2014t0065maoto01 accord cadre – territoire Nord
SDEA de Strasbourg
Marché n° 2014t0064maotn01
Accord-cadre – territoire Nord
3 rue des Sapeurs
67500 Haguenau
Travaux publics sur réseaux d'alimentation en eau potable et sur réseaux d'assainissement.
Le délai de réception des offres était de 2014-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-07 | Avis de marché |
| 2014-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDEA de Strasbourg
Adresse postale: 3 rue des Sapeurs
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.sdea.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-005791
Se réfère à l'avis: 2013/S 206-356080
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Durée de l'accord: 1460 jours
Numéro de référence: 2014T0065MAOTN01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Conformément au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Conformément au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Autofinancement ou partiellement subventionné.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conformément au règlement de la consultation.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Nadine Richard
Référence
Dates
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014T0065MAOTN01
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 206-356080
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 1038f
Commune postale: Srasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDEA de Strasbourg
Adresse postale: 3 rue des Sapeurs
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.sdea.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-005791
Se réfère à l'avis: 2013/S 206-356080
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
À titre indicatif le montant des marchés passés pour ce type de travaux :
— pour l'année 2012 est de 2.102.597 EUR HT pour 20 marchés,
— pour l'année 2011 est de 2.793.630 EUR HT pour 23 marchés,
— pour l'année 2010 est de 1.590.202 EUR HT pour 16 marchés,
— pour l'année 2009 est de 1.691.050 EUR HT pour 16 marchés.
Marché n° 2014t0064maotn01
Accord-cadre – territoire Nord
3 rue des Sapeurs
67500 Haguenau
Travaux publics sur réseaux d'alimentation en eau potable et sur réseaux d'assainissement.
Numéro de référence: 2014T0065MAOTN01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Conformément au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Conformément au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Autofinancement ou partiellement subventionné.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conformément au règlement de la consultation.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Nadine Richard
Référence
Dates
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014T0065MAOTN01
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 206-356080
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 1038f
Commune postale: Srasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L 551.1 et suivants du code de la justice administrative dans les deux mois à compter de la date de publication du présent avis et jusqu'à la singnature du marché.
Source: OJS 2014/S 006-005791 (2014-01-07)
Avis d'attribution de marché (2014-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 071-121802
Se réfère à l'avis: 2014/S 6-005791
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-18 📅
Nom: ADAM; Artere; Bouygues; Colas; EJL; ETM; Eurovia; GCM; Lingenheld; Lyonnaise des Eaux; MULLer Tha; Pontiggia; Rauscher; Roessel; Rott; Sade; Sater; Sotravest; Speyser; Transroute; Wendling
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 071-121802
Se réfère à l'avis: 2014/S 6-005791
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Annonce nº 123, BOAMP 7 A du 10.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-18 📅
Nom: ADAM; Artere; Bouygues; Colas; EJL; ETM; Eurovia; GCM; Lingenheld; Lyonnaise des Eaux; MULLer Tha; Pontiggia; Rauscher; Roessel; Rott; Sade; Sater; Sotravest; Speyser; Transroute; Wendling
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L 551.1 et suivants du code de la justice administrative dans les 2 mois à compter de la date de publication du présent avis et jusqu'à la singnature du marché.
Source: OJS 2014/S 071-121802 (2014-04-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