accord-cadre de fourniture de pièces détachées, de lubrifiants et produits accessoires pour le parc de véhicules (autobus, véhicules légers et vélos) de la régie des transports communautaires rochelais (RTCR)

Centrale d'achat du transport public

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées, de lubrifiants et produits accessoires destinés à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie des transports communautaires rochelais (RTCR).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-19 Avis de marché
2015-04-20 Informations complémentaires
2015-04-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-transport.eu 🌏
Courrier électronique: mathilde.diouris@agir-transport.org 📧
Téléphone: +33 171199139 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-211038
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé selon la procédure négociée prévue aux articles 165 et 166 du code des marchés publics. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun cahier des charges ne sera remis à ce stade de la procédure. Le cahier des charges ne sera remis qu'aux entreprises dont la candidature aura été sélectionnée. Le présent marché est passé par la centrale d'achat du transport public. En vertu de l'article 9.2° du code des marchés publics, en sa qualité d'entité adjudicatrice et est destiné à la régie des transports communautaires rochelais (rtcr). Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard dans les 6 jours avant la date limite de réception des candidatures à la centrale d'achat du transport public. Les quantités estimées dans l'avis sont annuelles et sans engagement contractuel. Remise des plis papier: les candidats transmettent leurs candidatures, sous plis fermés, portant les mentions: "Accord-Cadre 2014-15 accord-cadre de fourniture de pièces détachées et de lubrifiants destinés à la régie des transports communautaires rochelais (rtcr)- procédure négociée". Chaque pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste,par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception à l'adresse de la centrale d'achat du transport public. Les horaires d'ouverture sont les suivants: tous les jours ouvrés de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00. Transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com. Il faut être titulaire d'un certificat électronique. Suite à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats rgs** (niveau minimum) ou rgs*** sont acceptés sur la plateforme depuis le 18 mai 2013. Ces certificats doivent appartenir soit: - à la liste tenue à jour par la DGME consultable ici: http://www.lsti-certification.fr/ - à la liste européenne tenues à jour par la commission européenne consultable ici: http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl-hr.pdf Il n'est pas permis de présenter un dossier à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée; à défaut, les deux propositions seront rejetées. Toutefois, en cas de dépôt sous forme dématérialisée, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (cédérom, dvd rom, clé usb) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention lisible " copie de sauvegarde ". Elle ne pourra être prise en considération que si celle-ci est parvenue dans le délai prescrit pour le dépôt des candidatures. Quelle que soit la forme du dépôt (sous format papier ou dématérialisé), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Il est demandé aux candidats d'indiquer le nom de la personne physique chargée de la réponse à la consultation, ainsi qu'une adresse électronique,afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions susceptibles d'être apportées aux documents de la consultation durant toute la procédure, par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées, de lubrifiants et produits accessoires destinés à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la régie des transports communautaires rochelais (RTCR).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces Renault VL
Brève description:
Acquisition de pièces de rechange destinées à remplacer une pièce défectueuse ou dégradée
Quantité ou étendue: 1534 unités
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces Citroën VL
Quantité ou étendue: 78 unités
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces Peugeot VL
Quantité ou étendue: 286 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces filtration
Quantité ou étendue: 1094 unités
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces mécaniques et hydrauliques de direction, pont, essieux
Quantité ou étendue: 65 unités
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes
Quantité ou étendue: 200 unités
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pièces d'usure de freinage
Quantité ou étendue: 76 unités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pièces moteur et environnement
Quantité ou étendue: 921.4 unités
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pièces électricité et instruments
Quantité ou étendue: 1157 unités
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pièces de boîtes de vitesses automatiques
Quantité ou étendue: 37 unités
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: pièces chassis et suspension
Quantité ou étendue: 212 unités
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: courroies
Quantité ou étendue: 106 unités
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: peintures
Brève description: Acquisition de peinture destinée à remplacer des peintures dégradées
Quantité ou étendue: 950 litres
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: pièces carrosserie et accessoires
Quantité ou étendue: 1643 unités
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pièces transmission et pièces châssis
Quantité ou étendue: 24 unités
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pièces sellerie passagers et accessoires
Quantité ou étendue: 114 unités
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: glaces et pièces pare-brise
Quantité ou étendue: 169 unités
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: accessoires peintures
Quantité ou étendue: 1425 unités
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: batteries
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: pièces circuit d'air
Quantité ou étendue: 353 unités
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: pièces et accessoires de carrosserie extérieurs
Quantité ou étendue: 91 unités
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: essuie-Glaces
Quantité ou étendue: 63 unités
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: durites
Quantité ou étendue: 43 unités
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: colliers, tuyaux combustibles, tuyaux fluides, piles
Quantité ou étendue: 14621 unités
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: petites pièces électriques et instruments
Quantité ou étendue: 2361,85 unités
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: lubrifiants
Brève description: Acquisition de lubrifiants destinés à remplacer les graisses usagées
Quantité ou étendue: 8102 litres
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: additifs et liquides de refroidissement
Quantité ou étendue: 10006 unités
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: soudures
Quantité ou étendue: 249 unités
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: pièces accessoires (moteur, pont, radiateur...)
