Travaux de «regroupement de la réanimation et de la surveillance continue» pour l'hôpital Ambroise PARE (92),(assistance publique – hôpitaux de Paris)

Sainte-Périne – Rossini – Chardon Lagache

Travaux de regroupement de la réanimation et de la surveillance continue à l'hôpital Ambroise PARE, à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-08 Avis de marché
2013-11-15 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue: maché de travaux alloti (5 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sainte-Périne – Rossini – Chardon Lagache
Adresse postale: Cellule des marchés des HUPIFO, 11 rue Chardon Lagache
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Fax: +33 144963247 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382361
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
L'assistance publique – hôpitaux de Paris est un établissement public de santé. La consultation GH10-2013/083 a fait l'objet des avis d'appel public à la concurrence dont les références sont : BOAMP : avis adressé le 8.8.2013 identifiant 13-143793 publié le 7.8.2013 dans le BOAMP a. Nº de parution de l'annonce : 20130151. Numéro de l'annonce dans le bulletin : 189. Joue : avis adressé le 2.8.2013/avis nº S152-263878. Date de publication : 7.8.2013. Profil acheteur : avis adressé le 8.8.2013. La procédure de consultation est la procédure négociée avec publicité et mise en concurrence, en application des articles 35 I 1, 65 et 66 code des marchés publics en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence suite à l'appel d'offres infructueux des lots 4, 6, 8, 10 de la consultation GH10-2013/058. Le 1ère consultation comportant 15 lots a été lancée en procédure d'appel d'offres ouvert le 2.8.2013 avec une remise des offres fixée au 24.9.2013 à 12:00. Cette procédure de consultation implique une sélection des candidats sur la base de leur candidature. Le dossier de candidature se compose des éléments détaillés dans le présent avis. La date limite de remise du dossier de candidature est impérative : 10.12.2013 à 12:00. Dans un second temps, les candidats admis à présenter une offre recevront une invitation à déposer une offre. La date d'envoi des invitations à soumissionner est donnée à titre indicatif. 13.12.2013. Conditions de remise des candidatures. Le dossier peut être : — soit transmis par lettre recommandée avec accusé de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception et de garantir leur confidentialité) à l'adresse suivante : cellule des marchés – hôpital Sainte Périne – 11 rue Chardon Lagache – 75016 Paris. — soit remis en mains propres, contre récépissé les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 au secrétariat de la cellule des marchés. Hôpital Sainte Périne – pavillon Joséphine 3ème étage. 11 rue Chardon Lagache 75016 Paris, — soit remis par voie électronique via la plateforme de dématérialisation accessible à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bs5HGUt03K. Les candidats admis à présenter une offre sont ceux présentant des dossiers de candidatures complets et dont les capacités financières, organisationnelles, techniques et professionnelles sont jugées satisfaisantes. Date prévisionnelle du début des travaux : 1er trimestre 2014. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser leurs questions avant le 29.11.2013 à 12 heures à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com dans la section «échange avec l'organisme». La cellule des marchés du groupe hospitalier transmet les réponses à ces questions via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.achats-hopitaux.com . Pour le dépôt des plis : le pli contenant la candidature est transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou remis contre récépissé au secrétariat de la cellule des marchés des hôpitaux universitaires Paris Île-de-France Ouest, contre récépissé, les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les candidats transmettent leur candidature sous enveloppe cachetée à : cellule des marchés, hôpital Sainte-Périne, 11 rue Chardon Lagache, Pavillon Joséphine, 75016 Paris. L'enveloppe doit porter obligatoirement l'indication de la consultation (nº et intitulé de la consultation). En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com. La visite est obligatoire et doit avoir lieu avant le 10.12.2013 à 12:00. Sur la plateforme de dématérialisation : les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence et déposer leur candidature par voie électronique via le site https://www.achatshopitaux.com qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. L'Adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bs5HGUt03K Les entretiens de négociations se dérouleront en février (prévisions : du 3 au 10.2.2014). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de regroupement de la réanimation et de la surveillance continue à l'hôpital Ambroise PARE, à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine).
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries extérieures alu et Amp; protections solaires textiles.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cloisons, doublages, faux plafonds
Brève description: Installations de cloisons.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Métallerie, serrurerie
Brève description: Travaux de serrurerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux de peinture de bâtiments et carrelage de sols.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Chauffage, ventilation, climatisation
Brève description:
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Plomberie, sanitaire
Brève description: Travaux de plomberie.
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: GH10-2013/083
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Ambroise PARE, 92100 Boulogne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1, lettre de candidature.
Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière: Dc2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Les certificats de qualification en cours de validité ou qualification équivalente ou tout document apportant la preuve que le candidat a les capacités requises ou références de travaux de complexité analogue.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Marchés sans retenue de garantie :
— lots pour lesquels le montant du marché est inférieur à 100 000 EUR TTC.
