Travaux d'aménagement paysager du mail des îles aux bords de Marne à Torcy

CA de Marne-la-Vallée – Val Maubuée

Marché de travaux relatif à l'aménagement du mail des îles aux bords de marne à Torcy. Les travaux sont décomposés en 3 lots. Le délai d'exécution est fixé à 10 mois tous lots confondus, à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux. Le délai d'exécution comprend les intempéries et les congés payés. Il est prévu une période de préparation de chantier de un (1) mois à compter de la notification du marché. Cette période n'est pas comprise dans le délai d'exécution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-17 Avis de marché
2014-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:
Les quantités sont définies au cahier des charges. Les travaux sont décomposés en 3 lots:lot 1 et 2la durée du marché commence à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement des travaux.lot 3 la durée du marché commence à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement des travaux et entretien des espaces verts.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Marne-la-Vallée – Val Maubuée
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée
Contact
Adresse Internet: http://valmaubuee.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@valmaubuee.fr 📧
Téléphone: +33 160372444 📞
Fax: +33 160372434 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date limite de soumission: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-354478
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
— critères de sélection des candidatures, — conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées, — capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes, — précisions sur les variantes: Lot n° 1 - matériaux de remblai et de fondation des allées : dimensionnement et nature. — dématérialisation : Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : http://valmaubuee.marcoweb.fr Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site http://valmaubuee.marcoweb.fr. — précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe : Aoo - «Travaux d'aménagement paysager du mail des îles aux bords de Marne à Torcy lot n° - ne pas ouvrir». Les modalités de remise des plis sont détaillées au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux relatif à l'aménagement du mail des îles aux bords de marne à Torcy. Les travaux sont décomposés en 3 lots. Le délai d'exécution est fixé à 10 mois tous lots confondus, à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux. Le délai d'exécution comprend les intempéries et les congés payés. Il est prévu une période de préparation de chantier de un (1) mois à compter de la notification du marché. Cette période n'est pas comprise dans le délai d'exécution.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassement – revêtements – clôture
Brève description: Terrassement – revêtements – clôture.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot qui comporte une tranche ferme et 4 tranches conditionnelles définies ci-dessous :— TC1: reprise de plateforme existante,— TC2 : plus-value pour évacuation en décharge classe II,— TC3 : plus-value pour consolidation de digue par pieux,— TC4 : éclairage sur passage piéton.
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Lot qui comporte une tranche ferme et 4 tranches conditionnelles définies ci-dessous :
— TC1: reprise de plateforme existante,
— TC2 : plus-value pour évacuation en décharge classe II,
— TC3 : plus-value pour consolidation de digue par pieux,
— TC4 : éclairage sur passage piéton.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bois – mobilier
Brève description: Bois – mobilier.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux de végétalisation
Brève description: Travaux de végétalisation.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les quantités sont définies au cahier des charges. Les travaux sont décomposés en 3 lots:
lot 1 et 2
la durée du marché commence à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement des travaux.
lot 3 la durée du marché commence à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement des travaux et entretien des espaces verts.
Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de la Seine-et-Marne – secteur 2 de Marne la Vallée – Val Maubuée – Torcy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature - imprimé Dc1 - daté et signé;
2) une attestation de pouvoir pour la personne habilitée à engager le candidat;
3) une attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat satisfait à ses obligations en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement du candidat, dûment datée et signée – imprimé Dc2 comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :
Situation économique et financière:
4) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot n° 1 : terrassement – revêtements – clôture: qualifications: FNTP : 211, 2322, 234, 24, 341, 3421, 3432, 345, 346, 347, 3622, 364, 365, 3713, 372, 3732, 5144, 5162, 755 ou références équivalentes.
Capacité technique et professionnelle:
5) présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ; l'entreprise présentera au moins 5 fiches, illustrant des travaux similaires au présent marché. Chacune de ces cinq fiches présentera le nom du chantier, les noms et coordonnées du pouvoir adjudicateur, la nature et le montant des travaux et la date de réalisation, et sera illustrée avec des photos. ; pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot n° 3 : travaux de vegetalisation: qualifications:
— qualification qualipaysage P120 ou équivalent pour les travaux d'aménagements paysagers,
— qualification qualipaysage E141 ou équivalent pour les travaux d'élagage.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues par la réglementation.
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— il est prévu une garantie de parfaite achèvement des travaux faisant l'objet du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires est fixé à 40 EURs. Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement ou d'investissement aux exercices comptables concernés, sachant que ce budget est notamment financé par les contributions et les garanties de ressources versées par les communes, les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et le Département.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Les candidats peuvent présenter une offre pour :
— un seul lot,
— plusieurs lots.
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché distinct. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils souhaitent soumissionner à plusieurs lots, ils devront présenter l'ensemble des documents demandés dans le cadre de la candidature au titre de la capacité technique pour chaque lot soumissionné. À défaut, ils sont informés que leur candidature ne sera retenue que pour les lots pour lesquels ils présentent les garanties nécessaires au regard de leur capacité technique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres agissant à la fois :
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: 1.du mémoire technique (40%) spécifiant : - les moyens humains et matériels mobilisés spécifiquement pour l'opération; - les modes opératoires du chantier; - une note illustrée des contraintes du chantier, y compris des circulations et installations de chantier, et de la prise en compte de celles-ci; - le planning détaillé permettant la préparation et la réalisation des travaux ; 2.des fiches techniques de l'ensemble des fournitures (15%) précisant : la provenance et/ou origine; 3.d'une note de méthodologie environnementale spécifique au chantier objet du marché (5%), (60)
2. Prix: apprécié sur la base du montant total indiqué à l'acte d'engagement (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés

