Achat 14/007 du 23.8.2011

ACHA

Fourniture de produits alimentaires surgelés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-02 Avis de marché
2014-09-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Quantités prévisionnelles annuelles totales toutes unités confondues:lot 1: légumes surgelés: 1 820 925 kg et 31 547 sachetslot 2: poissons et viandes surgelés: 489 015 kglot 3: plats élaborés surgelés: 191 967 kg et 813 383 unitéslot 4: volailles surgelées: 396 664 kglot 5: pâtisseries surgelées: 26 087 kg et 1 765 471 unitéslot 6: plats cuisinés santé surgelés: 70 000 unitésPour les lots 1 à 5, l'assistance publique – hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.Pour le lot 6, l'assistance publique – hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-02 📅
Date limite de soumission: 2014-02-27 📅
Date de publication: 2014-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 003-002439
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/007. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 6.2.2014. La date de remise des échantillons est fixée au 26.2.2014 de 9.00 à 12.00 et de 14.00 à 16.00. Date de remise des échantillons de rattrapage (dans la limite de 4 produits) : le 27.2.2014 de 9.00 à 12.00. Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4.1 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du réglement de la présente consultation): L'Envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du réglement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Critères d'attribution. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants: — critère 1 (coefficient : 55 %) : prix, — critère 2 (coefficient : 45 %) : qualité technique de l'offre, — sous-critère a : qualité des échantillons (pondération : 50 %), — sous-critère b : respect des spécifications souhaitées (pondération : 25 %), — sous-critère c : implication dans le développement durable (pondération : 15 %), — sous-critère d : qualité de service du candidat (pondération : 10 %). Les marchés conclus à l'issu del'appel d'offres seront éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique – hôpitaux de Paris, à compter du 28.2.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits alimentaires surgelés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de légumes surgelés
Brève description: Fourniture de légumes surgelés.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles totales annuelles: 1 820 925 kg et 31 547 sachets.
Informations complémentaires sur les lots:
Un catalogue additionnel obligatoire est à fournir et un catalogue festif est…
… demandé.Pour le lot 1, La partie listée est estimée à 89 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 11 %.
… demandé.
Pour le lot 1, La partie listée est estimée à 89 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 11 %.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de poissons et viandes surgelés
Brève description: Fourniture de poissons et viandes surgelés.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles totales annuelles: 489 015 kg.
Informations complémentaires sur les lots:
Un catalogue additionnel obligatoire est à fournir et un catalogue festif est demandé.Pour le lot 2, la partie listée est estimée à 97 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 3 %.
Pour le lot 2, la partie listée est estimée à 97 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 3 %.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de plats élaborés surgelés
Brève description: Fourniture de plats élaborés surgelés.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles totales annuelles: 191 967 kg et 813 383 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
Un catalogue additionnel obligatoire est à fournir et un catalogue festif est demandé.Pour le lot 3, La partie listée est estimée à 90 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 10 %.
Pour le lot 3, La partie listée est estimée à 90 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 10 %.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de volailles surgelées
Brève description: Fourniture de volailles surgelées.
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles totales annuelles: 396 664 kg
Informations complémentaires sur les lots:
Un catalogue additionnel obligatoire est à fournir et un catalogue festif est demandé.Pour le lot 4, La partie listée est estimée à 97 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 3 %.
Pour le lot 4, La partie listée est estimée à 97 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 3 %.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pâtisseries, viennoiseries, fruits, glaces et aides culinaires surgelées
Brève description:
Fourniture de pâtisseries, viennoiseries, fruits, glaces et aides culinaires surgelées.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles totales annuelles estimées:
Informations complémentaires sur les lots:
Un catalogue additionnel obligatoire est à fournir et un catalogue festif est demandé.Pour le lot 5, La partie listée est estimée à 93 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 7 %.
Pour le lot 5, La partie listée est estimée à 93 % du volume financier annuel du lot. Les catalogues (additionnel et festif) sont estimés à 7 %.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de plats cuisinés «santé» surgelés pour les patients de l'APHP
Brève description: Fourniture de plats cuisinés «santé» surgelés pour les patients de l'APHP.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles totales annuelles estimées: 70 000 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
Un catalogue festif est demandé pour tous les…
… lots.Pour le lot 6, La partie listée est estimée à 97 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue festif est estimé à 3 %.
… lots.
Pour le lot 6, La partie listée est estimée à 97 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue festif est estimé à 3 %.
Quantité ou étendue:
Quantités prévisionnelles annuelles totales toutes unités confondues:
lot 1: légumes surgelés: 1 820 925 kg et 31 547 sachets
lot 2: poissons et viandes surgelés: 489 015 kg
lot 3: plats élaborés surgelés: 191 967 kg et 813 383 unités
lot 4: volailles surgelées: 396 664 kg
lot 5: pâtisseries surgelées: 26 087 kg et 1 765 471 unités
lot 6: plats cuisinés santé surgelés: 70 000 unités
Pour les lots 1 à 5, l'assistance publique – hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
Pour le lot 6, l'assistance publique – hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.
Numéro de référence: ACHAT - 14/007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'assistance publique hôpitaux de Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
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Situation économique et financière:
les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 190 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-02-28 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix (55)
2. Critère 2: Qualité technique de l'offre (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du service de fourniture d'équipements d'hôtellerie et de restauration
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hôtellerie et restauration
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 14/007
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/007.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 6.2.2014.
La date de remise des échantillons est fixée au 26.2.2014 de 9.00 à 12.00 et de 14.00 à 16.00. Date de remise des échantillons de rattrapage (dans la limite de 4 produits) : le 27.2.2014 de 9.00 à 12.00.
Remise des plis:
Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4.1 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).
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Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du réglement de la présente consultation): L'Envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du réglement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)
Critères d'attribution.
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants:
— critère 1 (coefficient : 55 %) : prix,
— critère 2 (coefficient : 45 %) : qualité technique de l'offre,
— sous-critère a : qualité des échantillons (pondération : 50 %),
— sous-critère b : respect des spécifications souhaitées (pondération : 25 %),
— sous-critère c : implication dans le développement durable (pondération : 15 %),
— sous-critère d : qualité de service du candidat (pondération : 10 %).
Les marchés conclus à l'issu del'appel d'offres seront éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique – hôpitaux de Paris, à compter du 28.2.2018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Marché renouvelable
Septembre 2017
Source: OJS 2014/S 003-002439 (2014-01-02)
Avis d'attribution de marché (2014-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 900 400,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 185-326148
Se réfère à l'avis: 2014/S 3-002439
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 3 B, annonce no 170 du 4 janvier 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-18 📅
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 1/11 rue du Puits Dixme - Sénia 524
Commune postale: Orly Cedex
Code postal: 94577

2️⃣
Nom: fresca
Adresse postale: 29 rue Hélène Boucher -ZA de la butte au Berger
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-14 📅
Nom: Pomona Passionfroid
Adresse postale: 3 avenue du docteur Tétine
Commune postale: Antony cedex
Code postal: 92184

4️⃣
Nom: socopra
Adresse postale: 130 rue du général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry sur Seine
Code postal: 94400

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-12 📅
Nom: Fresca
Adresse postale: 29 rue hélène Boucher ZA de la butte au Berger

6️⃣
Nom: fleury Michon
Adresse postale: Bp1
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85707
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
8
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 185-326148 (2014-09-22)
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Fournisseurs:
Fleury Michon Fresca Pomona Passionfroid Socopra Transgourmet
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Viandes diverses Poisson préparé et conserves de poisson Poisson, filets de poisson et autre chair... Poisson congelé Fruits, légumes et produits connexes Fruits et légumes transformés