Accord cadre prestations de traiteur année 2015 renouvelable en 2016 et 2017

Ville du Mans

Accord cadre prestations de traiteur.
Il s'agit de réceptions offertes aux invités dans le cadre de diverses manifestations et de l'accueil des hôtes de la ville - repas, buffets, cocktails - repas de travail - fourniture de plateaux- repas - repas évènementiels.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du Code des marchés publics.
La présente procédure fait l'objet de 7 lots.
Lots 1, 2, 3, 4, 6 et 7: accords cadres conclus avec plusieurs opérateurs économiques: 5 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Lot 5: accord cadre conclu avec un seul attributaire.
L'accord cadre ne constitue pas un marché mais un contrat qui a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents.
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 7: lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires des accords cadre pour obtenir une offre. Un marché subséquent sera attribué au candidat ayant remis la meilleure offre.
Lot 5: accord cadre conclu avec un seul opérateur économique; lors de la survenance des besoins, le titulaire de l'accord cadre sera sollicité pour compléter son offre; un marché dit "Subséquent" sera conclu avec ce prestataire.
Accords cadres conclus du 1.1.2015 au 31.12.2015. Ils peuvent être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-31 Avis de marché
2014-11-14 Informations complémentaires
2015-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date limite de soumission: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375828
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: le critère de la qualité sera analysé au regard d'une note technique devant comprendre les éléments suivants: - composition des menus type: originalité, diversité - qualité des produits composant ces menus choix des ingrédients, diversité, possibilité de varier les menus à la demande de la ville - qualité de la décoration: qualité des fleurs, de la vaisselle, des nappes et serviettes de table, possibilité de choisir des styles et des couleurs. Le critère prix sera analysé sur la base du prix du menu type. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont: 1. Garanties et capacités techniques et professionnelles. 2. Garanties et Capacités financières.. Renseignements administratifs: Anne Javaudin (+33 243474978) Renseignements techniques: Margot Cadieu (+33 243473658) recours Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Tél: +33 240994600 - fax: +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 8 rue de Chateaubriand 44000 Nantes Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes Adresse ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre prestations de traiteur.
Il s'agit de réceptions offertes aux invités dans le cadre de diverses manifestations et de l'accueil des hôtes de la ville - repas, buffets, cocktails - repas de travail - fourniture de plateaux- repas - repas évènementiels.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du Code des marchés publics.
La présente procédure fait l'objet de 7 lots.
Lots 1, 2, 3, 4, 6 et 7: accords cadres conclus avec plusieurs opérateurs économiques: 5 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Lot 5: accord cadre conclu avec un seul attributaire.
L'accord cadre ne constitue pas un marché mais un contrat qui a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents.
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 7: lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires des accords cadre pour obtenir une offre. Un marché subséquent sera attribué au candidat ayant remis la meilleure offre.
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Lot 5: accord cadre conclu avec un seul opérateur économique; lors de la survenance des besoins, le titulaire de l'accord cadre sera sollicité pour compléter son offre; un marché dit "Subséquent" sera conclu avec ce prestataire.
Accords cadres conclus du 1.1.2015 au 31.12.2015. Ils peuvent être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner).Montant estimatif annuel de commandes: 22 400 EUR HT.
Repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner).
Montant estimatif annuel de commandes: 22 400 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestation sous forme de buffet.Montant estimatif annuel de commandes: 36 300 EUR HT.
Prestation sous forme de buffet.
Montant estimatif annuel de commandes: 36 300 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestation sous forme de cocktail.Montant estimatif annuel de commandes: 44 000 EUR HT.
Prestation sous forme de cocktail.
Montant estimatif annuel de commandes: 44 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de plateaux repas (prestations s'exécutant dans un délai au-delà de 24…
… heures).Montant estimatif annuel de commandes pour les lots 4 et 5: 14 300 EUR HT.
… heures).
Montant estimatif annuel de commandes pour les lots 4 et 5: 14 300 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de plateaux repas (prestations s'exécutant dans un délai pouvant être inférieur à 24 heures).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Repas évènementiels.Montant estimatif annuel de commandes: 51 000 EUR HT.
Repas évènementiels.
Montant estimatif annuel de commandes: 51 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Plateaux repas évènementiels.Montant estimatif annuel de commandes: 6 000 EUR HT.
Plateaux repas évènementiels.
Montant estimatif annuel de commandes: 6 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
Tous documents permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour le financement et le paiement des marchés subséquents, il sera fait application des règles suivantes:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français
Ils seront réglés à prix unitaires de type ferme.
Il n'est pas prévu de versement d'avance. Paiement dans les conditions du contrat, par virement dans un délai global de 30 jours.
Marchés financés sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Qualité de la prestation % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: le critère de la qualité sera analysé au regard d'une note technique devant comprendre les éléments suivants:
- composition des menus type: originalité, diversité
- qualité des produits composant ces menus choix des ingrédients, diversité, possibilité de varier les menus à la demande de la ville
- qualité de la décoration: qualité des fleurs, de la vaisselle, des nappes et serviettes de table, possibilité de choisir des styles et des couleurs.
Le critère prix sera analysé sur la base du prix du menu type.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères de sélection des candidats sont:
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles.
2. Garanties et Capacités financières..
Renseignements administratifs: Anne Javaudin
(+33 243474978)
Renseignements techniques: Margot Cadieu (+33 243473658)
recours
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes
Tél: +33 240994600 - fax: +33 240994658
organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
8 rue de Chateaubriand
44000 Nantes
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.
Source: OJS 2014/S 212-375828 (2014-10-31)
Informations complémentaires (2014-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392407
Se réfère à l'avis: 2014/S 212-375828
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2014/S 222-392407 (2014-11-14)
Avis d'attribution de marché (2015-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-183163
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Les accords cadres correspondants sont à bons de commande sans minimum ni maximum, conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2015 et reconductibles 2 ans. Les accords cadres sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 213 B, annonce no 324 du 5.11.2014. Références de publication rectificative Parution no: 221 B, annonce no 172 du 18.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Gourmandise
Adresse postale: La Cave
Commune postale: Oize
Code postal: 72330

2️⃣
Nom: Le Jardin sur Le Pouce
Adresse postale: 83 bd Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100

3️⃣
Nom: Le Cafe Carre EURL Les Bons Enfants
Adresse postale: 2 rue Claude Blondeau
Code postal: 72000

4️⃣
Nom: Lerouge
Adresse postale: bd Louis Leprince Ringuet

5️⃣
Nom: SAS Magape-avant premiere
Adresse postale: 5 place des Jacobins — Multiplex Pathé

6️⃣
Nom: Jean-Noël Renaud
Adresse postale: 1 rue du Gobillon
Commune postale: Laigné-en-Belin
Code postal: 72220

7️⃣
Code postal: 72230

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Quelier leandre aux delices de l'Étoile
Adresse postale: 8-10 rue de l'Étoile

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

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1️⃣7️⃣

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1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Quelier Leandre aux Delices de l'Étoile

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: Quelier leandre aux Delices de l'Étoile

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Zen eat
Adresse postale: 22 rue Baudin

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
Source: OJS 2015/S 100-183163 (2015-05-22)
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Fournisseurs:
Gourmandise Jean-Noël Renaud Le Cafe Carre EURL Les Bons Enfants le Jardin sur le Pouce Lerouge Quelier Léandre aux délices de l'étoile SAS Magape-avant premiere ZEN EAT
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Services de cantine et service traiteur Services traiteur