Travaux d'aménagements paysagers
Conseil général du Puy-de-Dôme
Le marché a pour objet la réalisation de travaux d'aménagements paysagers dans le cadre des programmes d'investissements et d'autres financements des chaussées (aménagements paysagers, élargissements, opérations de sécurité).
Les prestations comprennent:
— les travaux préparatoires de chantier,
— les petits travaux d'élagage et d'abattage,
— la signalisation temporaire de chantier,
— la préparation des sols,
— la fourniture et la mise en œuvre des plants y compris tous les accessoires,
— la fourniture et la mise en œuvre des paillages,
— la fourniture et la mise en œuvre des semis pour engazonnement,
— la fourniture et la mise en œuvre de semis pour jachères fleuries,
— les travaux d'entretien des végétaux et des surfaces engazonnées pendant la période de garantie,
— les travaux d'entretien des zones en friche,
— la remise en état des lieux post-réalisation.
Le délai de réception des offres était de 2014-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-20 | Avis de marché |
| 2014-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2013-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 227-394430
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Division Clermont-Limagne
Quantité ou étendue: Maximum 250 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Division Livradois-Forez
Quantité ou étendue: Maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description: Division Val d'Allier
Numéro du lot: 4
Brève description: Division Sancy
Numéro du lot: 5
Brève description: Division Combrailles
Numéro de référence: 13SRE02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Puy-de-Dôme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-14 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgrm/dr/sre
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - Direction juridique et achats, service des marchés, 24 rue Saint-Esprit
Fax: +33 473427132 📠
Adresse postale: DGRI - Direction juridique et achats, service des marchés, bureau D802, 24 rue Saint-Esprit
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
Adresse postale: DGRI - Direction juridique et achats, service des marchés, bureau D 802, 24 rue Saint-Esprit
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SRE02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité Consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2013/S 227-394430 (2013-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 3 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2013-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 227-394430
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré au service des marchés aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de travaux d'aménagements paysagers dans le cadre des programmes d'investissements et d'autres financements des chaussées (aménagements paysagers, élargissements, opérations de sécurité).
Les prestations comprennent:
— les travaux préparatoires de chantier,
— les petits travaux d'élagage et d'abattage,
— la signalisation temporaire de chantier,
— la préparation des sols,
— la fourniture et la mise en œuvre des plants y compris tous les accessoires,
— la fourniture et la mise en œuvre des paillages,
— la fourniture et la mise en œuvre des semis pour engazonnement,
— la fourniture et la mise en œuvre de semis pour jachères fleuries,
— les travaux d'entretien des végétaux et des surfaces engazonnées pendant la période de garantie,
— les travaux d'entretien des zones en friche,
— la remise en état des lieux post-réalisation.
Brève description: Division Clermont-Limagne
Quantité ou étendue: Maximum 250 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Division Livradois-Forez
Quantité ou étendue: Maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description: Division Val d'Allier
Numéro du lot: 4
Brève description: Division Sancy
Numéro du lot: 5
Brève description: Division Combrailles
Numéro de référence: 13SRE02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Puy-de-Dôme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: — liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: sur fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Offre pour plusieurs lots: en cas de candidature pour plusieurs lots, les candidats devront indiquer de manière explicite le nombre de lots pour lesquels ils sont candidats et déposer une seule enveloppe pour l'ensemble des lots. Le mémoire technique devra démontrer que l'entreprise (ou le groupement) dispose des moyens, fournitures, personnels d'exécution et matériels nécessaires pour réaliser simultanément les travaux sur l'ensemble des lots pour lesquels elle se porte candidate.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-14 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgrm/dr/sre
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - Direction juridique et achats, service des marchés, 24 rue Saint-Esprit
Fax: +33 473427132 📠
Adresse postale: DGRI - Direction juridique et achats, service des marchés, bureau D802, 24 rue Saint-Esprit
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
Adresse postale: DGRI - Direction juridique et achats, service des marchés, bureau D 802, 24 rue Saint-Esprit
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SRE02
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré au service des marchés aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité Consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2013/S 227-394430 (2013-11-20)
Avis d'attribution de marché (2014-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 850 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 059-098567
Se réfère à l'avis: 2013/S 227-394430
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
3. Valeur technique: moyens humains (5)
4. Valeur technique: moyens matériels (5)
5. Valeur technique: organisation d'un chantier (10)
6. Valeur technique: hygiène et sécurité (5)
7. Valeur technique: provenance/qualité des produits (5)
8. Valeur technique: gestion des déchets (5)
9. Valeur technique: délai de réactivité (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-19 📅
Nom: ASP 63
Adresse postale: route de Cébazat
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Courrier électronique: claire.moulin.asp63@orange.fr 📧
2️⃣
Nom: Seneze Charriot Paysage
Adresse postale: allée Georges Grolier, lieu dit "Veneix"
Commune postale: Sauvagnat-Sainte-Marthe
Code postal: 63500
Courrier électronique: info@seneze-charriot-paysage.fr 📧
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon – BP 129, Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 059-098567 (2014-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 850 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 059-098567
Se réfère à l'avis: 2013/S 227-394430
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 106, BOAMP 225 A du 22.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
3. Valeur technique: moyens humains (5)
4. Valeur technique: moyens matériels (5)
5. Valeur technique: organisation d'un chantier (10)
6. Valeur technique: hygiène et sécurité (5)
7. Valeur technique: provenance/qualité des produits (5)
8. Valeur technique: gestion des déchets (5)
9. Valeur technique: délai de réactivité (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-19 📅
Nom: ASP 63
Adresse postale: route de Cébazat
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Courrier électronique: claire.moulin.asp63@orange.fr 📧
2️⃣
Nom: Seneze Charriot Paysage
Adresse postale: allée Georges Grolier, lieu dit "Veneix"
Commune postale: Sauvagnat-Sainte-Marthe
Code postal: 63500
Courrier électronique: info@seneze-charriot-paysage.fr 📧
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon – BP 129, Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)