Référence
Informations complémentaires
— critères de sélection des candidatures,
— conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées,
— capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes,
— précisions sur les variantes:
Lot n° 1 - matériaux de remblai et de fondation des allées : dimensionnement et nature.
— dématérialisation :
Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : http://valmaubuee.marcoweb.fr
Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.
Afficher plus
Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse.
Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.
Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.
Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site http://valmaubuee.marcoweb.fr.
— précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe :
Aoo - «Travaux d'aménagement paysager du mail des îles aux bords de Marne à Torcy lot n° - ne pas ouvrir».
Les modalités de remise des plis sont détaillées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 205-354478 (2013-10-17)
Avis d'attribution de marché (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 633 705,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Marne-la-Vallée / Val Maubuée
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-056666
Se réfère à l'avis: 2013/S 205-354478
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Annonce n° 172, BOAMP 204 A. Annonce n° 317, BOAMP 204 B du 22.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de la Seine-et-Marne - secteur 2 de Marne la Vallée - Val Maubuée - Torcy.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: 1.du mémoire technique (40 %) spécifiant : les moyens humains et matériels mobilisés spécifiquement pour l'opération; les modes opératoires du chantier; une note illustrée des contraintes du chantier, y compris des circulations et installations de chantier, et de la prise en compte de celles-ci; le planning détaillé permettant la préparation et la réalisation des travaux ; 2. des fiches techniques de l'ensemble des fournitures (15 %) précisant : la provenance et/ou origine; 3.d'une note de méthodologie environnementale spécifique au chantier objet du marché (5 %), (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-06 📅
Nom: Jean Lefebvre
Adresse postale: 15 rue Henri Becquerel
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-07 📅
Nom: Marcanterra
Adresse postale: 48 chemin de Garennes
Commune postale: Saint-Quentin-en-Tourmont
Code postal: 80120

3️⃣
Nom: Pam Paysage
Adresse postale: 4 rue du Moulin
Commune postale: Moisenay
Code postal: 77950
Source: OJS 2014/S 035-056666 (2014-02-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Jean Lefebvre Marcanterra PAM paysage
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager