2014 DA 1001 et 1001g marchés à bons de commande de diagnostics amiante et plomb
Direction des achats mairie de Paris
marchés à bons de commande de diagnostics d'amiante avant travaux et de diagnostics de plomb avant et après travaux, pour la ville et le département de Paris en deux lots et l'établissement public Paris Musées en un lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-02 | Avis de marché |
| 2015-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse technique ou services de conseil
Quantité ou étendue:
“le lot 1 comporte un marché municipal d'un montant minimum de 250 000 EUR HT et maximum de 1 000 000 EUR HT, et un marché départemental sans montant minimum...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats Mairie de Paris
Adresse postale: 100 rue Réaumur, 95 avenue de France
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: da-bm5@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-02 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-186850
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
“limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat : afin d'assurer la continuité du service public, un candidat ne pourra être attributaire...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“marchés à bons de commande de diagnostics d'amiante avant travaux et de diagnostics de plomb avant et après travaux, pour la ville et le département de...”
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1er au 4e, 8e au 11e et du 17e au 20e arrondissements + départements 93 et 95
Brève description:
“Du 1er au 4e, 8e au 11e et du 17e au 20e arrondissements + départements 93 et 95”
Quantité ou étendue: marché à bon de commande avec un minimum de 250 000 EUR HT et un maximum de 1 100 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
“Durée du lot : 24 mois à compter du lendemain de la notification du marché.Reconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.”
“Durée du lot : 24 mois à compter du lendemain de la notification du marché.”
“Reconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 5e au 7e et du 12e au 16e arrondissements + départements 77, 78, 91, 92 et 94
Brève description:
“Du 5e au 7e et du 12e au 16e arrondissements + départements 77, 78, 91, 92 et 94”
Quantité ou étendue: marché à bon de commande avec un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 700 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
“Durée du marché : 24 mois à compter du lendemain de la notificationReconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.”
“Durée du marché : 24 mois à compter du lendemain de la notification”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: établissement Public Paris Musées
Brève description:
“Établissement Public Paris Musées”
Quantité ou étendue: marché à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
“Durée du marché : 12 mois à compter du lendemain de la notificationReconductible tacitement trois fois. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.”
“Durée du marché : 12 mois à compter du lendemain de la notification”
“Reconductible tacitement trois fois. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.”
Numéro de référence: 2014G12001160
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Paris et département 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“à l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“chiffre d'affaires moyen au cours des trois dernières années relatifs à des prestations similaires au moins égal au montant minimum du lot concerné : 250...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; une...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“les conditions de versements d'une avance sont celles indiquées à l'article 87.1.4ème alinéa.”
“Cependant, en raison d'un maximum limité à 40.000 EUR HT par bon de commande, comme”
“indiqué à l'article 4.1 du CCAP, il ne sera pas versé d'avance”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“prestations des lots 1 et 2 financées par les budgets d'investissement et de fonctionnement de la Ville et du Département de Paris (ressources propres), la...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le mandataire sera...”
Afficher plus
“la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements”
Autres conditions particulières:
“les conditions d'exécution des contrats résultants de la présente consultation comportent des éléments à caractère social et environnemental, détaillées aux...”
Afficher plus
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue Des Petites Écuries
Code postal: 75010
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris - direction des achats
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Contact
Point de contact: CSP5-DA-BI-domaine fonctionnement et maintenance
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des achats, bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau nº 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est); Lundi au vendredi : 9:30-12:00 et 14:00 - 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau nº 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est); Lundi au vendredi : 9:30-12:00 et 14:00 - 16:00
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014G12001160
Informations complémentaires
“limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat : afin d'assurer la continuité du service public, un candidat ne pourra être attributaire...”
Afficher plus
“A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise -...”
Afficher plus
“Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en...”
Afficher plus
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à...”
Afficher plus
“La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 106-186850 (2014-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse technique ou services de conseil
Quantité ou étendue:
“le lot 1 comporte un marché municipal d'un montant minimum de 250 000 EUR HT et maximum de 1 000 000 EUR HT, et un marché départemental sans montant minimum...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats Mairie de Paris
Adresse postale: 100 rue Réaumur, 95 avenue de France
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: da-bm5@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-02 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-186850
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
“limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat : afin d'assurer la continuité du service public, un candidat ne pourra être attributaire...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“marchés à bons de commande de diagnostics d'amiante avant travaux et de diagnostics de plomb avant et après travaux, pour la ville et le département de...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1er au 4e, 8e au 11e et du 17e au 20e arrondissements + départements 93 et 95
Brève description:
“Du 1er au 4e, 8e au 11e et du 17e au 20e arrondissements + départements 93 et 95”
Quantité ou étendue: marché à bon de commande avec un minimum de 250 000 EUR HT et un maximum de 1 100 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
“Durée du lot : 24 mois à compter du lendemain de la notification du marché.Reconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.”
“Durée du lot : 24 mois à compter du lendemain de la notification du marché.”
Afficher plus (1)
“Reconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.”
Intitulé du lot: 5e au 7e et du 12e au 16e arrondissements + départements 77, 78, 91, 92 et 94
Brève description:
“Du 5e au 7e et du 12e au 16e arrondissements + départements 77, 78, 91, 92 et 94”
Quantité ou étendue: marché à bon de commande avec un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 700 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
“Durée du marché : 24 mois à compter du lendemain de la notificationReconductible tacitement une fois pour une durée de 24 mois.”
“Durée du marché : 24 mois à compter du lendemain de la notification”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: établissement Public Paris Musées
Brève description:
“Établissement Public Paris Musées”
Quantité ou étendue: marché à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
“Durée du marché : 12 mois à compter du lendemain de la notificationReconductible tacitement trois fois. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.”
“Durée du marché : 12 mois à compter du lendemain de la notification”
Afficher plus (1)
“Reconductible tacitement trois fois. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Paris et département 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“à l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“chiffre d'affaires moyen au cours des trois dernières années relatifs à des prestations similaires au moins égal au montant minimum du lot concerné : 250...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; une...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“les conditions de versements d'une avance sont celles indiquées à l'article 87.1.4ème alinéa.”
“Cependant, en raison d'un maximum limité à 40.000 EUR HT par bon de commande, comme”
Afficher plus (1)
“indiqué à l'article 4.1 du CCAP, il ne sera pas versé d'avance”
“prestations des lots 1 et 2 financées par les budgets d'investissement et de fonctionnement de la Ville et du Département de Paris (ressources propres), la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le mandataire sera...”
“la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements”
Autres conditions particulières:
“les conditions d'exécution des contrats résultants de la présente consultation comportent des éléments à caractère social et environnemental, détaillées aux...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue Des Petites Écuries
Code postal: 75010
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris - direction des achats
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Contact
Point de contact: CSP5-DA-BI-domaine fonctionnement et maintenance
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des achats, bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau nº 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est); Lundi au vendredi : 9:30-12:00 et 14:00 - 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau nº 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est); Lundi au vendredi : 9:30-12:00 et 14:00 - 16:00
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014G12001160
Informations complémentaires
“limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat : afin d'assurer la continuité du service public, un candidat ne pourra être attributaire...”
“A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise -...”
Afficher plus (4)
“Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en...”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à...”
“La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 106-186850 (2014-06-02)
Avis d'attribution de marché (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats mairie de Paris
Contact
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2015-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 030-050947
Se réfère à l'avis: 2014/S 106-186850
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — DFA — sous-direction...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation (50)
2. Prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-17 📅
Nom: Diagnostic Environnement Prévention
Adresse postale: ZA Fontaine du Vaisseau, 9 rue Edmond Michelet
Commune postale: Neuilly-Plaisance
Code postal: 93360
Courrier électronique: fbertoux@mac1.fr 📧
2️⃣
Nom: Sophie Renversez Architecture
Adresse postale: 34 rue Druelle
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: contact@diagtim.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris — sous-direction des achats
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 030-050947 (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats mairie de Paris
Contact
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2015-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 030-050947
Se réfère à l'avis: 2014/S 106-186850
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — DFA — sous-direction...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation (50)
2. Prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-17 📅
Nom: Diagnostic Environnement Prévention
Adresse postale: ZA Fontaine du Vaisseau, 9 rue Edmond Michelet
Commune postale: Neuilly-Plaisance
Code postal: 93360
Courrier électronique: fbertoux@mac1.fr 📧
2️⃣
Nom: Sophie Renversez Architecture
Adresse postale: 34 rue Druelle
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: contact@diagtim.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris — sous-direction des achats
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 030-050947 (2015-02-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