Accord-cadre multi-attributaire pour la fourniture de végétaux, bulbes et semences pour le service espaces verts

Ville de Notre-Dame-de-Gravenchon

Accord-cadre multi-attributaire pour la fourniture de végétaux, bulbes et semences pour le service espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-23 Avis de marché
2015-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Valeur totale du marché: 384 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Notre-Dame-de-Gravenchon
Adresse postale: BP 29 – place d'Isny
Code postal: 76330
Commune postale: Notre-Dame-de-Gravenchon
Contact
Adresse Internet: http://www.notre-dame-de-gravenchon.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.coupin@gravenchon.fr 📧
Téléphone: +33 232845550 📞
Fax: +33 235388037 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-23 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 121-215157
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Le dossier de consultation lié à la présente consultation peut être obtenu sous format papier ou sur cd-rom (à préciser) après demande écrite formulée auprès du service commande publique de la Ville de Notre-Dame-de-Gravenchon (demande écrite envoyée à l'adresse suivante: Mairie de Notre-Dame-de-Gravenchon - place d'Isny - BP 29 - 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon ; ou à l'adresse email suivante: c.coupin@gravenchon.fr) Le dossier de consultation est également téléchargeable sur la plateforme www.achatpublic.com sous la référence Csl_2014_D2jjf22mds Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire pour la fourniture de végétaux, bulbes et semences pour le service espaces verts.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'arbres
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'arbustes, rosiers et grimpantes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de plantes vivaces
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de jeunes plants en mini-mottes ou de boutures racinées
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de bulbes
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de semences de gazon ou de prairie fleurie
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de semences de plantes annuelles, bisannuelles ou vivaces
Les variantes sont acceptées
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir le Règlement de Consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget fonctionnement de la Ville, sur fonds propres.
Délai de paiement de 30 jours à compter de la date de réception par la Ville de Notre-Dame-de-Gravenchon de la demande de paiement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire pour la présentation de l'offre.
Après attribution de l'accord-cadre, il pourra être exigé: le groupement solidaire

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Notre-Dame-de-Gravenchon
Mme Carole Coupin

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation lié à la présente consultation peut être obtenu sous format papier ou sur cd-rom (à préciser) après demande écrite formulée auprès du service commande publique de la Ville de Notre-Dame-de-Gravenchon (demande écrite envoyée à l'adresse suivante: Mairie de Notre-Dame-de-Gravenchon - place d'Isny - BP 29 - 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon ; ou à l'adresse email suivante: c.coupin@gravenchon.fr)
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Le dossier de consultation est également téléchargeable sur la plateforme www.achatpublic.com sous la référence Csl_2014_D2jjf22mds
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 121-215157 (2014-06-23)
Avis d'attribution de marché (2015-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 29 — place d'Isny

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035600
Se réfère à l'avis: 2014/S 121-215157
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
— lot n° 1: Fourniture d'arbres: Montant maximum par an: 6 000 EUR (HT), — lot n° 2: Fourniture d'arbustes, rosiers et plantes grimpantes: Montant maximum par an: 50 000 EUR (HT), — lot n° 3: Fourniture de plantes vivaces: Montant maximum par an: 5 000 EUR (HT), — lot n° 4: Fourniture de jeunes plants en mini-mottes ou de boutures racinées: Montant maximum par an: 8 000 EUR (HT), — lot n° 5: Fourniture de bulbes: Montant maximum par an: 17 000 EUR (HT), — lot n° 6: Fourniture de semences de gazon ou de prairie fleurie: Montant maximum par an: 5 000 EUR (HT), — lot n° 7: Fourniture de semences de plantes annuelles, bisannuelles ou vivaces: Montant maximum par an: 5 000 EUR (HT). Prestataires retenus par lot: — lot n° 1: Fourniture d'arbres: — Allavoine: 4 route de Favreuse, 91570 Bièvres, — Chauvire: Le Logis Notre Dame, 49600 Le Fief-Sauvin, — Pépinières Charentaises: route de Beauregard, 16310 Montemboeuf, — Pépinières d'Elle: 15 Le Repas, 50680 Villiers-Fossard, — Pépinières Imbert: place du 8 Mai 1945, 69480 Anse; — lot n° 2: Fourniture d'arbustes, rosiers et plantes grimpantes: — Pépinières Imbert: place du 8 Mai 1945, 69480 Anse, — Pépinières Allavoine: 4 route de Favreuse, 91570 Bièvres, — Pépinières Charentaises: route de Beauregard, 16310 Montemboeuf, — Pépinières d'Elle: 15 Le Repas, 50680 Villiers-Fossard, — Plandanjou: 10 esplanade J. Sauvage, 49130 Les Ponts-de-Cé; — lot n° 3: Fourniture de plantes vivaces: — Barrault: Le Morteron 49170 La Poissonnière, — Le Page: rue des Perrins, 49130 Les Ponts-de-Cé, — Simier: 3 rue du Cher, 41400 Faverolles-sur-Cher, — Chombart: 4 rue des Osiers, 80400 Hombleux, — Plandanjou: 10 esplanade J. Sauvage, 49130 Les Ponts-de-Cé; — lot n° 4: Fourniture de jeunes plants en mini-mottes ou de boutures racinées: — Graines Voltz: 23 rue Denis Papin, 68000 Colmar, — NPK: 44 bis rue Gutenberg, 42100 Saint-Étienne, — Maguy: 53 chemin des Verdillières, L'Hermitage, 17610 Chaniers; — lot n° 5: Fourniture de bulbes: — Ernest Turc: BP 70315, 49003 Angers Cedex 1, — Tulipes de France: Centre horticole Floriloire, 1 esplanade Jean Sauvage, 49130 Les Ponts-de-Cé, — Brageirac Fleuri: 8 rue des Lilas, 24100 Bergerac, — Verver: De Kolk 4b, 1645 Vmursem, Hollande, — Vert Cite: ZA de la Gare, CD 206, 76750 Vieux-Manoir; — lot n° 6: Fourniture de semences de gazon ou de prairie fleurie: — Vert Cite: ZA de la Gare, CD 206, 76750 Vieux-Manoir, — SOCODIP: ZI, rue du Fer à Cheval, BP 58, 59529 Hazebrouck Cedex; — lot n° 7: Fourniture de semences de plantes annuelles, bisannuelles ou vivaces: — Graines Voltz: 23 rue Denis Papin, 68000 Colmar, — NPK: 44 bis rue Gutenberg, 42100 Saint-Étienne. références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 121 B, annonce n° 257 du 26.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14/A001

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (30)
2. Prix des prestations (30)
3. Diversité de la gamme appréciée en fonction des catalogues, origine des fournitures (20)
4. Caractéristiques environnementales appréciées en fonction du mémoire technique décrivant les actions entreprises par le titulaire en faveur de l'environnement (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: Allavoine — Chauvire — Pépinières Charentaises — Pépinières d'Elle — Pépinières Imbert
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pépinières Imbert — Pépinières Allavoine — Pépinières Charentaises — Pépinières d'Elle — Plandanjou

3️⃣
Nom: Barrault — Le Page — Simier — Chombart — Plandanjou

4️⃣
Nom: Graines Voltz — NPK — Maguy

5️⃣
Nom: Ernest Turc — Tulipes de France — Brageirac Fleuri — Verver — Vert Cite

6️⃣
Nom: Vert Cite — Socodip

7️⃣
Nom: Graines Voltz — NPK
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
10
6
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal Administratif
Source: OJS 2015/S 022-035600 (2015-01-27)