Travaux de paysagement du quartier des Salins - ZAC Entrée ouest à Sète

SA ELIT

La présente consultation a pour l'objet la réalisation des aménagements paysagers de la ZAC Entrée ouest à Sète (quartier des salins) comprenant deux lots :
- Lot no1 : Irrigation,
- Lot no 2 : Espaces verts.
Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande conclu avec une entreprise ou un groupement d'entreprises, avec minimum et maximum fixés en quantités. Les travaux seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui préciseront les prestations, décrites dans le marché, dont l'exécution est demandée et en détermineront la quantité en fonction des besoins du maître d'ouvrage.
Début prévisionnel des travaux : octobre 2013.
1) Lot no 1 : Irrigation
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45232120-9.
A titre indicatif et prévisionnel, les quantités totales estimées des principaux postes du marché sont les suivantes :
Les quantités maximales des principaux postes du marché sont les suivantes :
- terrassement en tranchée: 1860 ml,
- canalisations: 4985 ml,
- regards: 8 unités,
- arroseurs: 209 unités,
- goutte à goutte: 1190 ml,
- boucle pour arbres: 328 unités,
- fourreaux: 1020 ml,
- compteurs: 5 unités.
2) Lot no 2 : Espaces verts
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45112710-5.
A titre indicatif et prévisionnel, les quantités totales estimées des principaux postes du marché sont les suivantes :
- les quantités maximales des principaux postes du marché sont les suivantes :
- nettoyage du terrain: 40 000 m²,
- terre végétale: 2770 m3,
- évacuation des déblais: 2000 m3,
- revêtement de sol en bicouche: 2100 mètres carrés,
- revêtement de sol en béton de coquilles d'huitres : 2040 mètres carrés,
- bordure en bois: 560 ml,
- palmier : 25 unités,
- arbres : 360 unités,
- arbustes : 1384 unités,
- vivaces : 762 unités,
- baliveaux : 198 unités,
- enherbement : 13 435 mètres carrés,
- zoysia : 3450 mètres carrés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-26 Avis de marché
2014-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:
Les travaux portent sur la totalité des aménagements paysagers de la ZAC d'une superficie de 40 000 mètres carrés environ. Les travaux seront réalisés par phases successives suivant le programme d'aménagement des différents ilots de la ZAC. L'étendue des travaux est précisée dans la description des lots indiquée dans le présent avis.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa elit
Adresse postale: 149 quai d'Orient – BP 40405
Code postal: 34204
Commune postale: Sète
Contact
Courrier électronique: muriel.sanche@saelit.net 📧
Téléphone: +33 467466656 📞
Fax: +33 467432101 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-254933
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
- rubrique II.1.3 : le marché objet de la présente consultation est un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 : il doit être regardé comme un marché à bons de commande en droit interne (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005) ; - rubrique II.3 : la durée du marché figurant au présent avis doit être lue comme courant à compter de la date de notification du marché ; - rubrique IV.3.4 : la remise d'offres dématérialisées par voie électronique n'est pas autorisée dans le cadre du présent appel d'offres ; - rubrique IV.1.1 : appel d'offres ouvert régi par les articles 28 et 29 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour l'objet la réalisation des aménagements paysagers de la ZAC Entrée ouest à Sète (quartier des salins) comprenant deux lots :
- Lot no1 : Irrigation,
- Lot no 2 : Espaces verts.
Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande conclu avec une entreprise ou un groupement d'entreprises, avec minimum et maximum fixés en quantités. Les travaux seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui préciseront les prestations, décrites dans le marché, dont l'exécution est demandée et en détermineront la quantité en fonction des besoins du maître d'ouvrage.
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Début prévisionnel des travaux : octobre 2013.
1) Lot no 1 : Irrigation
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45232120-9.
A titre indicatif et prévisionnel, les quantités totales estimées des principaux postes du marché sont les suivantes :
Les quantités maximales des principaux postes du marché sont les suivantes :
- terrassement en tranchée: 1860 ml,
- canalisations: 4985 ml,
- regards: 8 unités,
- arroseurs: 209 unités,
- goutte à goutte: 1190 ml,
- boucle pour arbres: 328 unités,
- fourreaux: 1020 ml,
- compteurs: 5 unités.
2) Lot no 2 : Espaces verts
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45112710-5.
- les quantités maximales des principaux postes du marché sont les suivantes :
- nettoyage du terrain: 40 000 m²,
- terre végétale: 2770 m3,
- évacuation des déblais: 2000 m3,
- revêtement de sol en bicouche: 2100 mètres carrés,
- revêtement de sol en béton de coquilles d'huitres : 2040 mètres carrés,
- bordure en bois: 560 ml,
- palmier : 25 unités,
- arbres : 360 unités,
- arbustes : 1384 unités,
- vivaces : 762 unités,
- baliveaux : 198 unités,
- enherbement : 13 435 mètres carrés,
- zoysia : 3450 mètres carrés.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quartier des Salins - ZAC Entrée ouest, 34200 Sete

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature (ou formulaire Dc1 en téléchargement libre à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 susvisée (ou formulaire Dc1) ;
- document(s) relatif(s) aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les candidats qui seraient dans l'impossibilité objective de produire les documents et renseignements exigés pourront justifier de leurs capacités financières par tout autre moyen de preuve soumis à l'appréciation du pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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- certificats de qualifications professionnelles Qualipaysage ou équivalent : A500 (lot no1), P120 et E130 (lot no2).
Les candidats qui seraient dans l'impossibilité objective de produire les documents et renseignements exigés pourront justifier de leurs capacités techniques par tout autre moyen de preuve soumis à l'appréciation du pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % ou caution personnelle et solidaire (loi no 71-584 du 16 juillet 1971).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG applicables aux marchés publics de travaux (arrêté du 8 septembre 2009). Le délai maximum de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le maître d'oeuvre. Modalités de financement : plan de trésorerie de l'opération approuvé par la collectivité concédante.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour chaque lot, les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupements momentanés d'entreprises. En cas de groupement attributaire du marché, la solidarité financière du groupement sera imposée. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Mode de paiement des documents:
Art Helio
1415 avenue Albert Einstein
34 000 Montpellier
fax : +33 499133511
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général délégué
Nom: Art Helio
Adresse postale: 1415 avenue Albert Einstein
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467929129 📞
Courrier électronique: arelio@arelio.net 📧
Fax: +33 499133511 📠

Référence
Informations complémentaires
- rubrique II.1.3 : le marché objet de la présente consultation est un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 : il doit être regardé comme un marché à bons de commande en droit interne (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005) ;
Afficher plus
- rubrique II.3 : la durée du marché figurant au présent avis doit être lue comme courant à compter de la date de notification du marché ;
- rubrique IV.3.4 : la remise d'offres dématérialisées par voie électronique n'est pas autorisée dans le cadre du présent appel d'offres ;
- rubrique IV.1.1 : appel d'offres ouvert régi par les articles 28 et 29 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 pris en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2013/S 147-254933 (2013-07-26)
Avis d'attribution de marché (2014-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327198
Se réfère à l'avis: 2013/S 147-254933
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 146 A, annonce no 163 du 31 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 46 299,60 💰
114 694,30 💰
100 317,95 💰
488 203,60 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quartier des salins - zAC Entrée ouest, 34200 Sete

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: brl Espaces verts
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: psp Pépiniere Sport et Paysage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général délégué
Source: OJS 2014/S 186-327198 (2014-09-24)
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Fournisseurs:
brl Espaces verts psp Pépiniere Sport et Paysage
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager