vacances loisirs pour les adolescents de 12 à 17 ans - dispositif Z'Yva 2014

Ville de Perpignan

la Ville de Perpignan dans le cadre du dispositif Z'Yva, a décidé de mettre en place des séjours de vacances pour les adolescents de 12 à 17 ans, résidant à Perpignan. Pour l'année 2014, la programmation des séjours de vacances Z'Yva est définie par thèmes comme suit : - activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives (Lots 1 à 20), - activités scientifiques et techniques (Lot 21), - activités liées au patrimoine, à l'environnement (Lots 22 à 24), - activités culturelles et d'expression (Lots 25 à 28), - activités découverte (Lots 29 à 31).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adpep 66
• Blue Bear
• Clristals
• Evad
• Les amis de la ferme
• Les Francas des PO
• Ligue de l'endeignement – fédération des Pyrénées Orientales (Fol66)
• Ligue de l'endeignement – fédération des Pyrénées-Orientales (Fol66)
• Loisir education et citoyennete grand sud
• UCPA

Qui ?

• Ville de Perpignan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-20	Avis de marché
2014-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue: marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Perpignan
Adresse postale: BP 20931
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-321031
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Introduction des recours : conformément aux articles L551.1 à L551.23 du Code de Justice Administrative. Critères de sélection des candidatures : 1) Garanties et capacités techniques et financières, 2) Capacités professionnelles, 3) Agrément Jeunesse et Sport, d'education Populaire, Enfance et Jeunesse, Culture. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ski de piste ou snowboard 15-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : Ski de piste ou snowboard 15-17 ans. Deux séjours de 5 jours

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ski de piste ou snowboard 12-14 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : Ski de piste ou snowboard 12-14 ans. Deux séjours de 5 jours

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: multi activités neige 12-14
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : Multi activités neige 12-14 ans. Deux séjours de 5 jours

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: multi activités pleine nature 12-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : Multi activités pleine nature 12-17 ans. Sept séjours de 3 jours

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: equitation 15-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : Equitation 15-17 ans. Deux séjours de 5 jours

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: equitation 12-14 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - equitation 12-14 ans. Deux séjours de 5 jours

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: multi activités et découverte de la pratique du skate 12-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratique sportive - multi activités et découverte de la pratique du skate 12-17 ans. Deux séjours maximum de 7 jours

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: multi activités et découverte d'un sport mécanique : le karting 12-14 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - multi activités et découverte d'un sport mécanique ; le karting 12-14 ans. Deux séjours de maximum 7 jours

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: multi activités pleine nature 12-14 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - multi activités pleine nature 12-14 ans. Quatre séjours de 5 jours

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: multi activités pleine nature en itinérance 15-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - multi activités pleine nature en itinérance 15-17 ans. Deux séjours de 5 jours

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: multi activités d'eau 12-14 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - multi activités d'eau 12-14 ans. Deux séjours de 5 jours

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: multi activités pleine nature Peche 12 - 17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - multi activités pleine nature Peche 12 - 17 ans. Un séjour de 5 jours

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: activités nautiques 15-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - activités nautiques 15-17 ans. Trois séjours de 5 jours

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: découverte littoral 12-14 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - découverte littoral 12-14 ans. Quatre séjours de 5 jours

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: bivouac équestre 12-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - bivouac équestre 12-17 ans. Trois séjours de 5 jours (dont un séjour pour les 15-17ans et deux séjours pour les 12-14 ans)

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: activités de pleine nature Kayak 15-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - activités de pleine nature Kayak 15-17 ans. Deux séjours de 3 jours

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: sports nautiques 15-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - sports nautiques 15-17 ans. Un séjour de 7 jours maximum

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: sports nautiques 12-14 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - sports nautiques 12-14 ans. Un séjour de 7 jours maximum

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: navigation 15-17 ans
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - navigation 15-17 ans. Un séjour de 7 jours maximum

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: multi activités pleine nature 12-17 ans - découverte de la peche en rivière
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives - multi activités pleine nature 12-17 ans - découverte de la peche en rivière et en lac. Deux week-ends de 2 jours

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: expérimentations 12-17 ans
Brève description:

Activités scientifiques et techniques - expérimentations 12-17 ans. Cinq séjours de 5 jours

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: ferme 12-17 ans
Brève description:

Activités liées au patrimoine, à l'environnement - ferme 12-17 ans. Quatre séjours de 5 jours

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: villes européennes 15-17 ans
Brève description:

