14s0058 - fourniture et livraison de carburants en vrac (lots 3 à 9) pour le Cg19 - 2ème consultation consécutif à déclaration sans suite
Conseil général de la Corrèze
Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le Conseil général de la Corrèze - lot 3 à 9.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corrèze
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-07 | Avis de marché |
| 2014-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot – 9 rue René et Émile Fage – BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937642 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156965
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil sur la zone de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 100 000 EUR HT / maximum 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil non routier sur la zone de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 40 000 EUR HT / maximum 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture et livraison de fioul domestique sur la zone de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 1 500 EUR HT / maximum 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil sur la zone d'Ussel
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum : 50 000 EUR HT / maximum 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture et livraison de fioul domestique sur la zone d'Ussel.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 6 000 EUR HT / maximum 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 09
Brève description:
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture et livraison gasoil non routier sur la zone d'Ussel.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 35 000 EUR HT - maximum 150 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0058
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Corrèze - service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - BP 199
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0058
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 45-074965
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2014/S 090-156965 (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Lot n° 03 - fourniture et livraison de gasoil sur la zone de Tulle.Lot n° 04 - fourniture et livraison de gasoil non routier sur la zone de Tulle.Lot n° 05 - fourniture et livraison de fioul domestique sur la zone de Tulle.Lot n° 06 - fourniture et livraison de gasoil sur la zone d'Ussel.Lot n° 07 - fourniture et livraison de gasoil non routier sur la zone d'Ussel.Lot n° 08 - fourniture et livraison de fioul domestique sur la zone d'Ussel.Lot n° 09 - fourniture et livraison de sans plomb 95 pour l'ensemble du département de la Corrèze.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot – 9 rue René et Émile Fage – BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937642 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156965
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics (2ème consultation consécutif à déclaration sans suite pour les lots 3 à 9).
Marchés à bons de commande avec minimum et maximum.
DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr - rubriques marchés publics ou www.achatpublic.com
Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr - rubrique actualités "Marchés publics" ou www.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le Conseil général de la Corrèze - lot 3 à 9.
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil sur la zone de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 100 000 EUR HT / maximum 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil non routier sur la zone de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 40 000 EUR HT / maximum 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture et livraison de fioul domestique sur la zone de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 1 500 EUR HT / maximum 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil sur la zone d'Ussel
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum : 50 000 EUR HT / maximum 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture et livraison de fioul domestique sur la zone d'Ussel.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 6 000 EUR HT / maximum 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 09
Brève description:
Fourniture et livraison de sans plomb 95 pour l'ensemble du département de la Corrèze.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 5 000 EUR HT / maximum 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture et livraison gasoil non routier sur la zone d'Ussel.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels : minimum 35 000 EUR HT - maximum 150 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Lot n° 03 - fourniture et livraison de gasoil sur la zone de Tulle.
Lot n° 04 - fourniture et livraison de gasoil non routier sur la zone de Tulle.
Lot n° 05 - fourniture et livraison de fioul domestique sur la zone de Tulle.
Lot n° 06 - fourniture et livraison de gasoil sur la zone d'Ussel.
Lot n° 07 - fourniture et livraison de gasoil non routier sur la zone d'Ussel.
Lot n° 08 - fourniture et livraison de fioul domestique sur la zone d'Ussel.
Lot n° 09 - fourniture et livraison de sans plomb 95 pour l'ensemble du département de la Corrèze.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0058
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidature :
- 1) - lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.
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- 2) - déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint
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- 3) - documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : Noti2 ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2013.
Ces imprimés "Dc" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Offre :
— acte d'engagement (1 par lot), dûment daté et signé,
— détail Estimatif (1 par lot), complété par le candidat,
— cahier des Clauses Particulières et ses 4 annexes, (avec les documents demandés à l'annexe 2 et les annexes 3 et 4 validées par les candidats).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Corrèze - service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - BP 199
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0058
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 45-074965
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics (2ème consultation consécutif à déclaration sans suite pour les lots 3 à 9).
Marchés à bons de commande avec minimum et maximum.
DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr - rubriques marchés publics ou www.achatpublic.com
Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr - rubrique actualités "Marchés publics" ou www.achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2014/S 090-156965 (2014-05-07)
Avis d'attribution de marché (2014-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303058
Se réfère à l'avis: 2014/S 90-156965
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (100)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Gathier &Amp; Fils
Adresse postale: 114 avenue Carnot
Commune postale: Ussel
Code postal: 19203
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Gathier &Amp; fils
4️⃣
5️⃣
Nom: Alvea SNC
Adresse postale: La Tenture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2014/S 171-303058 (2014-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303058
Se réfère à l'avis: 2014/S 90-156965
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
marchés à bons de commande, passés pour 1an, reconductible 3 fois sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 91 B, annonce no 243 du 13.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (100)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Gathier &Amp; Fils
Adresse postale: 114 avenue Carnot
Commune postale: Ussel
Code postal: 19203
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Gathier &Amp; fils
4️⃣
5️⃣
Nom: Alvea SNC
Adresse postale: La Tenture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2014/S 171-303058 (2014-09-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)