Marchés avec retenue de garantie :
— lots pour lesquels le montant du marché est supérieur 100 000 EUR TTC.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux universitaires Paris Île-de-France Ouest (AP-HP) et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le paiement est régi par les dispositions du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront définis dans les conditions fixées à l'article III du CCAP.
Le délai maximum de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans les délais précités fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché, à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux de ces intérêts est fixé sur la base du taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations de refinancement majoré de huit points, soit pour 2013 : 0.75% + 8 = 8.75%.
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Par ailleurs, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 euros sera versée systématiquement en sus des intérêts moratoires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. L'Acte d'engagement devra être soit co-signé par l'ensemble des entreprises groupées, soit signé par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents relatifs à la candidature
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Procédure
Date d'envoi des invitations: 2013-12-13 📅
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère nº 1 : prix (évalué sur la base d'un scénario de quantités) (60)
2. Critère nº 2 : valeur technique (évalué sur la base du mémoire technique) (40)
3. Sous critère A : exécution (50)
4. Sous critère B : moyens mis en oeurvre par l'entreprise (25)
5. Sous critère C : hygiène et sécurité (15)
6. Sous critère D : environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GH10-2013/083
Informations complémentaires
L'assistance publique – hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.
La consultation GH10-2013/083 a fait l'objet des avis d'appel public à la concurrence dont les références sont : BOAMP : avis adressé le 8.8.2013 identifiant 13-143793 publié le 7.8.2013 dans le BOAMP a.
Nº de parution de l'annonce : 20130151. Numéro de l'annonce dans le bulletin : 189.
Joue : avis adressé le 2.8.2013/avis nº S152-263878. Date de publication : 7.8.2013.
Profil acheteur : avis adressé le 8.8.2013.
La procédure de consultation est la procédure négociée avec publicité et mise en concurrence, en application des articles 35 I 1, 65 et 66 code des marchés publics en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence suite à l'appel d'offres infructueux des lots 4, 6, 8, 10 de la consultation GH10-2013/058.
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Le 1ère consultation comportant 15 lots a été lancée en procédure d'appel d'offres ouvert le 2.8.2013 avec une remise des offres fixée au 24.9.2013 à 12:00.
Cette procédure de consultation implique une sélection des candidats sur la base de leur candidature. Le dossier de candidature se compose des éléments détaillés dans le présent avis. La date limite de remise du dossier de candidature est impérative : 10.12.2013 à 12:00. Dans un second temps, les candidats admis à présenter une offre recevront une invitation à déposer une offre. La date d'envoi des invitations à soumissionner est donnée à titre indicatif.
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13.12.2013. Conditions de remise des candidatures. Le dossier peut être :
— soit transmis par lettre recommandée avec accusé de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception et de garantir leur confidentialité) à l'adresse suivante : cellule des marchés – hôpital Sainte Périne – 11 rue Chardon Lagache – 75016 Paris.
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— soit remis en mains propres, contre récépissé les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 au secrétariat de la cellule des marchés. Hôpital Sainte Périne – pavillon Joséphine 3ème étage. 11 rue Chardon Lagache 75016 Paris,
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— soit remis par voie électronique via la plateforme de dématérialisation accessible à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bs5HGUt03K.
Les candidats admis à présenter une offre sont ceux présentant des dossiers de candidatures complets et dont les capacités financières, organisationnelles, techniques et professionnelles sont jugées satisfaisantes.
Date prévisionnelle du début des travaux : 1er trimestre 2014.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser leurs questions avant le 29.11.2013 à 12 heures à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com dans la section «échange avec l'organisme».
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La cellule des marchés du groupe hospitalier transmet les réponses à ces questions via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.achats-hopitaux.com .
Pour le dépôt des plis : le pli contenant la candidature est transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou remis contre récépissé au secrétariat de la cellule des marchés des hôpitaux universitaires Paris Île-de-France Ouest, contre récépissé, les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les candidats transmettent leur candidature sous enveloppe cachetée à : cellule des marchés, hôpital Sainte-Périne, 11 rue Chardon Lagache, Pavillon Joséphine, 75016 Paris.
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L'enveloppe doit porter obligatoirement l'indication de la consultation (nº et intitulé de la consultation).
En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com. La visite est obligatoire et doit avoir lieu avant le 10.12.2013 à 12:00.
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Sur la plateforme de dématérialisation : les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence et déposer leur candidature par voie électronique via le site https://www.achatshopitaux.com qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. L'Adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante:
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Les entretiens de négociations se dérouleront en février (prévisions : du 3 au 10.2.2014).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 220-382361 (2013-11-08)
Informations complémentaires (2013-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389050
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-382361
Numéro JO-S: 224
Source: OJS 2013/S 224-389050 (2013-11-15)