Activités liées au patrimoine, à l'environnement - villes européennes 15-17 ans. Quatre séjours de 4 jours et 3 nuits

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: environnement 12-17 ans
Brève description:

Activités liées au patrimoine, à l'environnement - environnement 12-17 ans. Un séjour de 5 jours

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: artistique/Culturel 12-17 ans
Brève description:

Activités culturelles et d'expression - artistique/Culturel 12-17 ans. Deux séjours de 5 à 7 jours maximum selon la période

Numéro du lot: 26
Brève description:

Activités culturelles et d'expression - artistique/Culturel 12-17 ans. Trois week-ends de 2 jours

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: sorties culturelles 12-14 ans
Brève description:

Activités culturelles et d'expression - sorties culturelles 12-14 ans. Six sorties en soirée

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: artistique/ culturel 15-17 ans
Brève description:

Activités culturelles et d'expression - artistique/ culturel 15-17 ans. Deux séjours + deux accueils journées de 1 à 4 jours selon séjour

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: découverte 12-17 ans
Brève description: Activités découverte - découverte 12-17 ans. Un séjour de 5 jours (proposition)
Numéro du lot: 30
Brève description: Activités découverte - découverte 12-17 ans. 1 séjour de 5 jours (proposition)
Numéro du lot: 31
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13MDDSJPA96

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Statuts de l'organisme, rib, siret Copie de la déclaration de séjour auprès de la D.D.C.S.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Une fiche de renseignement décrivant l'ensemble des actions organisées et menées par l'organisme auprès d'un public adolescent (années 2011 et 2012) Extrait du contrat d'assurance couvrant les adolescents pendant le ou les séjours Noms, prénoms et numéro de téléphone du responsable du séjour ou de la personne ressource et copie(s) des diplômes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Mode de paiement : par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget fonctionnement de la Ville de Perpignan.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières: les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur pédagogique de l'offre - Mode de calcul : (1-note/10) x coefficient (70)
2. Disponibilité, rencontre avec les familles - Mode de calcul : (1-note/10) x coefficient (20)
3. Prix du ou des séjours - Mode de calcul : (offre/moyenne des offres) x coefficient (10)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Perpignan
Adresse postale: Service des marchés publics, centre technique municipal, BP 20931
Point de contact: Julie Gommes
Téléphone: +33 468663279 📞
Fax: +33 468663536 📠
URL des documents: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13MDDSJPA96
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 186-321031 (2013-09-20)

Avis d'attribution de marché (2014-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 371 375,98 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-087273
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-321031
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Marché nº 2014-24. Lot 4: marché infructueux. Lot 20: marché infructueux. La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce nº 323, BOAMP 185 B du 25.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur pédagogique de l'offre – mode de calcul: (1-note/10) x coefficient (70)
2. Disponibilité, rencontre avec les familles – mode de calcul: (1-note/10) x coefficient (20)
3. Prix du ou des séjours – mode de calcul: (offre/moyenne des offres) x coefficient (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-12 📅
Nom: Les amis de la ferme
Adresse postale: 15 route de la Foret
Commune postale: Saint-Pierre-dels-Forcats
Code postal: 66210
Courrier électronique: lesamisdelaferme@hotmail.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-14 📅
Nom: Adpep 66
Adresse postale: 10 rue Paul Séjourné – BP 22
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Loisir éducation et citoyenneté Grand Sud
Adresse postale: 7 rue Paul Mesples
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Courrier électronique: adm@loisireduc.org 📧

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-19 📅
Nom: Ligue de l'endeignement – fédération des Pyrénées-Orientales (Fol66)
Courrier électronique: fol66@laligue.org 📧

6️⃣

7️⃣
Nom: Ucpa
Adresse postale: 17 rue Rémy Demoncel, Cedex 14
Commune postale: Paris
Code postal: 75698

8️⃣

9️⃣
Nom: Blue Bear
Courrier électronique: chastang.jerome@wanadoo.fr 📧

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: ucpa
Adresse postale: 17 rue Rémy Demoncel Cedex 14

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: Clristals

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Ligue de l'endeignement – fédération des Pyrénées Orientales (Fol66)

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Les Francas des PO
Courrier électronique: francas.despo@orange.fr 📧

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Nom: Evad
Adresse postale: 2 rue de Saneja
Commune postale: Latour-de-Carol
Code postal: 66760
Courrier électronique: bernard.marciniak@yravals.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 052-087273 (2014-03-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)