6ème plan de surveillance de l'environnement et des rejets du centre de valorisation des déchets
Haganis
Plan de surveillance 2015 - 2017 des rejets du centre de valorisation des déchets et de l'environnement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biomonitor
- • Cereco
- • LECES
- • Micropolluants technologie
- • Socotec
- • Haganis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-15 | Avis de marché |
| 2014-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau port de Metz – CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 135-242774
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1 - gaz à l'émission
Brève description: Lot 1 - gaz à l'émission
Quantité ou étendue: Maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - sols, végétaux
Brève description: Lot 2 - sols, végétaux
Quantité ou étendue: Maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - air et bruit
Brève description: Lot 3 - air et bruit.
Quantité ou étendue: Maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - nappe et rejets liquides
Brève description: Lot 4 - nappe et rejets liquides.
Quantité ou étendue: Maximum 12 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 - sous produits solides
Brève description: Lot 5 - sous produits solides.
Quantité ou étendue: Maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 - Analyses Des Dioxines et furanes
Brève description: Lot 6 - analyses des dioxines et furanes.
Quantité ou étendue: Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 14FS003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de valorisation des déchets à Metz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères les moyens déployés pour la réalisation des prestations (30%) et les précisions des mesures (30%) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz - CS 82095 13 rue du Trou aux Serpents
Point de contact: Mme Stefani Emilienne /M. Thierry Godard
Téléphone: +33 355945041 📞
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Fax: +33 355945044 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oGjSIJMxJh 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oGjSIJMxJh 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FS003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Source: OJS 2014/S 135-242774 (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau port de Metz – CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 135-242774
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réeption ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Plan de surveillance 2015 - 2017 des rejets du centre de valorisation des déchets et de l'environnement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - gaz à l'émission
Brève description: Lot 1 - gaz à l'émission
Quantité ou étendue: Maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - sols, végétaux
Brève description: Lot 2 - sols, végétaux
Quantité ou étendue: Maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - air et bruit
Brève description: Lot 3 - air et bruit.
Quantité ou étendue: Maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - nappe et rejets liquides
Brève description: Lot 4 - nappe et rejets liquides.
Quantité ou étendue: Maximum 12 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 - sous produits solides
Brève description: Lot 5 - sous produits solides.
Quantité ou étendue: Maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 - Analyses Des Dioxines et furanes
Brève description: Lot 6 - analyses des dioxines et furanes.
Quantité ou étendue: Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 14FS003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de valorisation des déchets à Metz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les crédits nécessaires à la rémunération des prestations sont disponibles à l'article 6112 du budget d'Haganis.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères les moyens déployés pour la réalisation des prestations (30%) et les précisions des mesures (30%) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz - CS 82095 13 rue du Trou aux Serpents
Point de contact: Mme Stefani Emilienne /M. Thierry Godard
Téléphone: +33 355945041 📞
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Fax: +33 355945044 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oGjSIJMxJh 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oGjSIJMxJh 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FS003
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réeption ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Source: OJS 2014/S 135-242774 (2014-07-15)
Avis d'attribution de marché (2014-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz – CS 82095 – 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-430385
Se réfère à l'avis: 2014/S 135-242774
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de valorisation des déchets, 57000 Metz.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères les moyens déployés pour la réalisation des prestations (30 %) et les précisions des mesures (30 %) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-07 📅
Nom: Socotec
Adresse postale: 10 avenue de Thionville, parc des Varimonts
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
2️⃣
Nom: Biomonitor
Adresse postale: 7 lieu dit Les Baraques
Commune postale: Chambley-Bussières
Code postal: 54890
3️⃣
Nom: Leces
Adresse postale: CS 25843
Commune postale: Metz Cedex 03
Code postal: 57078
4️⃣
5️⃣
Nom: Cereco
Adresse postale: rue du Champ aux Œufs, Val Euromoselle Sud
Commune postale: Fèves
Code postal: 57280
6️⃣
Nom: Micropolluants Technologie
Adresse postale: ZAC de Grimont, 4 rue de Bort-les-Orgues
Commune postale: Saint-Julien-lès-Metz
Code postal: 57070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Source: OJS 2014/S 244-430385 (2014-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz – CS 82095 – 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-430385
Se réfère à l'avis: 2014/S 135-242774
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Deux périodes de reconduction sont prévues:
— 1.1.2016 au 31.12.2016,
— 1.1.2017 au 31.12.2017.
La consultation du (des) contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 135 B, annonce n° 359 du 17.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de valorisation des déchets, 57000 Metz.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères les moyens déployés pour la réalisation des prestations (30 %) et les précisions des mesures (30 %) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-07 📅
Nom: Socotec
Adresse postale: 10 avenue de Thionville, parc des Varimonts
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
2️⃣
Nom: Biomonitor
Adresse postale: 7 lieu dit Les Baraques
Commune postale: Chambley-Bussières
Code postal: 54890
3️⃣
Nom: Leces
Adresse postale: CS 25843
Commune postale: Metz Cedex 03
Code postal: 57078
4️⃣
5️⃣
Nom: Cereco
Adresse postale: rue du Champ aux Œufs, Val Euromoselle Sud
Commune postale: Fèves
Code postal: 57280
6️⃣
Nom: Micropolluants Technologie
Adresse postale: ZAC de Grimont, 4 rue de Bort-les-Orgues
Commune postale: Saint-Julien-lès-Metz
Code postal: 57070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Source: OJS 2014/S 244-430385 (2014-12-16)
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