Accord-cadre pour la fourniture de fuel domestique
Centre hospitalier d'Auch
l'Accord-cadre et les marchés subséquents ont pour objet la fourniture de fuel domestique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-05 | Avis de marché |
| 2015-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Auch
Adresse postale: allée Marie Clarac – BP 80382
Code postal: 32008
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.lairle@ch-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562613126 📞
Fax: +33 562613709 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380531
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: allée Marie Clarac, 32000 Auch.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Corinne Laïrle, responsable achats et logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849480 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 215-380531 (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Auch
Adresse postale: allée Marie Clarac – BP 80382
Code postal: 32008
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.lairle@ch-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562613126 📞
Fax: +33 562613709 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380531
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont publiés et peuvent être téléchargés sur le profil acheteur http://www.e-marchespublics.com
Les offres peuvent être déposées sur le profil acheteur http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-cadre et les marchés subséquents ont pour objet la fourniture de fuel domestique.
Durée de l'accord: 1 jours Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: allée Marie Clarac, 32000 Auch.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la lettre de candidature (DC1),
- la déclaration du candidat (DC2),
- une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint dans le RDC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des marchés publics.
- les moyens techniques mis en oeuvre pour satisfaire les besoins (véhicules utilisés, présence de volucompteurs...).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- fonds propres du centre hospitalier d'Auch,
- délai global de paiement à 50 jours,
- applications des dispositions des articles 86 à 111 du CMP.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Corinne Laïrle, responsable achats et logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont publiés et peuvent être téléchargés sur le profil acheteur http://www.e-marchespublics.com
Les offres peuvent être déposées sur le profil acheteur http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849480 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 215-380531 (2014-11-05)
Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: allée Marie Clarac, BP 80382
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014596
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-380531
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Pechavy Énergie / Petram / Dyneff
Source: OJS 2015/S 011-014596 (2015-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: allée Marie Clarac, BP 80382
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014596
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-380531
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution n°: 215 B, annonce n° 195 du 7.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Pechavy Énergie / Petram / Dyneff
Source: OJS 2015/S 011-014596 (2015-01-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)