Accord-cadre ayant pour objet la conception, réalisation montage et démontage de stands pour le compte de la région Pays-de-la-Loire
le présent accord-cadre, conclu sans engagement, a pour objet la conception, la réalisation, le montage et le démontage de stands pour le compte de la région Pays-De la Loire.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de 1 an chacune.
Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, la décision de non reconduction s'opère sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 1 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2014-06-30.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-06-30
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Avis de marché
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