Accueil du séminaire de la formation continue de praticiens conseils du 19 et 20.11.2014

Caisse nationale RSI

Le présent marché est un marché de prestations du service d'accueil d'un séminaire résidentiel de 2 jours (le 19 et 20.11.2014), pour 120 à 200 personnes.
La prestation comprend : les locaux d'accueil du Séminaire, les repas et l'hébergement selon les modalitées précisées dans le cahier des clauses particulières du marché.
le lieu d'exécution du marché est l'établissement d'accueil proposé par le titulaire. Celui-Ci doit être situé sur les communes de Paris (75), Bagnolet ou Montreuil (93) ou Charenton ou Vincennes (94). Il sera accessible facilement par les transports en commun (métro).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-24 Avis de marché
2014-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réunions et de conférences organisés dans des hôtels
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77.i du code des marchés publics, les quantités maximales de commande par jour, pour les prestations à bons de commande sont fixés comme suit :- repas de midi J1 80- repas de midi J2 80- repas du soir j-1 30- repas du soir j1 50- repas du soir j2 2- café d'accueil 50- pause demi-journée J1 100- pause demi-journée J2 50- hébergement en chambre individuelle avec petit déjeuner type " continental " j-1 30- hébergement en chambre individuelle avec petit déjeuner type " continental " j1 50- hébergement en chambre individuelle avec petit déjeuner type " continental " j2 2
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réunions et de conférences organisés dans des hôtels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse nationale RSI
Adresse postale: 264 avenue du Président Wilson
Code postal: 93457
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@rsi.fr 📧
Fax: +33 177930353 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-103355
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
service marchés publics télécopieur : +33 177930353 mail : marches.publics@rsi.fr deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives (anciennement option technique), ont été prévues dans le cadre de ce marché. Le candidat pourra proposer, en complément à l'offre de base les PSE suivantes : Prestation Supplémentaire Éventuelle 1 : -8 salles de sous-commission pouvant accueillir de 15 à 20 personnes chacune, tables disposées en U, avec paper-board et vidéoprojecteur (un PC sera fourni par le rsi), matinée de J2. Prestation Supplémentaire Éventuelle 2 : -fourniture de 150 boitiers de vote électronique avec logiciel, permettant l'interrogation des participants et l'affichage des résultats en direct, 2 jours. Dans ce cas, il devra fournir pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles un devis détaillé. Ces prestations supplémentaires ne seront pas prises en compte dans l'évaluation comparative des offres. Toutefois, si le candidat retenu a présenté ces prestations, le pouvoir adjudicateur se réservera le droit de les retenir ou non, avant la signature du contrat. La date programmée du séminaire est le 19 et 20.11.2014. Elle ne peut être modifiée. L'arrivé des participants à l'établissement proposé par le titulaire du marché pour accueillir le Séminaire se fera à partir du 18.11.2014 dans les conditions mentionnées dans le présent CCP. Le marché prend fin le 21.11.2014. les questions relatives au dossier de consultation des entreprises devront être formulées par écrit au plus tard le 14.4.2014 à 12:00. Les réponses aux questions posées par l'ensemble des candidats leur seront communiquées au plus tard le 18.4.2014 par écrit. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à tout candidat en ayant fait la demande par télécopie : +33 177930353 (à l'attention du service marchés publics), ou par mail à l'adresse suivante: marches.publics@rsi.fr en rappelant la référence : 2014-03 il peut être également retiré sur le portail de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché de prestations du service d'accueil d'un séminaire résidentiel de 2 jours (le 19 et 20.11.2014), pour 120 à 200 personnes.
La prestation comprend : les locaux d'accueil du Séminaire, les repas et l'hébergement selon les modalitées précisées dans le cahier des clauses particulières du marché.
le lieu d'exécution du marché est l'établissement d'accueil proposé par le titulaire. Celui-Ci doit être situé sur les communes de Paris (75), Bagnolet ou Montreuil (93) ou Charenton ou Vincennes (94). Il sera accessible facilement par les transports en commun (métro).
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Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77.i du code des marchés publics, les quantités maximales de commande par jour, pour les prestations à bons de commande sont fixés comme suit :
- repas de midi J1 80
- repas de midi J2 80
- repas du soir j-1 30
- repas du soir j1 50
- repas du soir j2 2
- café d'accueil 50
- pause demi-journée J1 100
- pause demi-journée J2 50
- hébergement en chambre individuelle avec petit déjeuner type " continental "…
… j-1 30
… j1 50
… j2 2
Numéro de référence: 2014-03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1) ou équivalent.
La déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent.
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
La copie du justificatif du pouvoir de la personne physique habilitée à engager le candidat individuel ou le membre du groupement.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: ressources propres. Modalités de paiement: paiement dans un délai de 30 jours maximum par virement bancaire à compter de la date de réception de la demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire imposé. Cependant, en application de l'article 51-VII du code des marchés publics, il n'est pas imposé, pour la recevabilité de l'offre, que le groupement soit constitué en la forme requise au moment de la remise des offres. Mais le candidat groupé devra obligatoirement assurer sa transformation dans l'hypothèse où il serait désigné comme l'attributaire provisoire du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le directeur général de la caisse nationale RSI
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-03
Informations complémentaires
service marchés publics
télécopieur : +33 177930353
deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives (anciennement option technique), ont été prévues dans le cadre de ce marché.
Le candidat pourra proposer, en complément à l'offre de base les PSE suivantes :
Prestation Supplémentaire Éventuelle 1 :
-8 salles de sous-commission pouvant accueillir de 15 à 20 personnes chacune, tables disposées en U, avec paper-board et vidéoprojecteur (un PC sera fourni par le rsi), matinée de J2.
Prestation Supplémentaire Éventuelle 2 :
-fourniture de 150 boitiers de vote électronique avec logiciel, permettant l'interrogation des participants et l'affichage des résultats en direct, 2 jours.
Dans ce cas, il devra fournir pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles un devis détaillé.
Ces prestations supplémentaires ne seront pas prises en compte dans l'évaluation comparative des offres.
Toutefois, si le candidat retenu a présenté ces prestations, le pouvoir adjudicateur se réservera le droit de les retenir ou non, avant la signature du contrat.
La date programmée du séminaire est le 19 et 20.11.2014. Elle ne peut être modifiée.
L'arrivé des participants à l'établissement proposé par le titulaire du marché pour accueillir le Séminaire se fera à partir du 18.11.2014 dans les conditions mentionnées dans le présent CCP.
Le marché prend fin le 21.11.2014.
les questions relatives au dossier de consultation des entreprises devront être formulées par écrit au plus tard le 14.4.2014 à 12:00.
Les réponses aux questions posées par l'ensemble des candidats leur seront communiquées au plus tard le 18.4.2014 par écrit.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à tout candidat en ayant fait la demande par télécopie : +33 177930353 (à l'attention du service marchés publics), ou par mail à l'adresse suivante:
marches.publics@rsi.fr en rappelant la référence : 2014-03
il peut être également retiré sur le portail de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2014/S 061-103355 (2014-03-24)
Avis d'attribution de marché (2014-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 964,13 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-24 📅
Date de publication: 2014-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 121-215843
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-103355
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 60 B, annonce no 327 du 26.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-23 📅
Nom: Joubert voyages
Source: OJS 2014/S 121-215843 (2014-06-24)
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