Quantité ou étendue: 107 unités
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: pièces compteurs et flexibles
Quantité ou étendue: 70 unités
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: roulements
Quantité ou étendue: 92 unités
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: petits matériels (bombes nettoyante, disque de ponçage, cartouche mastic, colle...)
Quantité ou étendue: 5064 unités
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: produits entretiens
Brève description: Acquisition de produits destinés à entretenir les véhicules
Quantité ou étendue: 5086 unités
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: station libre service vélos
Quantité ou étendue: 683 unités
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: pièces vélos
Quantité ou étendue: 3247 unités
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: pièces électriques bâtiments et véhicules
Quantité ou étendue: 722 unités
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: quincaillerie
Quantité ou étendue: 919 unités
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: visseries
Quantité ou étendue: 70400 unités
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: pièces électriques matériels embarqués
Quantité ou étendue: 101 unités
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2014-15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) lettre unique de candidature (indication des membres et
désignant le mandataire) : formulaire type dc1 ou lettre équivalente. En cas de groupement, la lettre de candidature doit être accompagnée de l'habilitation du mandataire par ses cotraitants à les engager. 2) déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché, l'existence ou non de procédure collective (joindre jugement et traduction le cas échéant) et sa capacité financière : formulaire type dc2 ou rédaction équivalente.
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1) et 2) les formulaires dc sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires 3) le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. 4) être en conformité au regard des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français. Si le formulaire dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur conforme aux articles 43 et 44 du code précité doit impérativement être jointe à la candidature. 5) les pièces visées à l'article 46 du code des marchés publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire : détail au règlement de consultation. Elles peuvent aussi être jointes à la candidature. 6) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. 7) lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement de l'accord-cadre sera assuré sur les ressources propres de l'entité adjudicatrice.
Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'entité adjudicatrice
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats peuvent se présenter seuls. Ils peuvent également se présenter sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques afin de leur permettre de répondre à l'ensemble du lot auquel ils candidatent.
Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Un groupement est solidaire lorsque chacun des membres du groupement est engagé financièrement sur la totalité du marché. Un groupement est conjoint lorsque chacun des membres du groupement s'engage à exécuter les prestations susceptibles de lui être attribuées au titre du marché.
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En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun de ses membres pour ce qui est des obligations contractuelles à l'égard de l'entité adjudicatrice. Le mandataire du groupement, désigné à l'acte d'engagement parmi les membres du groupement, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de la centrale d'achat du transport public, puis de la régie. Il coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés :
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-soit par l'ensemble des membres du groupement ;
-soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Arnaud Rabier
Adresse du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 118-211038 (2014-06-19)
Informations complémentaires (2015-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date limite de soumission: 2015-05-10 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-142037
Se réfère à l'avis: 2014/S 118-211038
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2015/S 080-142037 (2015-04-20)
Avis d'attribution de marché (2015-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-142085
Informations complémentaires
Lot no4: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no5: -cbm: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no6: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no7: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no8: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le mans - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no9: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no10: -cbm: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - La Rochelle poids lourds sas: 70 La Grande Borde, BP 50029, 17 220 Saint-Vivien Lot no11: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no12 - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no15: - cBM: 16-18 Rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no17: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no19: - nego trucks: ZI 10 rue Frédéric Sauvage; 17 180 Perigny - la rochelle poids lourds sas: 70 La Grande Borde, BP 50029, 17 220 Saint-Vivien Lot no20: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no21: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no22: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques - la rochelle poids lourds sas: 70 La Grande Borde, BP 50029, 17 220 Saint-Vivien Lot no23 - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - ats: ZI du Lobel, rue Louvois, 62 510 Arques Lot no27: - nego trucks: ZI 10 rue Frédéric Sauvage, 17 180 Perigny - la rochelle poids lourds sas: 70 La Grande Borde, BP 50029, 17 220 Saint-Vivien - lUBEXCEL: rue Jacqueline Auriol, Actipole 85, BP 42, 85 170 Belleville-sur-Vie Lot no29: - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no30 - cBM: 16-18 rue Jacques Offenbach, 72 000 Le Mans - bACQUEYRISSES: 2 rue de Fieusal, CS 40016, 33522 Bruges Cedex Lot no33 - argos hygiene sas: 12 rue Pierre Mendes-France, 69120 Vaulx-en-Velin - sarl pollet: 8 route de Cherveux, 79 000 Niort - numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2014-15 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 119 B, annonce no 193 du 24.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.
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Source: OJS 2015/S 080-142085 (2015-04-20)
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Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Bagages, sellerie, sacs et sachets Sellerie Produits chimiques Produits de chimie fine et produits de... Préparations chimiques spéciales Graisses et lubrifiants Lubrifiants Machines, appareils, équipements et... Accumulateurs, piles et batteries primaires