2014-035

Université Jean Monnet

Acquisition d'un simulateur informatisé de pratique chirurgicale coelioscopique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-29 Avis de marché
2014-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de diagnostic
Quantité ou étendue:
La mise en concurrence porte sur l'acquisition d'1 simulateur, et de scénarios complémentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de diagnostic 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: S 82301, 10 rue Trefilerie – CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 168-298867
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Le marché est passé à compter de sa notification pour une exécution de la prestation dans les délais indiqués par le titulaire - il se poursuivra jusqu'au 31.12.2016 - il est souhaité une livraison de l'équipement principal avant le 15.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un simulateur informatisé de pratique chirurgicale coelioscopique.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2014-035
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de Candidature (imprimé Dc1), avec habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée par le mandataire et par l'ensemble des co-traitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de concourir),
— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du Casier Judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du Code du travail,
Afficher plus
— attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution)
— extrait Kbis de moins de 6 mois
Situation économique et financière:
— déclaration du Candidat (imprimé Dc2) avec/ou :
— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),
— déclaration des effectifs du candidat,
— les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement : 30 jours.
Paiement par virement administratif.
Financement : Université Jean Monnet.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Valeur technique de la prestation (performances de l'équipement, diversité des scénarios, adaptation de l'équipement au cursus pédagogique) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr// 🌏
Nom: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=200643&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-11-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-035
Informations complémentaires
Le marché est passé à compter de sa notification pour une exécution de la prestation dans les délais indiqués par le titulaire - il se poursuivra jusqu'au 31.12.2016 - il est souhaité une livraison de l'équipement principal avant le 15.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
pour référé précontractuel (art. L551-1 du CJA) ou référé contractuel (art. L551-13 à 551-23 du CJA).
Source: OJS 2014/S 168-298867 (2014-08-29)
Avis d'attribution de marché (2014-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 87 300 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie – CS 82301

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400751
Se réfère à l'avis: 2014/S 168-298867
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 168 B, annonce n° 132 du 3.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-08 📅
Nom: Surgical Science
Adresse postale: Lilla Bommen 4B
Commune postale: Goteborg
Code postal: 41104
Pays: Suède 🇸🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour référé précontractuel (art L551-1 du CJA) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du CJA).
Source: OJS 2014/S 227-400751 (2014-11-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Systèmes d'enregistrement et... Équipements et matériels de diagnostic et... Appareils de diagnostic Appareils et instruments médicaux divers Matériel informatique à usage médical