achat 15/056

ACHA

fourniture et livraison d'emballages secondaires rigides P650 et sacoches isothermes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-22 Avis de marché
2015-02-19 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
quantités prévisionnelles annuelles totales toutes unités confondues:lot 1: emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures positives: 581 unitéslot 2: emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures négatives: 210 unitéspour les 2 lots, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-BicĂŞtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 đź“…
Date limite de soumission: 2014-11-20 đź“…
Date de publication: 2014-09-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327478
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 15/056. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 7.11.2014. La date limite de remise des échantillons est fixée au 20.11.2014. Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'attention de Mme MICHEL à achat – CHU de Bicêtre – bâtiment portail des champs – porte 75 – CECH – 78 rue du général Leclerc – 94290 le Kremlin-Bicêtre remise DES Plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4.1 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Critères d'attribution Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants: - critère 1 (coefficient : 60 %) : Prix - critère 2 (coefficient : 40 %) : analyse de la qualité des produits proposés - sous-critère a : analyse des spécifications techniques souhaitées (pondération : 30 %) - sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 70 %) les candidats obtenant pour un produit une note inférieure ou égale à 1/5 seront éliminés. Les marchés conclus à l'issu de l'appel d'offres seront éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique – hôpitaux de Paris, à compter du 31.10.2017. L'appel d'offres vise à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la Directive 2004/18 du 31 mars 2004 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison d'emballages secondaires rigides P650 et sacoches isothermes
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures positives
Brève description:
Fourniture et livraison d'emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures positives
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles totales annuelles: 581 unités
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures négatives
Brève description:
Fourniture et livraison d'emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures négatives
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles totales annuelles: 210 unités
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
quantités prévisionnelles annuelles totales toutes unités confondues:
lot 1: emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures positives: 581 unités
lot 2: emballages secondaires P650 rigides et de sacoches isothermes températures négatives: 210 unités
pour les 2 lots, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché
Numéro de référence: ACHAT - 15/056
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France, destiné aux divers hôpitaux de l'assistance publique hopitaux de Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
l'Utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise
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Situation économique et financière:
les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.
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Capacité technique et professionnelle:
les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée; cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 38
Période de validité de l'offre: 100 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-11-21 đź“…
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix (60)
2. Critère 2: Qualité des produits proposés (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du service de fourniture d'équipements d'hôtellerie et de restauration
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique – hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hôtellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2018-04-30 đź“…
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 15/056
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 15/056.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 7.11.2014.
La date limite de remise des échantillons est fixée au 20.11.2014. Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'attention de Mme MICHEL à achat – CHU de Bicêtre – bâtiment portail des champs – porte 75 – CECH – 78 rue du général Leclerc – 94290 le Kremlin-Bicêtre
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remise DES Plis:
Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4.1 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).
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Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)
Critères d'attribution
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants:
- critère 1 (coefficient : 60 %) : Prix
- critère 2 (coefficient : 40 %) : analyse de la qualité des produits proposés
- sous-critère a : analyse des spécifications techniques souhaitées (pondération : 30 %)
- sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 70 %)
les candidats obtenant pour un produit une note inférieure ou égale à 1/5 seront éliminés.
Les marchés conclus à l'issu de l'appel d'offres seront éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique – hôpitaux de Paris, à compter du 31.10.2017.
L'appel d'offres vise à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la Directive 2004/18 du 31 mars 2004 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
avril 2017
Source: OJS 2014/S 186-327478 (2014-09-22)
Informations complémentaires (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 đź“…
Date de publication: 2015-02-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064463
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327478
Numéro JO-S: 38
Source: OJS 2015/S 038-064463 (2015-02-19)
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