Travaux d'entretien des bâtiments des sites nocéens et parisiens de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche

EPS de Maison Blanche

Travaux d'entretien des bâtiments des sites nocéens et parisiens de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-18.

Qui ?

• EPS de Maison Blanche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-18	Avis de marché

Avis de marché (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, travaux d'entretien pour tous les sites parisiens et nocéens de l'EPS Maison Blanche.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPS de Maison Blanche
Adresse postale: 6-10 rue Pierre Bayle
Code postal: 75020
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date limite de soumission: 2014-02-20 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-432048
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Dossier dématérialisé téléchargeable à l'adresse suivante : - www.achat-hopital.com dossier papier envoyé ou remis sur place au bureau n° 13, EPS Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, 75011 Paris du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00. Pour les dossiers papier, demande préalable à faire par télécopie au bureau des marchés au +33 144644063 ou par mail : bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr. L'offre peut être remise sous forme dématérialisée sur la plateforme www.achat-hopital.com (procédure indiquée sur la plateforme www.achat-hopital.com). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien des bâtiments des sites nocéens et parisiens de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maçonnerie carrelage faïence
Brève description: Maçonnerie carrelage faïence.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Brève description: Menuiserie bois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Faux-plafonds
Brève description: Faux-plafonds.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Peinture/revêtements muraux
Brève description: Peinture/revêtements muraux.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sols souples
Brève description: Sols souples.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Métallerie serrurerie
Brève description: Métallerie serrurerie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Électricité courant forts/faibles
Brève description: Électricité courant forts/faibles.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Chauffage ventilation
Brève description: Chauffage ventilation.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Brève description: Plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Couvertures étanchéité
Brève description: Couvertures étanchéité.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lessivage
Brève description: Lessivage.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Voirie et reseaux divers
Brève description: Voirie et reseaux divers.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Stores et volets roulants
Brève description: Stores et volets roulants.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Signalisation
Brève description: Signalisation.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Vitrerie
Brève description: Vitrerie.
Description des options:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter : *du 10.6.2014 pour les lots : 1-3-4-5-10-12-13-14-15 *du 4.6.2014 pour les lots : 2-7-8-9-11 *du 7.6.2014 pour le lot : 6 Il est renouvelable trois fois, pour une période d'un an. La reconduction fait l'objet d'une décision expresse de la personne responsable du marché, adoptée trois mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché. La durée maximum du marché ne pourra excéder quatre (4) ans.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Neuilly-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos (en cas d'impossibilité objective de fournir ces éléments, joindre un document détaillant les capacités financières). Pour justifier des capacités financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques, le candidat devra produire les mêmes documents concernant l'opérateur économique que ceux exigées des candidats par l'EPS Maison Blanche. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution des marchés, le candidat produit un engagement écrit du ou des opérateurs économiques.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage,le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Le candidat fournit des attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, le lieu et l'époque d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles du candidat. Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'un ou plusieurs opérateurs économiques, le candidat devra produire les mêmes documents concernant l'opérateur économique que ceux exigées des candidats par l'EPS Maison Blanche. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution des marchés, le candidat produit un engagement écrit du ou des opérateurs économiques. (En cas d'impossibilité objective de produire les renseignements demandés, les candidats prouveront leur capacité par un document technique détaillant leurs moyens humains et matériels).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur dotation globale, par mandat administratif dans délai de 50 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement (art. 98 code des marchés publics, art. 13 du CCAG travaux, et art. 11 ccag fcs en fonction du marché). Taux des intérêts moratoires = taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage (art.8 du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : (Bordereau Des Prix Unitaires : 1 par lot, coefficient de pondération de 48%; coefficient applicable au tarif constructeur : coefficient de pondération de 12% ) (60)
2. Qualité technique de l'offre (14 % moyens humains, matériels garantis et dédiés ; 14% astreinte, traitement des urgences (organisation interne, délais proposés et garantis) ; 7% correspondant unique pour toutes les demandes de prestations (cf. détail Rc) (35)
3. Qualité environnementale de l'offre (3% formalisation d'une procédure de gestion des déchets ; 1% formalisation d'un plan de déplacement en lien avec l'objet du marché ; 1% autres engagements en faveur du développement durable (cf.détails Rc)) (5)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: EPS Maison Blanche
Adresse postale: 97 rue de Montreuil
Code postal: 75011
Point de contact: Services techniques
M. Riou Sébastien
Téléphone: +33 144644099 📞
Courrier électronique: sebastien.riou@ch-maison-blanche.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés
M. Pignatelli, ou Mlle Lannuzel
Téléphone: +33 144644070 📞
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr 📧
Fax: +33 144644087 📠

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594000 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/demarches-et-procedures/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Adresse Internet: http://www.ile-de-france.gouv.fr/Informations-legales/Nous-contacter 🌏
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181
Source: OJS 2013/S 248-432048 (2013-12-18)

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