©sente consultation): les plis Ă©lectroniques doivent ĂȘtre dĂ©posĂ©s sur le profil acheteur indiquĂ© au I.1) et signĂ©s avec un certificat de signature Ă©lectronique conforme au RGS (rĂ©fĂ©rentiel gĂ©nĂ©ral de sĂ©curitĂ©); dans ce cas, le niveau minimum de sĂ©curitĂ© exigĂ© est ** ; les formats de signature acceptĂ©s sont Pades, Cades, Xades. Les fichiers contenant un virus ne seront pas rĂ©parĂ©s et seront considĂ©rĂ©s comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut ĂȘtre envoyĂ©e au I.1).
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Envoi sur support physique Ă©lectronique (conditions fixĂ©es Ă  l'article 4.2 du rĂšglement de la prĂ©sente consultation): l'envoi doit ĂȘtre adressĂ© Ă  l'adresse prĂ©citĂ©e au I.1). Les documents doivent ĂȘtre signĂ©s Ă©lectroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listĂ©s sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Envois matĂ©rialisĂ©s (conditions fixĂ©es Ă , l'article 4.3 du rĂšglement de la prĂ©sente consultation): les plis doivent ĂȘtre adressĂ©s Ă  l'adresse prĂ©citĂ©e au I.1)
CritĂšres d'attribution.
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critÚres pondérés et énoncés et des sous-critÚres suivants:
— critùre 1 (coefficient: 60 %): prix,
— critĂšre 2 (coefficient: 40 %): analyse de la qualitĂ© des produits proposĂ©s,
— sous-critĂšre a: analyse des spĂ©cifications techniques souhaitĂ©es (pondĂ©ration: 30 %),
— sous-critĂšre b: analyse des Ă©chantillons (pondĂ©ration: 70 %).
Les candidats obtenant pour un produit dans le cadre de l'analyse des échantillons une note inférieure ou égale à 1/5 seront éliminés.
Les marchés conclus à l'issu de l'appel d'offres seront éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique - hÎpitaux de Paris, à compter du 31/10/2017.
L'appel d'offres vise à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la Directive 2004/18 du 31 mars 2004 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
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L'unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier Ă©lectronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
TĂ©lĂ©phone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Avril 2017.
Source: OJS 2014/S 248-438085 (2014-12-19)
Avis d'attribution de marché (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ©: 215 129,83 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: HĂŽpital BicĂȘtre 78, rue du GĂ©nĂ©ral Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 069-123218
Se réfÚre à l'avis: 2014/S 248-438085
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Marché 152424: Montant minimum HT: 44 614,84 EUR soit 53 537,81 EUR TTC. Montant maximum HT: 178 459,38 EUR soit 214 151,25 EUR TTC. Marché 152425: Montant minimum HT: 9 167,61 EUR soit 11 001,14 EUR TTC. Montant maximum HT: 36 670,46 soit 44 004,55 EUR TTC. Les marchés sont conclus pour la période allant du 15.4.2015 au 30.4.2018 éventuellement résiliables à compter du 31.10.2017. Les marchés sont accords-cadres mono-attributaires soit des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 246 B, annonce n° 567 du 23.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.
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Attribution du marché

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Date de conclusion du contrat: 2015-03-18 📅
Nom: E3 Cortex

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Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 069-123218 (2015-04-07)