Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents

CHI Châtillon Montbard

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents (établissements adhérents du groupement d'achats hospitaliers Amplitude).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ambulance taxi-rose
• Centre ambulancier de l'Auxois
• Sarl allo alma ambulances
• Sarl Lassard ambulances VSL taxis Crepand

Qui ?

• CHI Châtillon Montbard

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-17	Avis de marché
2013-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Chatillon Montbard
Adresse postale: rue Auguste Carré BP 80
Code postal: 21506
Commune postale: Montbard Cedex
Contact
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380817313 📞
Fax: +33 380817383 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-27 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-023087
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

le candidat obtiendra gratuitement le dossier de consultation des entreprises: soit en le téléchargeant sur le site http://www.e-bourgogne.fr soit par une demande faite en ce sens aux adresses suivantes: Centre hospitalier Service des marchés publics rue du Baron Claude Petiet 21400 Châtillon-sur-Seine Tél.: 03.80.81.73.13. Fax 03.80.81.73.73. Courriel: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr ou Centre hospitalier auxois-morvansite de Vitteaux Service des marchés publics 7 rue Guéniot 21350 Vitteaux Tél. 03.80.33.96.69. Fax 03.80.33.91.99. Courriel: claire.heurtin@ch-hco.fr Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier ou par courriel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 janvier 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents (établissements adhérents du groupement d'achats hospitaliers Amplitude).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Site d'Alise-Sainte-Reine
Brève description: Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Site de Vitteaux
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Site de Saulieu
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Site de Châtillon-sur-Seine
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Site de Montbard
Description des options:

le candidat qui présentera une offre pour les lots nº 4 et/ou nº 5 devra proposer, en plus de la proposition de base, un tarif (tous frais inclus) pour un transfert et une consultation entre les sites d'une même entité juridique: centre hospitalier intercommunal de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

option nº 1: transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard;

option nº 2: transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard, lorsqu'il s'agit d'une consultation.

La décision de retenir ou non les options revient au coordonnateur du groupement. Toute offre incomplète sera jugée irrecevable.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: établissements adhérents du groupement d'achats hospitaliers Amplitude.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf. règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les marchés seront financés par le budget de chaque établissement adhérent du groupement d'achats hospitaliers Amplitude (section d'exploitation).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier auxois-morvan
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Commune postale: Vitteaux
Code postal: 21350
Contact
Point de contact: M. le coordonnateur du groupement
Nom: Centre hospitalier auxois-morvan, site de Vitteaux
Adresse postale: Service des marchés publics, 7 rue Guéniot
Commune postale: Viteaux
Point de contact: Mme Heurtin Claire
Téléphone: +33 380339669 📞
Courrier électronique: claire.heurtin@ch-hco.fr 📧
Fax: +33 380339199 📠
Nom: Centre hospitalier intercommunal, site de Châtillon-sur-Seine
Adresse postale: service des marchés publics, rue du Baron Claude Petiet
Commune postale: Châtillon-sur-Seine
Code postal: 21400
Point de contact: Mme Chevalier Marie-Hélène
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=12410&orgAcronyme=s6b 🌏
Nom: Groupement d'achats hospitaliers Ampitude, centre hospitalier intercommunal de Châtillon-sur-Seine et de Montbard
Adresse postale: Service des marchés publics, rue du Baron Claude Petiet
Point de contact: M. Du groupement le coordonnateur
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=12410&orgAcronyme=s6b 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-02
Informations complémentaires

le candidat obtiendra gratuitement le dossier de consultation des entreprises:

soit en le téléchargeant sur le site http://www.e-bourgogne.fr

soit par une demande faite en ce sens aux adresses suivantes:

Centre hospitalier

Service des marchés publics

rue du Baron Claude Petiet

21400 Châtillon-sur-Seine

Tél.: 03.80.81.73.13. Fax 03.80.81.73.73. Courriel: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr ou

Centre hospitalier auxois-morvansite de Vitteaux

7 rue Guéniot

21350 Vitteaux

Tél. 03.80.33.96.69. Fax 03.80.33.91.99. Courriel: claire.heurtin@ch-hco.fr

Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier ou par courriel.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 janvier 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 016-023087 (2013-01-17)

Avis d'attribution de marché (2013-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Châtillon-Montbard
Adresse postale: rue Auguste Carré, BP 80

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-117658
Se réfère à l'avis: 2013/S 16-023087
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Annonce nº116, BOAMP 14 B du 19.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements adhérents du groupement d'achats hospitaliers amplitude.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Taux de remise et/ou tarifs proposés (50)
2. Valeur technique (conformité de la prestation proposée aux besoins exprimés par les établissements adhérents au groupement) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-11 📅
Nom: Sarl Lassard ambulances VSL taxis Crepand
Adresse postale: 25 bis rue Drouillot
Commune postale: Crepand
Code postal: 21500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Centre ambulancier de l'Auxois
Adresse postale: 2 rue de la Perdrix
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140

3️⃣
Nom: Ambulance taxi-rose
Adresse postale: 9 rue du Marché
Commune postale: Saulieu
Code postal: 21210

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-21 📅
Nom: Sarl allo alma ambulances
Adresse postale: 23 rue de Cramont
Commune postale: Châtillon-sur-Seine
Code postal: 21400

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Auxois-Morvan
Contact
Point de contact: M. le coordonnateur du groupement d'achats
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 071-117658 (2013-04-08)

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