Achat 15/003

ACHA

Fourniture de pains et viennoiseries pour l'assistance publique - Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-20 Avis de marché
2015-05-22 Informations complémentaires
2015-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Quantité ou étendue:
Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot 1-nord 8 817 267 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuelFourniture de pains et viennoiseries pour le lot 2-ouest 9 252 291 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuelFourniture de pains et viennoiseries pour le lot 3- sud 9 536 766 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuelFourniture de pains et viennoiseries pour le lot 4 - hôpital Paul Doumer 177 337 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuel.Pour l'ensemble des lots, l'assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.Pour l'ensemble des lots, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-20 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 204-361133
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 15/003 La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 28/11/2014. Pas d'échantillons demandés pour la présente consultation. Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement parle candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Critères d'attribution Pour l'ensemble des lots - critère 1 Prix (coefficient : 55 %), - critère 2 : qualité de l'offre technique (pondération : 35 %), - critère 3 : qualité éco-responsable de l'offre ( pondération :10 %), - l' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics. Pour tous les lots, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80% du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché. Pour tous les lots, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché. Le présent appel d'offres est lancé sans variante et le candidat doit respecter les définitions du CCTP. Toutefois, les fournisseurs peuvent présenter des produits différents dans le catalogue additionnel. L'unité monétaire est l'euro. Marchés résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'ap-hp à compter du 31.5.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pains et viennoiseries pour l'assistance publique - Hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries lot nord
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries lot nord.
Quantité ou étendue: 8 817 267 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuel
Informations complémentaires sur les lots:
La partie listée est estimée à 99 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel et festif est estimé à 1%- le détail quantitatif de l'ensemble des produits présentés au marché figure dans le CCTP nº15/003 et les annexes financières de l'acte d'engagement.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries lot ouest
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries lot ouest.
Quantité ou étendue: 9 252 291 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuel
Informations complémentaires sur les lots:
La partie listée est estimée à 99 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 1%.le détail quantitatif de l'ensemble des produits préeentés au marché figure dans le CCTP nº 15/003 et dans les annexes financières de l'acte d'engagement.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries lot sud
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries lot sud.
Quantité ou étendue: 9 536 766 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuel
Informations complémentaires sur les lots:
La partie listée est estimée à 99 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel et festif est estimé à 1%.le détail quantitatif de l'ensemble des produits présentés au marché figure dans le CCTP nº 15/003 et dans les annexes financières de l'acte d'engagement.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries hôpital villemin Paul Doumer
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries hôpital Villemin Paul Doumer.
Quantité ou étendue: 177 337 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1 % du volume financier annuel.
Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot…
… 1-nord 8 817 267 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuel
… 2-ouest 9 252 291 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuel
… 3- sud 9 536 766 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuel
… 4 - hôpital Paul Doumer 177 337 unités- produits listés + un catalogue estimé à 1% du volume financier annuel.
Pour l'ensemble des lots, l'assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.
Pour l'ensemble des lots, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
Numéro de référence: ACHAT 15/003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'assistance publique – hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
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Situation économique et financière:
Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.déclaration du chiffre d'affaires global et éventuellement du chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché des trois derniers exercices.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement. Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années. Liste de l'outillage du matériel ou de l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature-certificats de qualification professionnelle ou équivalents, notamment références.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront pour l'ensemble des lots unitaires et révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 166 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : prix (55)
2. Critère 2 : qualité de l'offre technique (35)
3. Critère 3 : qualité eco-responsable de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre 78, rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-06-01 📅
Date de fin: 2018-11-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 15/003
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 15/003
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 28/11/2014.
Pas d'échantillons demandés pour la présente consultation.
Remise des plis:
Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).
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Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement parle candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)
Critères d'attribution
Pour l'ensemble des lots
- critère 1 Prix (coefficient : 55 %),
- critère 2 : qualité de l'offre technique (pondération : 35 %),
- critère 3 : qualité éco-responsable de l'offre ( pondération :10 %),
- l' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.
Pour tous les lots, l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80% du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.
Pour tous les lots, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
Le présent appel d'offres est lancé sans variante et le candidat doit respecter les définitions du CCTP. Toutefois, les fournisseurs peuvent présenter des produits différents dans le catalogue additionnel.
L'unité monétaire est l'euro.
Marchés résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'ap-hp à compter du 31.5.2018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Octobre 2017.
Source: OJS 2014/S 204-361133 (2014-10-20)
Informations complémentaires (2015-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date de publication: 2015-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 101-183838
Se réfère à l'avis: 2014/S 204-361133
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2015/S 101-183838 (2015-05-22)
Avis d'attribution de marché (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 506 404 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-413060
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Les marchés sont issus de la procédure négociée 15/125 suite à relance de l'AOO 15/003 ( lots 1-2-3 infructueux). Marchés 152708-152709-152710 — titulaire France Pain (groupe Touflet) période d'exécution: du 1.12.2015 au 30.11.2018, éventuellement résiliable, sans indemnité, à la seule initiative de l'AP-HP à compter du 31.5.2018. Pour l'ensemble des lots, l'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché. Pour l'ensemble des lots, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché. Marché 152708: montant maximum: 4 177 321,20 EUR (TTC). Marché 152709: montant maximum: 5 490 049,32 EUR (TTC). Marché 152710: montant maximum: 5 636 885,19 EUR (TTC). Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution nº: 204 B, annonce nº 385 du 23.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix (55)
2. Critère 2: qualité de l'offre technique (35)
3. Critère 3: qualité eco-responsable de l'offre (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: France Pain — Touflet Tradition
Adresse postale: 121-125 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: sebastien.touflet@touflet.fr 📧

2️⃣
Nom: France Pain — Touflet Boulanger

3️⃣

4️⃣
Nom: relancé en MAPA 15/136
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 227-413060 (2015-11-19)
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Fournisseurs:
France Pain — Touflet Boulanger France Pain — Touflet Tradition relancé en MAPA 15/136
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Pain Petits pains Croissants