Travaux d'impression émanant du Siège du CGOS

CGOS

le périmètre de l'accord-cadre inclut notamment les prestations ci-après:
— la fourniture du papier,
— l'impression et le façonnage des documents,
— la livraison des travaux d'impression.
Sont exclus du champ d'application de l'accord-cadre, les travaux d'impression suivants:
— les consommables imprimés d'informatique liés au marché "Editions informatiques", qui sont commandés par le Département informatique au siège du CGOS ou par le titulaire dudit marché,
— les travaux d'impression commandés par les régions du CGOS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CGOS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-23	Avis de marché
2013-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue:

principales indications quant aux quantités prévisionnelles (voir fichier "Volumétrie prévisionnelle 2014"): lot nº 1: — catalogue Escale Vacances "'Eté": 324 p/237 930 ex, — catalogue Escale Vacances "Hiver": 180 p/160 000 ex.Lot nº 2: — brochure "Avantages-Billetterie" (+ bon de commande): 24p/300 000 ex (+ 4 p/70 000 ex) / 2 fois par an, — magazine: 36 p (+ 8 p en 4 versions)/287 900 ex/4 fois par an, — passeport = 54 p/993 000 ex,— notice Dossier CGOS = 4 p/1 070 000 ex, — infos Cotisants = 8 p/150 000 ex, — infos Séniors = 8 p/180 000 ex,— mini-plaquette conjoints: 8 p/150 000 ex.Lot nº 3: — affichette Dossier CGOS = 1 p/41 450 ex,— affichette Campagne = 1 p(4 versions)/114 600 ex,— affichette Passeport et bourse c.g.o.s = 1 p (2 versions)/50 000 ex,— documentation commerciale CRH (12 documents) = 644 000 ex,— calendrier crh = 1 p/10 000 ex.Lot nº 4: — papier à entête = 1 p (23 versions)/1 235 000 ex,— cartes (2 modèles) = 1 p /46 000 ex,— enveloppes imprimées (5 modèles) = 134 500 ex.Lot nº 5: — mailing crh = 8 p/637 450 ex/3 fois par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cgos
Adresse postale: Direction générale, 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.cgos.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgos.asso.fr 📧
Téléphone: +33 144231300 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-23 📅
Date limite de soumission: 2013-09-17 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-252202
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

le dossier de consultation est téléchargeable sur le site "www.achatpublic.com". Les plis doivent être transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception. Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: mi-novembre 2013. Durée initiale de l'accord-cadre: 2 ans à compter du 1.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le périmètre de l'accord-cadre inclut notamment les prestations ci-après:

— la fourniture du papier,

— l'impression et le façonnage des documents,

— la livraison des travaux d'impression.

Sont exclus du champ d'application de l'accord-cadre, les travaux d'impression suivants:

— les consommables imprimés d'informatique liés au marché "Editions informatiques", qui sont commandés par le Département informatique au siège du CGOS ou par le titulaire dudit marché,

— les travaux d'impression commandés par les régions du CGOS.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot nº 1
Brève description: Tirage > 100 000 exemplaires + pagination > 64 pages (double condition).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot nº 2
Brève description:

Tirage > 100 000 exemplaires + pagination < 64 pages (double condition) hors papeterie et mailing.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3
Brève description:

Tirage < 100 000 exemplaires (sans condition de nombre de pages) hors papeterie et mailing.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4
Brève description: Papeterie avec logo CGOS.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5
Brève description: Mailing (comprend l'enveloppe et son contenu, hormis la personnalisation).
Quantité ou étendue:

principales indications quant aux quantités prévisionnelles (voir fichier "Volumétrie prévisionnelle 2014"): lot nº 1:

— catalogue Escale Vacances "'Eté": 324 p/237 930 ex,

— catalogue Escale Vacances "Hiver": 180 p/160 000 ex.

Lot nº 2:

— brochure "Avantages-Billetterie" (+ bon de commande): 24p/300 000 ex (+ 4 p/70 000 ex) / 2 fois par an,

— magazine: 36 p (+ 8 p en 4 versions)/287 900 ex/4 fois par an,

— passeport = 54 p/993 000 ex,

— notice Dossier CGOS = 4 p/1 070 000 ex,

— infos Cotisants = 8 p/150 000 ex,

— infos Séniors = 8 p/180 000 ex,

— mini-plaquette conjoints: 8 p/150 000 ex.

Lot nº 3:

— affichette Dossier CGOS = 1 p/41 450 ex,

— affichette Campagne = 1 p(4 versions)/114 600 ex,

— affichette Passeport et bourse c.g.o.s = 1 p (2 versions)/50 000 ex,

— documentation commerciale CRH (12 documents) = 644 000 ex,

— calendrier crh = 1 p/10 000 ex.

Lot nº 4:

— papier à entête = 1 p (23 versions)/1 235 000 ex,

— cartes (2 modèles) = 1 p /46 000 ex,

— enveloppes imprimées (5 modèles) = 134 500 ex.

Lot nº 5:

— mailing crh = 8 p/637 450 ex/3 fois par an.

Description des options: l'accord-cadre est tacitement reconductible pour 2 périodes d'un an.
Numéro de référence: 13SERV03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 (interdictions de soumissionner),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 2 derniers exercices, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— description des équipements techniques, dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature (pour chaque lot),

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 2 dernières années, indiquant le destinataire et la volumétrie des prestations (pour chaque lot).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de financement: ressources propres. Modalité de règlement des comptes: le délai global de paiement est de 30 jours calendaires à compter de la réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Organisation générale de la prestation, appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle (45)
3. Délais, appréciés en fonction de la note méthodologique et organisationnelle (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Cgos
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Point de contact: M. Mailley (contrôle des procédures et engagements) et M. Martial (chargé des marchés publics et du contrôle achats)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y2dKCTcqEW 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SERV03
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal compétent du ressort de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal compétent du ressort de Paris
Source: OJS 2013/S 145-252202 (2013-07-23)

Avis d'attribution de marché (2013-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 237-412475
Se réfère à l'avis: 2013/S 145-252202
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Annonce no333, B.O.A.M.P. 143 B du 26 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-19 📅
Nom: e-graphics (92100 Boulogne-Billancourt) - Gutenberg networks (92300 Levallois Perret) - Maury imprimeur (45330 Malesherbes) - Technigraphic (61130 Saint-Germain-De-La-Coudre)

2️⃣
Nom: Maury imprimeur (45330 Malesherbes) - Morault (60204 Compiègne cedex) - Mordacq (62120 Aire-Sur-La-Lys) - Technigraphic (61130 Saint-Germain-De-La-Coudre) - Vincent (37042 Tours cedex 1)

3️⃣
Nom: Beecom (92100 Boulogne-Billancourt) - Burlat (12008 Rodez cedex) - Drouin (63170 Aubière) - E-graphics (92100 Boulogne-Billancourt) - Gutenberg networks (92300 Levallois-Perret)

4️⃣
Nom: burlat (12008 Rodez cedex) - Drouin (63170 Aubière) - Imprimalog (76410 Saint-Aubin-Les-Elbeuf) - RDSL (28410 Saint-Lubin-De-La-Haye)

5️⃣
Nom: beecom (92100 Boulogne-Billancourt) - E-graphics (92100 Boulogne-Billancourt) - Gutenberg networks (92300 Levallois-Perret) - Morault (60204 Compiègne cedex) - RDSL (28410 Saint-Lubin-De-La-Haye)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
14
6
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal compétent du ressort de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal compétent du ressort de Paris
Source: OJS 2013/S 237-412475 (2013-12-03)

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