2014-57 AC TMA

Onema

Le présent accord-cadre, via les marchés subséquents conclus sur son fondement, a pour objet la réalisation de prestations de tierce maintenance applicative et les prestations associées d'une application ou d'un portefeuille d'applications de l'Onema.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Akka
• CGI
• GFI
• KLEE

Qui ?

• Onema

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-15	Avis de marché
2015-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels
Quantité ou étendue: 5 000 000
Valeur totale du marché: 5 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Onema
Adresse postale: 5 square Felix Nadar
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: http://www.onema.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@onema.fr 📧
Téléphone: +33 145143600 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date limite de soumission: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-429996
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

L'accord cadre est multi-attributaires en application de l'article 76-iii du code des marchés publics (limitation à 5 attributaires) sous réserve d'avoir reçu un nombre suffisant de candidats et d'offres suffisantes. Les candidats n'obtenant pas une notation technique égale ou supérieure à 40 sur 70 ne seront pas retenus en tant qu'attributaire de l'accord-cadre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014-57

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf RC.
Capacité technique et professionnelle: Cf RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf RC.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Blachere Anais
Nom: Onema
Point de contact: Service juridique et des contrats publics
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=221345&orgAcronyme=d4t 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-57
Informations complémentaires

Les candidats n'obtenant pas une notation technique égale ou supérieure à 40 sur 70 ne seront pas retenus en tant qu'attributaire de l'accord-cadre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun, greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2014/S 244-429996 (2014-12-15)

Avis d'attribution de marché (2015-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Onema

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-24 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223917
Se réfère à l'avis: 2014/S 244-429996
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 243 B, annonce no 295 du 18.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-20 📅
Nom: Gfi
Adresse postale: 145 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400

2️⃣
Nom: Akka
Adresse postale: 6 rue Roger Camboulives, BP 13633
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31036

3️⃣
Nom: Cgi
Adresse postale: Immeuble CB 16 — 17 place des Reflets
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

4️⃣
Nom: Klee
Adresse postale: Centre d'affaire la Boursidière, BP 159
Commune postale: Le Plessis Robinson Cedex
Code postal: 92357
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ndebi Marie
Source: OJS 2015/S 122-223917 (2015-06-24)

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