2014-030
Université Paris Ouest Nanterre
Fourniture et de matériels et de produits de conservation destinés aux bibliothèques de l'université Paris Ouest Nanterre la Défense.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Grands conteneurs
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Pâte à papier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâte à papier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâte à papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Ouest Nanterre
Adresse postale: 200 avenue de la République
Code postal: 92001
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://entreprises.u-paris10.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-paris10.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249156
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014-030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Ouest Nanterre La Défense, 92000 Nanterre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité du service (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ramier Raphaella
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-030
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 139-249156 (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâte à papier
Quantité ou étendue:
Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.Le montant maximum du marché correspond à 133.999,00 EUR HT toutes périodes de reconduction comprises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâte à papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Ouest Nanterre
Adresse postale: 200 avenue de la République
Code postal: 92001
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://entreprises.u-paris10.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-paris10.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249156
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché fractionné, à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 133.999,00 EUR HT toutes périodes de reconduction comprises.
Au sens de la Directive communautaire 2004/18 du 31 mars 2004, ce marché à bons de commande est un accord-cadre fixant les termes avec un seul opérateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et de matériels et de produits de conservation destinés aux bibliothèques de l'université Paris Ouest Nanterre la Défense.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Le montant maximum du marché correspond à 133.999,00 EUR HT toutes périodes de reconduction comprises.
En cas de prestations complémentaires, celles-ci pourront être négociées sans publicité préalable et sans mise en concurrence dans le cadre des marchés complémentaires de fournitures de l'article 35.ii.4 du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014-030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Ouest Nanterre La Défense, 92000 Nanterre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants - déclaration sur l'honneur datée et signée par le candidat certifiant qu'il n'entre dans aucune des interdictions de l'article 43 du code des marchés publics (imprimé DC 1).
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC 2).
La copie du justificatif du pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou le membre de groupement.
Dans l'hypothèse où le candidat (ou l'un des membres du groupement) est en redressement judiciaire :
— la copie du ou des jugements prononcés,
— la preuve de l'autorisation de poursuite de son activité durant la période correspondant à la durée du présent marché.
Si le candidat est établi hors de France : documents correspondant délivrés par les administrations du pays d'origine.
— Une attestation d'assurances en cours de validité,
— un RIB original.
Une déclaration appropriée de banques (pour les sociétés de création récente).
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
La présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de fournitures de même nature que celles du marché.
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'université se libérera des sommes dues au titre du marché, par virement bancaire au compte du titulaire. Les paiements seront effectués en Euro, selon les règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture conforme par l'université, et de la certification du service fait.
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En cas de groupement d'opérateurs économiques, il sera imposé la forme solidaire au groupement d'entreprises attributaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité du service (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ramier Raphaella
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-030
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché fractionné, à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 133.999,00 EUR HT toutes périodes de reconduction comprises.
Au sens de la Directive communautaire 2004/18 du 31 mars 2004, ce marché à bons de commande est un accord-cadre fixant les termes avec un seul opérateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 139-249156 (2014-07-18)
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