Accord-cadre travaux d'impression - groupe CCI Pau Béarn

CCI Pau Béarn

Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier (ou autre support), le façonnage, le conditionnement et la livraison de différents types de produits, principalement : des brochures piquées, dos carré collé ; des dépliants, des invitations, des carnets de tickets, des cartes postales, des affiches en petit et grand format, des feuillets, fiches, des rapports en reliure wire'o, des blocs collés, des liasses autocopiantes, des supports de signalétique : baches PVC, banderoles, totems, kakemonos sur textile, panneaux sur supports rigides tels que PVC, aluminium,des documents de papeterie : cartes de visites et de correspondances, tetes de lettre, enveloppes. Le montant moyen d'une commande est de 1 139 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bearn Design
• Champagnac
• Copytel - Recto Verso
• Copytel – Recto Verso
• Imprimerie Martin
• Imprimerie Mavit Sival
• Imrimerie Menard
• La SAI La Société Amicale et Intelligente

Qui ?

• CCI Pau Béarn

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-10	Avis de marché
2014-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:

Accord-cadre sans mini et maxi (sauf lot 4 mini annuel : 6 000 EUR HT maxi annuel : 25 000 EUR HT et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 2.1.2015. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Pau Béarn
Adresse postale: 21 rue Louis-Barthou
Code postal: 64001
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches@pau.cci.fr 📧
Téléphone: +33 559825131 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-350158
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.gouv.fr ; mot clé CCIPAU. Il est impératif que le candidat s'identifie lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises s'il souhaite etre informé des éventuelles précisions apportées en cours de consultation. Le candidat veillera à indiquer, lors du téléchargement du dossier et lors du dépot de son offre, une adresse mail faisant l'objet d'un suivi régulier de sa part. Cette adresse mail sera destinataire des communications pouvant intervenir en cours de procédure. Les mails pourront etre générés de manière automatique par le site internet de dématérialisation des marchés ; à ce titre le candidat devra surveiller son filtre anti-spam ou ses courriers indésirables. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : format texte (Txt) format rtf (rtf) format Microsoft Word (Doc) format Microsoft Excel (Xls) format Powerpoint (Ppt) format GIF ou JPEG pour les images (GIF ou Jpg) format Winzip (Zip) pour les fichiers compressés format PDF. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.gouv.fr ; mot clé CCIPAU. Il est impératif que le candidat s'identifie lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises s'il souhaite etre informé des éventuelles précisions apportées en cours de consultation. Le candidat veillera à indiquer, lors du téléchargement du dossier et lors du dépot de son offre, une adresse mail faisant l'objet d'un suivi régulier de sa part. Cette adresse mail sera destinataire des communications pouvant intervenir en cours de procédure. Les mails pourront etre générés de manière automatique par le site internet de dématérialisation des marchés ; à ce titre le candidat devra surveiller son filtre anti-spam ou ses courriers indésirables. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : format texte (Txt) format rtf (rtf) format Microsoft Word (Doc) format Microsoft Excel (Xls) format Powerpoint (Ppt) format GIF ou JPEG pour les images (GIF ou Jpg) format Winzip (Zip) pour les fichiers compressés format PDF. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Impression de supports par presses numériques type 36x52
Brève description:

Impression de supports par l'utilisation de presses numériques* type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalentes, à l'exception des autres machines numériques, copieurs, photocopieurs et traceurs d'épreuvage. *igen, nexpress, indigo ou équivalentes, permettant une qualité similaire à une machine offset

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impression de supports par machines offset à feuilles type 52x72
Brève description:

Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52x72 (formats 45x64 à 54x74 cm) ou équivalentes

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Impression de supports par machines offset à feuilles type 72x102
Brève description:

Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104) ou équivalentes

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Papeterie
Brève description: Papeterie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Impression de produits de signalétique
Brève description:

Impression de produits de signalétique (affiches de format > 120x160 cm, produits tous formats sur supports spéciaux souples ou rigides) par l'utilisation de machines offset, jet d'encre, sérigraphie,, à l'exclusion des traceurs d'épreuvage

Numéro de référence: 140044

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (formulaire Dc1 ou document équivalent) ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Pouvoir du signataire d'engager la société qu'il représente.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (références clients, datées et chiffrées, indiquant la nature des services effectués). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du client destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique candidat à la présente procédure.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires (accord-cadre), Prix global forfaitaire (marchés subséquents). Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 20 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres à chaque entité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2, 3 et 5 : Prix des prestations (35)
2. Lots 1, 2, 3 et 5 : Valeur technique appréciée en fonction du parc machine dédié (20) et de la qualité du service et de la production proposée (30) (50)
3. Lots 1, 2, 3 et 5 : Performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. Lot 4 : Prix des prestations (35)
5. Lot 4 : Valeur technique appréciée en fonction de la qualité du service et de la production proposés (50)
6. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: CCI Pau Béarn
Adresse postale: Service marchés 21 rue Louis-Barthou
Code postal: 64000
Point de contact: Mme. Duboué
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés 21 rue Louis-Barthou BP 128
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 140044
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-350158 (2014-10-10)

Avis d'attribution de marché (2014-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 038 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-445064
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-350158
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants de commande type. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 198 B, annonce nº 415 du 15.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2, 3 et 5: Prix des prestations (35)
2. Lots 1, 2, 3 et 5: Valeur technique appréciée en fonction du parc machine dédié (20) et de la qualité du service et de la production proposée (30) (50)
3. Lots 1, 2, 3 et 5: Performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. Lot 4: Prix des prestations (35)
5. Lot 4: Valeur technique appréciée en fonction de la qualité du service et de la production proposés (50)
6. Lot 4: Performances en matière de protection de l'environnement (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Champagnac
Adresse postale: 5 rue Félix Daguerre, ZI de Sistrieres
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

2️⃣
Nom: Copytel – Recto Verso
Adresse postale: 579 avenue Kennedy, CS 50116
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40002

3️⃣
Nom: Imprimerie Martin
Adresse postale: avenue Denis Papin
Commune postale: Lons
Code postal: 64140

4️⃣
Nom: La SAI La Société Amicale et Intelligente
Adresse postale: 18 allée Marie Politzer
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Imprimerie Mavit Sival
Adresse postale: 375 rue Henri Pitot, ZI La Bouriette – BP 1005
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11850

8️⃣

9️⃣
Nom: Imrimerie Menard
Adresse postale: 2721 la Lauragaise – BP 98206
Commune postale: Labege Cedex
Code postal: 31682

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Bearn Design
Adresse postale: 6 ZAC Pous
Commune postale: Coarraze
Code postal: 64800

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Copytel - Recto Verso

1️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
Source: OJS 2014/S 250-445064 (2014-12-23)

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